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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfde
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe1
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe5
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SA BAC SECURITE est représentée en cause d'appel par Me Ph.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c913ef607c90ab6311
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Lors de l'accident, la victime réceptionnait un bac de mortier ( vide) que lui passait ses collègues. Le bac a glissé des mains de ses collègues et la victime l'a reçu sur lui.'
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03600_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un mémoire en défense, enregistré le 2 juin 2025, la SARL Totalima et la SASU « Le 12 Bar Lounge », re résentées ar Me.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
5fdd16f71ffdae80de2acb3e
12 octobre 2018
12 octobre 2018
03404 - N° Portalis 35L7-V-B66-BTQT4 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Janvier 2014 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 10-02791 APPELANTE SARL SPORT BAR
Source officielleChambre sociale
6455f0286d2f7dd0f861bfb7
13 avril 2023
13 avril 2023
La Selarl Francklin Bach, désignée liquidateur judiciaire, est intervenue à l'instance, ainsi que l'association [Adresse 8] (l'Ags).
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a31b2e3e3b1864ce2246
10 juillet 2025
10 juillet 2025
En outre, Mme [K] ne démontre nullement l'existence d'un trouble anormal alors qu'il n'a été organisé qu'une seule soirée musicale dans le restaurant et si le bac à graisse a débordé c'était le conséquence
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938df
16 janvier 2017
16 janvier 2017
Y..., de récupérer des bacs chez Mme B...et de lui faire parvenir à proximité de son travail.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd9f
5 novembre 2012
5 novembre 2012
Bacar Y..., demeurant ...
Source officielle2e chambre civile
653b5963502b828318c4e461
26 octobre 2023
26 octobre 2023
* * * FAITS ET PROCÉDURE La SCI CREJO 1 a donné à bail à la SAS Le Bar des Halles un local commercial situé à [Localité 6] [Adresse 3] , à usage de bar, cave à vin, et petite restauration.
Source officielle1ère Chambre
64a6601cbbd03a05db965194
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par exploit du 14 avril 2022, les consorts [P] ont fait assigner la société Bar des Chaprais ainsi que M.
Source officielleChambre Sociale
62e8be934f6d33e2e97f0a2b
28 juillet 2022
28 juillet 2022
d'une pelle ou d'un bac jusqu'à 4 fois par heure.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdaa94e8972153a412baad7
6 juin 2019
6 juin 2019
Sur le projet Bab Al Bahr : S'agissant, en premier lieu, du projet Bab Al Bahr situé à Rabah, au Maroc, elle fait valoir que le contrat assistance maîtrise d'ouvrage Bab Al Bahr qu'elle a conclu avec
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
63bfb35f5e2fbe7c9004392b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Par ailleurs pendant la période de distribution des « Bounce Back » (coupons de réduction de -20 %) du 29 mars au 5 avril 2015, nous avons découvert que vous aviez donné pour consignes aux caissières de
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7H-FNIF Société XL INSURANCE CATLIN SERVICES SEc/S.A
660cf26a7c1ccb0008628eeb
2 avril 2024
2 avril 2024
[Adresse 14] [Localité 12] Représentée par Me Mélanie CAULIER-RICHARD de la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, et la SCP BADRÉ
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00522_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
compte ; - la SNC La Plage a mis en place une terrasse couverte, alors que le permis de construire autorisait uniquement une pergola ouverte sans prévoir de couverture par une charpente en bois et une bâche
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a81d
2 avril 2008
2 avril 2008
LONS-LE-SAUNIER en date du 20 JANVIER 2006 RG No 2005J38 Code affaire : 50B Demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non-paiement du prix SA JURA BOISSONS C / SARL L'OXYGENE BAR
Source officielleChambre 3-3
6789fc4811ec33b4fa0f17b0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/05770 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLFE6 Ordonnance n° 2025/M10 SARL SUSHI BARS AND CORNERS représentée en la
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6163d5b5c8005eb80ab945db
22 octobre 2009
22 octobre 2009
Maître [J], ès qualités, a assisté la société BAC MAJESTIC dans ses négociations avec ses créanciers et ceux de ses filiales.
Source officiellePage 14 sur 501