CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd945b3
4 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
6253cdbfbd3db21cbdd945b9
25 avril 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 FEVRIER 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
6253cdc6bd3db21cbdd946ec
22 août 2019
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 9 heures 30, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
8e Chambre A
61636a9122908a2ec611e8eb
24 mars 2011
BEACH, la S.A.R.L. LES JASMINS et la S.A.R.L.
6253cdabbd3db21cbdd9416d
11 octobre 2018
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 14 JUIN 2018, à 14 heures , Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, en son rapport, et Monsieur Jean-Louis BERSCH
Pôle 5 - Chambre 11
61609e4f264c7ed035b03c5d
11 avril 2014
en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de Me Caroline FREMIOT-BETSCHER
6253cb77bd3db21cbdd8d911
3 mars 2011
bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/002/09/10169 du 20/10/2009 représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Caroline FREMIOT BETSCHER, avocat au barreau
6253cc5ebd3db21cbdd8fe76
19 novembre 2012
Jocelyn Y...ont fait citer la Société Verdinvest à l'enseigne " Karibea Beach Resort Hôtel le Salako " devant le Conseil de Prud'hommes de Pointe-à-Pitre statuant en matière de référé, aux fins de voir
Chambre 3-1
65cdb9092425a7000825839d
25 janvier 2024
Représentant : Me Eric PASSET de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Marie-Amélie VINCENT, magistrat de la mise en état, assistée de Marielle JAMET
Chambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
APPELANT Monsieur [W] [S] né le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 7], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Eric PASSET de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6253ca58bd3db21cbdd8ac47
4 avril 2008
délibéré : Monsieur Jean- Pierre REMERY, Président de Chambre, Madame Odile MAGDELEINE, Conseiller, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry MONGE, Conseiller, Monsieur Jean- Louis BERSCH
6253cdacbd3db21cbdd94174
Lors du délibéré : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, Madame Fabienne RENAULT-MALIGNAC
6253cdafbd3db21cbdd94232
25 octobre 2018
6253cdb4bd3db21cbdd94355
6 décembre 2018
été appelée à l'audience publique du 08 NOVEMBRE 2018 sans convocation des parties LA COUR COMPOSÉE de • Madame Elisabeth HOURS, Conseiller faisant fonction de Président, • Monsieur Jean-Louis BERSCH
6253cdc7bd3db21cbdd9471a
29 août 2019
les parties aient été appelées à comparaître devant la cour composée de : Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, qui en a rendu compte à la collégialité Monsieur Jean-Louis BERSCH
Pôle 2 - Chambre 4
6164028380759c6f2497fa17
18 novembre 2009
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Renaud BOULY de LESDAIN, président Jean-Paul BETCH, conseiller Marie-Christine LAGRANGE, conseiller Greffier
6253ccd6bd3db21cbdd91706
3 avril 2014
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat aubarreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mars 2014, en chambre du conseil
6253ccd6bd3db21cbdd9170a
.-98800 NOUMEA Représentée par Me Virginie BENECH de la SELARL BENECH-PLAISANT, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS M.
Chambre 1-11 référés
62833c045a52a8057d9917df
16 mai 2022
VEUVE [G] veuve [G] [X] [G] [V] [G] épouse [S] [R] [G] épouse [A] [P] [G] [N] [G] [Z] [G] [B] [G] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Françoise BOULAN - Me Marie BELUCH
65b35ade1d7564000872db9a
TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour
Page 14 sur 48
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.