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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a669
29 janvier 2008
29 janvier 2008
. * * * Suivant exploit du 19 mars 2004 Jean-Marc X... et la s.a. « Jean-Marc X... » ont assigné la s.a. « Carrefour », la s.a.s. « Carrefour Hypermarchés France » et la s.a.r.l. « Bijoux Plus » devant
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab6f
30 mai 2006
30 mai 2006
(fils) se verra attribuer l'intégralité de la quotité disponible de la succession de sa mère, à l'exception des bijoux personnels de celle-ci, - débouté les parties de leurs demandes fondées sur l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fca5a37def95d3100147801
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Elle a créé le jeu Cutie Stix, atelier de création, comprenant des bâtonnets (Stix) qui peuvent être coupés et troués grâce à des outils de découpe et de perçage afin de réaliser des bijoux.
Source officielle6e Chambre D
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7 juin 2017
7 juin 2017
ainsi que le coût de la maîtrise d'oeuvre de 3.000 euros, -la valeur vénale actuelle de l'immeuble indivis à la somme de 188.700 euros, -au cours du mariage, la communauté a fait l'acquisition de bijoux
Source officielle2ème CH - Section 2
62ce63bf9a20ce9fcf126a2d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
paiement des taxes foncières de 2198€ et du remboursement des mensualités d'emprunt immobilier pour 4500€, - débouté monsieur [X] [W] des autres demandes de créances, récompenses, restitution de bijoux
Source officielleChambre civile TGI
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10 octobre 2025
10 octobre 2025
Georges-andré HOARAU de la SELARL GEORGES-ANDRE HOARAU ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [S] [T] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie BIJOUX
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb40
10 janvier 2012
10 janvier 2012
D.) qui a son siège à ST Barthelemy d'Anjou, un effectif de 88 salariés et une activité de distribution de bijoux en argent, en plaqué or, et fantaisie, ainsi que de produits d'horlogerie.
Source officielle11e Chambre A
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30 juin 2015
30 juin 2015
objets d'art et produits dérivés, que sur une des devantures figure l'enseigne « GALERIE MOTUS ART PICKING » , qu'à l'intérieur du local sont exposés et mis en vente des vêtements, des chaussures, des bijoux
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c61
29 octobre 2013
29 octobre 2013
LE PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL D'ILLE ET VILAINE C/ MISSION MINEURS ISOLES ETRANGERS Melle Bijoux X... Y... M. Fabrice Z... A...
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
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7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Y] à la somme de 7.500 euros, - ordonné, en tant que de besoin, la reprise par Mme [O] de ses bijoux, * un collier PC chinois, * une bague or diamants noirs, * des boucles d'oreilles et un pendentif
Source officielleChambre sociale
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15 janvier 2025
15 janvier 2025
Selon la SARL CONTRASTE, le système de vidéoprotection a pour seule finalité de dissuader et prévenir les vols susceptibles de survenir dans la bijouterie, la société ne contrôle pas l'activité de ses
Source officielleChambre 2-4
6319867451eeae4f1309d00e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
de valeur au domicile de feu leurs parents à [Localité 3] dont des bijoux.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60346b1297252b5975b6ea6b
30 juin 2016
30 juin 2016
de Mme [BJ] [WI], - désigné Maître [HB], commissaire priseur, pour procéder à la vente aux enchères publiques des biens mobiliers, sauf accord unanime des légataires pour un partage en nature des bijoux
Source officielle1ère Chambre
670f58294ad0d5ee7d7e5ac0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[A] [W] de sa demande visant au rapport à la succession des bijoux et des pièces d'argent par M. [T] [W], - Débouté M.
Source officielleChambre 2-4
6791e0081c87724b5e69da2f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Par acte du 28 février 2000, les époux ont déposé en l'étude de Maître [Z] copie de leur contrat de mariage et de l'acte de mariage et [V] [W] a fait apport à la communauté de ses habits, linge, bijoux
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
616361c6c983b818eb76d22f
17 février 2011
17 février 2011
embauché le 30 octobre 2000 par contrat de travail à durée indéterminée écrit, en qualité de directeur du développement, statut cadre, par la SA Charles Garnier, ayant pour activité la fabrication de bijoux
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA03193_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
perles de qualité nécessairement substantiellement inférieure à celles dont la commercialisation était alors autorisée pouvant être notamment écoulées sur les marchés asiatiques pour la confection de bijoux
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60374a91fc7e7028add24783
15 avril 2015
15 avril 2015
À compter de l'année 1992, la SA [S] [Y] CRÉATIONS, qui avait pour activité la fabrication et la vente de bijoux, a eu pour clients la SAS CARTIER JOAILLERIE INTERNATIONAL et la SAS SUIVI COORDINATION
Source officielle6ème Chambre
DCA_24PA05401_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
option Bijouterie joaillerie » - session 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c66c3c369c7f74996e9b
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Objets d'art ou articles décoratifs en verre non compris dans d'autres classes à savoir trophées, coffrets à bijoux, boîtes, boîtiers, mobiles (objets de décoration), pieds de lampes, porte-revues, urnes
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