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2 276 résultats pour « Bénédicte Guy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b224

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

(contre Charles X..., Guy Y... et le trust Odile et Nicolas Y...), par Pierre A... (contre tous) et par Emmanuelle et Vincent Y... (contre tous).

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA02056_20260401

Admin. Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

B..., représenté par Me Guy Foutry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) de constater en tant que de besoin que cette décision a été rapportée ; 3°) d’annuler pour excès de pouvoir

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66863d04b1dbbe3bae600318

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 23/07143 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PGH2 [Y] C/ SociétéENTREPRISE GUY CHALLANCIN Saisine sur renvoi de la cour de cassation : Jugement du Conseil de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c012

Appel

16 avril 2008

16 avril 2008

Guy Y... Daniel Y... Claude Y... Annie Y... Jeannine Z... née Y... Arlette A... néePINTO Marie X... née ARCAI C / Pierre Y... Monique Y... divorcée B...

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e4ec7797cdb2f7583cb1

Appel

6 septembre 2012

6 septembre 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc3b

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Guy POILANE, Conseiller, Président, M. Hubert LEVET, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904f1

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Guy Marie X... et Mme Marie-France Claudette Y...sont issus deux enfants : Jordan, né le 17 janvier 1998 et Thomas, né le 29 septembre 2000.

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fca64119504594c5d3abd2a

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

La SAS FESTA a alors mandaté Maître [F] [C], avocate associé au sein de la SELARL BARNEOUD GUY LECOYER MILLIAS [C] pour l'assister dans ce litige.

Source officielle
CA

18e Chambre

615e0e75c25a97f0381f56c3

Appel

25 septembre 2014

25 septembre 2014

[G] demande à bénéficier du salaire d'un responsable d'agence durant la période de remplacement de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91da7

Appel

15 décembre 2014

15 décembre 2014

Guy X..., Mme Josiane Y..., Mme Nathalie X..., M. Nicolas X..., M. Sébastien Y..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb14bd3db21cbdd8ccda

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

Guy Emile Y... C / Brigitte Z...

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162558ebfc8340a0e74b8de

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

8e Chambre A

61629bb1eaaf44d62f53e832

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller

Source officielle
CA

8e Chambre A

61636a9022908a2ec611e8df

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c3

Appel

12 février 2010

12 février 2010

12 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 03 Février 2009, enregistré sous le no 07/ 142 APPELANT : Monsieur Léonce Guy

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01667_20260112

Admin. Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

A... été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 16 octobre 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61625589bfc8340a0e74b83d

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

SCHMITT, Président, et Madame Catherine DURAND, Conseiller, Monsieur Guy SCHMITT, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

8e Chambre A

61635153a2ead9ed860b6f5e

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Guy SCHMITT, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c857bd3db21cbdd84fcc

Appel

7 septembre 2000

7 septembre 2000

social est situé TOUR GENERALE LA DEFENSE 9 92088 PARIS LA DEFENSE représentée par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assistée de Maître BATAILLARD, avocat au barreau de DIJON INTIMES : Monsieur Guy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a79d

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

C / SOCIETE NESTLE FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JUILLET 2007 APPELANT : Monsieur Guy X...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CARRÉ, Bénédicte, Marie, Guyonne, FRANCOIS

SIREN 108972282Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

30/08/2026

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Créations

BIGO, Guyonne, Marie, Maur, Alix, Bénédicte, MICHAUD

SIREN 937763316Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

03/07/2026

Voir →

Radiations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

Voir →

Créations

de NOUEL, Sybille, Marie, Bénédicte, GUYON DE MONTLIVAULT

SIREN 902184167GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

17/08/2021

Voir →

Ventes et cessions

GUY KAREL, POIRIER, Bénédicte

SIREN 838206449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

- Acte SSP en date du 03/04/2018 enregistré au SPFE de Vanves 2 le 06/04/2018 - dossier 2018 25684 - référence 2018 A 02575 - délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au Bodacc - adresse du cédant : 109 rue Pierre Sémard - 92320 Châtillon.

15/04/2018

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