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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca6ebd3db21cbdd8b023
25 juin 2007
25 juin 2007
représentants légaux domiciliés pour ce audit siège " 5 rue des Jeuneurs 75002 PARIS Représentée et concluant par la SCP JACQUES LEMAL ET AURELIE GUYOT, avoués à la Cour et ayant pour avocat la SCP BRUNO BOCCARA
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0d4ec25a97f0381f4cc2
30 janvier 2015
30 janvier 2015
[C] [Adresse 6] [Localité 4] Madame [E], [L] [G] veuve [C] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [V] [R] née [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Belgin PELIT-JUMEL de l'AARPI BONNELY
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e1bc25a97f0381f523f
12 mai 2014
12 mai 2014
au barreau de PARIS, toque : K0079 INTIMES Monsieur [V] [L] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assisté de Me Monique BOCCARA
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
65166de7788aac83189ea639
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [M] [G]-[E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Annabel BOCCARA
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
67f9f3bba6be9c926c7caadf
11 avril 2025
11 avril 2025
brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes (à savoir assiettes, bocaux
Source officielleChambre 4-1
65b4ab187ef77d000880b332
26 janvier 2024
26 janvier 2024
J'aimerai comprendre pourquoi tu n'es pas resté sur zone après avoir été envoyé en reportage par le bocal pour assurer la matinale. Laisser un seul élément pour le matin est insuffisant.
Source officielle17e Chambre B
603520b49b10b74bfdc6dceb
16 juin 2016
16 juin 2016
c'est Monsieur [W] qui devient responsable de ce secteur entre autre et par ailleurs vous devrez lui présenter les membres du Conseil régional afin qu'il en connaisse les décideurs' J'étais dans un bocal
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
651e53aea81daa831884f62c
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Jacques BONAMY (Délégué syndical ouvrier) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 juin 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Christophe BACONNIER
Source officielle3ème chambre A
653b592e502b828318c4e3cd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Le deuxième projet était le CEA où il avait aussi un avenant et il nous a aidé à construire l'offre parce qu'il avait tous les contacts de CEA parce qu'il a travaillé chez Boccard, avant aussi pour le
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
61632f5514ec5f96a7da0959
27 octobre 2011
27 octobre 2011
En 2003, M. et Mme [V], déjà propriétaires de plusieurs immeubles via six sociétés civiles immobilières (Boccador, Franlor, Quélen, Le Corsaire, [J] et Satan), ont entrepris de se constituer un patrimoine
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0d78c25a97f0381f4d7d
22 octobre 2012
22 octobre 2012
en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 4] représenté par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU-JUMEL, avocats au barreau de PARIS, toque : K0111 assisté de Me Michel BONNELY
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0e2bc25a97f0381f52f2
22 mai 2014
22 mai 2014
D'ENTREPRISE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE EIFFAGE ENERGIE [Adresse 8] [Localité 49] COMITE D'ETABLISSEMENT EIFFAGE ENERGIE ILE DE FRANCE [Adresse 16] [Localité 48] Représentés par Me Michel BONNELY
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