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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfcd
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Dès le 29 avril 2005, il lui a adressé un avertissement, et Bernard Y... sera absent à plusieurs reprises sans justificatifs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e3e
30 octobre 2007
30 octobre 2007
SUR CE Bernard X... exploite sur la Commune de ROUSSON un élevage d'ovins et une culture de cucurbitacées, sur 85 ha.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b730
30 avril 2008
30 avril 2008
Bernard X... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f16
21 mars 2002
21 mars 2002
SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION - OPTELEC représentée par son Conseil d'Administration, Monsieur Bernard CHAPPEL X... de Charrette Zone
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86255
21 mars 2002
21 mars 2002
SOCIETE POUR L'APPLICATION DE L'OPTIQUE ET DE L'ELECTRONIQUE A LA RECHERCHE ET A L'AUTOMATISATION - OPTELEC représentée par son Conseil d'Administration, Monsieur Bernard CHAPPEL X... de Charrette Zone
Source officielleCour d'Appel
6253cc55bd3db21cbdd8fca1
5 octobre 2012
5 octobre 2012
Le 5 janvier 2012 Bernard X... a interjeté appel ; la SCCV Les Gommiers s'est constituée le 31 janvier de 12. La société AGF outre-mer n'a pas constitué. La clôture a été fixée au 6 juillet 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb0
5 mai 2011
5 mai 2011
Bernard X... est en maison médicalisée après une hospitalisation consécutive à un accident vasculaire cérébral ; Attendu que selon son avis d'imposition, Bernard X... a perçu en 2008 un revenu annuel
Source officielleCour d'Appel
Z... de sa demande du chef de l'article 700 du NCPC dirigéec/Madame Virgine E
6253c97bbd3db21cbdd88780
15 juin 2006
15 juin 2006
Bernard Jean Marie Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dbaf
6 avril 2011
6 avril 2011
Vu les dernières conclusions de Monsieur Bernard Jean X...et son épouse Madame Pierrette A... en date du 8 juin 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d822
28 février 2011
28 février 2011
Bernard X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
5fd9493e1296ea30da95a269
5 mars 2020
5 mars 2020
de Maître [A] [Q], pris en sa qualité de mandataire judiciaire des sociétés GROUPE BERNARD TAPIE et FINANCIÈRE ET IMMOBILIÈRE BERNARD TAPIE.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fda8
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Bernard X... C/ M.
Source officielle1re chambre civile
6710aa48be64d7e510244f16
15 octobre 2024
15 octobre 2024
, Emmanuel Vernier et Rachel Dupuis-Bernard, Vu les articles 1382 et suivants et 1147 du code civil, -condamner la SARL Matthieu Godart, Séverine Demierre-Bernard, Emmanuel Vernier et Rachel Dupuis-Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd8642a
17 octobre 2002
17 octobre 2002
ARRET DU 17 OCTOBRE 2002 APPELANT/ Monsieur Bernard X... 22 rue Maurice Bidaut 51300 MERLAUT COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me PAUTONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253c9cebd3db21cbdd89448
3 septembre 2007
3 septembre 2007
CAVE Bernard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc4
17 janvier 2002
17 janvier 2002
Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame KROLAK, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d2
31 août 2007
31 août 2007
Quartier Français 97441 STE SUZANNE Monsieur Bernard X... ... 97440 ST ANDRE Représentant : Me Philippe Y... de la SELARL JURIS CONSEIL (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTIMEE : CAISSE
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c30b
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Bernard B...
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86bb6
25 février 2003
25 février 2003
Le 21 octobre 1999 Bernard Y... déposait plainte auprès du procureur de la République de Lyon qui ordonnait une enquête.
Source officielleChambre 3-3
626b80c6d1fb03057d9a4ebe
28 avril 2022
28 avril 2022
C2B, cabinet Bernard BESOIAN, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux Représentée par Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué
Source officiellePage 14 sur 787