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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be0
3 avril 2003
3 avril 2003
Substituant Me LAPORTE, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002024215 du 07/06/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉS Maître Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9275e
22 septembre 2015
22 septembre 2015
C/ Me Bernard Z...
Source officielleRéférés Civils
62c5299aa2c4236379079b9e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[J] [I], marin pêcheur, a confié à la société Chantiers Navals Bernard la construction d'un chalutier coquillier.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86727
24 juillet 2002
24 juillet 2002
énonciations auxquelles la Cour se réfère expressement; L'appelant conclut à la réformation de la décision entreprise; Il demande à la Cour: 1 ) de constater que le détournement opéré par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cd3
1 décembre 2005
1 décembre 2005
: Appel APPELANT : Monsieur Raymond X...,..., 38119 ST THEOFFREY, représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me NIEF, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cb41bd3db21cbdd8d2eb
24 juillet 2002
24 juillet 2002
en des énonciations auxquelles la Cour se réfère expressement ; L'appelant conclut à la réformation de la décision entreprise ; Il demande à la Cour : 1) de constater que le détournement opéré par Bernard
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00455_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
L'EHPAD Bernard Lesgourgues a interjeté appel de ce jugement et a demandé à la cour de surseoir à son exécution, et M.
Source officielleChambre 3-4
631ad89a39cffb4f136742ae
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La SAS Holding Bernard Mireille Mariotti (HB2M) en a relevé appel par déclaration du 2 juillet 2019.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
696a1855cdc6046d47821425
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Les dépens seront laissés à la charge de la société Bernard & Co, partie succombante.
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd4f
28 mai 2008
28 mai 2008
En effet il n'était pas le seul à détenir les clés de sa maison (cf pièce 21 de Bernard X...).
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d818
28 février 2011
28 février 2011
Bernard Marcel Y...
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00538_20240208
8 février 2024
8 février 2024
D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par la société Bernard Le Pape est rejetée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65166d68788aac83189ea1a5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
BERGERAT MONNOYEUR SERVICES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Audrey SCHWAB de la SELARL SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfaf
20 janvier 2009
20 janvier 2009
A..., avouéés à la Cour assistéé de Me Jean B..., avocat au barreau D'AVIGNON INTIME : Maî tre Bernard Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03a
31 mai 2011
31 mai 2011
RG N : 10/ 01694 AFFAIRE : Bernard X... C/ Jean Pierre Y...
Source officielle2ème Chambre
69674a0bcdc6046d473b44e2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Invoquant le défaut de qualité à agir de la société Le Berre-Bernard et la nullité de la saisie-attribution, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90421
20 mars 2013
20 mars 2013
En l'espèce, les déclarations de Bernard Y...et celles de Pierre X...sont contradictoires.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a7
15 septembre 2008
15 septembre 2008
du : 15 SEPTEMBRE 2008 N° RG : 07 / 01695 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 10 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTS : Monsieur Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca7bbd3db21cbdd8b251
21 décembre 2007
21 décembre 2007
Monsieur Bernard Y..., né en 1946, a été salarié de la société ARNO DUNKERQUE du 15 juin 1970 au 15 janvier 1997 en qualité d' ajusteur tourneur.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01459_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y a lieu de mettre à la charge de la SCEA Greffier Claude et Bernard la somme de 1 500 euros à verser à FranceAgriMer au titre des mêmes dispositions.
Source officiellePage 14 sur 752
SCM CARDIOLOGIE BERNERT - MAHMOUD
28/12/2025
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BERNERT, Graziella
04/05/2025
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EARL BERNERT PIERRE
14/08/2024
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BERNERT, Sébastien
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée - Date de cessation des paiements : 28 mai 2022 - Liquidateur : SELARL MJ SYNERGIE, en la personne de Maître FLESCH, Parc d’Activité d’Eckbolsheim, 5 rue des Frères Lumière, 67087 Strasbourg Cedex - Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur - Ce délai est augmenté de deux mois pour les créanciers domiciliés hors de F
21/12/2023
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Les chocolats de Aaron, BERNERT, Graziella
20/10/2023
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