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762 résultats pour « Beille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beac

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

Monsieur Béril HHHH... Monsieur Jean-Jacques IIII... Monsieur Jean-Jacques JJJJ... Monsieur Didier KKKK... Monsieur Hamada LLLL... Madame Marie-Laure MMMM... Monsieur Bertrand NNNN...

Source officielle

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Annonces BODACC513 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BEILLEVAIRE PAYS DES OLONNES

SIREN 789876828Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

24/07/2026

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Modifications diverses

BEILLEVAIRE TALENSAC

SIREN 438197691Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

23/06/2026

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Ventes et cessions

FROMAGERIE DE VAISE, ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE

SIREN 100254242Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

Modification de l'activité. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 12/05/2026, Dossier 2026 00021374. Référence : 6904P61 2026 A 01444. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère La Seiglerie 1 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Branche d'Activité : Vente au détail d'oeufs, produits laitiers, beurre et fromages. Les oppositions seront reçues

18/06/2026

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Dépôts des comptes

BEILLEVAIRE TALENSAC

SIREN 438197691Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

14/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BEILLEVAIRE CHOLET

SIREN 822291399Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

10/06/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

est le plus simple, le plus léger et le plus efficace des systèmes de stabilisation du marché' , ne constitue pas une divulgation utile du casque ; Que s'agissant du casque Avalanche de la société Bell

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01590_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

B, représenté par la SELARL Sandra Bellier et Associés, soutient que des difficultés d'exécution subsistent.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

63104b6b4709e24f13d55384

Appel

30 août 2022

30 août 2022

[V] [U] en ses déclarations par visioconférence, Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril MOREL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6312ef412e6a8e4f13ca6379

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

l'intermédiaire de Madame [U] [E], interprète en langue arabe assermentée, Maître Ahlem RAMOUL-BENKHODJA, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu, puis Maître Beril

Source officielle
CA

Rétention Administrative

697b08bbcdc6046d471202df

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

de l'administration pénitentiaire ; Vu l'ordonnance rendue le 27 janvier 2026 par le juge du tribunal judiciaire de Metz ordonnant la remise en liberté de Mme [N] [Z]-M [S] ; Vu l'appel de Me Béril

Source officielle
CA

3e chambre

5fd967697aa8ed52f5304515

Appel

6 février 2020

6 février 2020

affirment que la réparation initiale leur a été imposée alors qu'eux mêmes avaient exprimé leur volonté de conserver une canalisation encastrée et qu'après l'installation sont apparus des 'coups de bélier

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CA

9e Chambre B

6162af149547460d26ddb675

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

Lors de la direction du chantier du « Quartier du Beal » à [Localité 2], vous aviez déjà "oublié" une situation de travaux d'entreprise plusieurs mois, malgré les relances de notre client, et n'avez pu

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02273_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

le tribunal administratif de Toulouse dans l’instance enregistrée sous le n° 2104433 ; - les nouveaux motifs invoqués par le préfet tirés de l’utilisation de matériaux en enduit en chaux de teinte beige

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CA

Avis

CADA:20164407

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Monsieur XX, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Bouc-Bel-Air à sa

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CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edc9

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

né le 19 Octobre 1964 à CHARLIEU (42190) ... 42170 SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assisté de Me Corinne BEAL-CIZERON, avocat au barreau

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f19fafcdc6046d47ee529e

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[V] [K] - Maître Béril MOREL, conseil de LE PREFET DU BAS RHIN Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 28 Avril 2026 à 15h10 l'avocat de

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

69f19fb2cdc6046d47ee52ed

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[J] [G] - Maître Béril MOREL, conseil de LE PREFET DU BAS RHIN Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 28 Avril 2026 à 15h10 l'avocat de

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

64b0e83bc42a2105dbc59cc9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

de nationalité ukrainienne RETENU au centre de rétention : [2] 2 assisté de Me Hamed El Amoudi, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Beril

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69d7402fcdc6046d479bd8c7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Par courriel reçu le 8 avril 2026 à 00 heures 17, la préfecture de la moselle via son représentant, Me Beril MOREL fait les observations suivantes : 'Il y aura lieu de déclarer l'appel de Monsieur [A

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

661f66082313f20008a526c3

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

président de cette cour, assistée de Céline Richard, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Beril

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

661f66082313f20008a526c5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

président de cette cour, assistée de Céline Richard, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Beril

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CA

Rétention Administrative

67f603f6ebd728244385675e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

[V] [I] ; Vu l'appel de Me Béril MOREL de la selarl centaure du barreau de Paris représentant M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd92431

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

APPELANTE SAS VERRE ET QUARTZ TECHNOLOGIES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, no Siret : 399 440 080 ayant son siège au 24-28 avenue Graham Bell

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CA

Cour d'Appel

AFFAIRE URSSAF DE LA SARTHEc/S.A

6253c89bbd3db21cbdd85c08

Appel

17 janvier 2002

17 janvier 2002

VALLEE Boulevard Pierre Lefaucheux -Z.l.S- 72024 LE MANS CEDEX Convoquée, Représentée par Maître BEAL CHILD du CABINET DELOITTE ET TOUCHE, avocats au barreau de HAUTS DE SEIN E.

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