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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_21PA05469_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture, Lorenzo architecture et Oasiis et M.
Source officielle4ème chambre
DCA_20PA00528_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 25 janvier 2021, les sociétés Michel Beauvais et associés, Acra architecture et Lorenzo architecture et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86501
27 février 2003
27 février 2003
/JA COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ECONOMIQUE ARRET DU 27 FEVRIER 2003 RG : 02/00142 JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 03 juillet 2001 APRES COMMUNICATION DU DOSSIER ET AVIS DE
Source officielle1ère Chambre civile
64a7af7a3bcaf505db696397
6 juillet 2023
6 juillet 2023
d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 22/04492 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ISIY Décision déférée à la cour : ORDONNANCE DE REFERE DU PRESIDENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
662209659ce1420008389715
18 avril 2024
18 avril 2024
APPELANT Le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE BEAUVAIS Palais de justice de Beauvais [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Mme Fanny SIALI, Substitute Générale INTIMÉS Monsieur [J]
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59374406805d4118e16
26 octobre 2022
26 octobre 2022
ARRET DU 26 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02823 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IO7E JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e7656d26d0f8b57c33
26 avril 2023
26 avril 2023
constituée d'avocat INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 06 Mars 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677cc536af5a7ad97917ac6c
6 janvier 2025
6 janvier 2025
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Octobre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152811adae0daca53347
2 juillet 2025
2 juillet 2025
avocat, INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 12 Février 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
67ee19766cff766e94e38a90
2 avril 2025
2 avril 2025
INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 12 Février 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706b36bfc00008d68b74
17 janvier 2024
17 janvier 2024
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 08 novembre 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706f36bfc00008d68b76
17 janvier 2024
17 janvier 2024
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 08 novembre 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleREFERES 1ER PP
637dc7b314982305d4c1ff0d
12 mai 2022
12 mai 2022
SCP KERNEUR et ASSOCIES et la SCP VENEZIA & associés, Huissiers de Justice, en date des 28 février 2022, 1er et 3 Mars 2022, d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution au tribunal judiciaire de Beauvais
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
627f48bd551627057d32deb2
12 mai 2022
12 mai 2022
DE BOIS HERBAUT COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 12 MAI 2022 N° RG 20/00267 - N° Portalis DBV4-V-B7E-HTUI JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 17 Juillet 2000c/Monsieur B
6253c88fbd3db21cbdd85a33
7 juin 2001
7 juin 2001
LE MINISTERE PUBLIC : RAPPEL DE LA PROCEDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal Correctionnel de Beauvais, par jugement contradictoire en date du 4 juillet 2000, a annulé les procès verbaux 7568/4 et suivants
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a48d6ed2924ce9e15568e6
26 juillet 2024
26 juillet 2024
AGCO [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Geneviève PIAT de la SELARL VAUBAN AVOCATS BEAUVAIS, avocat au barreau de BEAUVAIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a881fa7be56405acf78ebd
29 juillet 2024
29 juillet 2024
AGCO [Adresse 7] [Localité 8] Représentée par Me Geneviève PIAT de la SELARL VAUBAN AVOCATS BEAUVAIS, avocat au barreau de BEAUVAIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL DE PRUD'HOMMES
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfff2bdbd8318d808f5
23 août 2023
23 août 2023
ARTISANALE COUVERTURE [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Geneviève PIAT de la SELARL VAUBAN AVOCATS BEAUVAIS, avocat au barreau de BEAUVAIS qui a interjeté appel du JUGEMENT du CONSEIL
Source officielleREFERES 1ER PP
662c94e9b787c4000862f511
26 avril 2024
26 avril 2024
Monsieur [W] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Florence GACQUER CARON, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 65 et ayant pour avocat Me Annabelle PONTIER, avocat au barreau de BEAUVAIS
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671d0
24 avril 2025
24 avril 2025
VINGT CINQ Numéro d'inscription de l'affaire au répertoire général de la cour : N° RG 24/00852 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JACZ Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BEAUVAIS
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