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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
635a219fc549ea05a7cd2c90
26 octobre 2022
26 octobre 2022
En outre, il a fallu la survenance de l'accident pour que la commande de l'électrovanne soit identifiée par un fil électrique de couleur différente et que l'accès au boîtier soit verrouillée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6c
28 mai 2003
28 mai 2003
versé aux débats et soumis à la discussion des parties que, compte tenu de la localisation des dommages, l'incendie ne peut avoir pris naissance qu'au coeur même du groupe frigorifique , au niveau du boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253c995bd3db21cbdd88b3f
7 novembre 2006
7 novembre 2006
constitue une cause de résolution de la vente au titre de l'article 1615 du code civil, - que subsidiairement la résolution doit être également prononcée pour vices cachés affectant la mécanique (boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93797
30 novembre 2016
30 novembre 2016
roulement de roue : jeu excessif AVD • défauts à corriger sans contre-visite : - disque de frein : présence de corps gras AVD -volant de direction : jeu mineur et/ ou point dur au braquage -crémaillère boîtier
Source officielleChambre 3 A
63d0d59781a7b805de12b4fd
23 janvier 2023
23 janvier 2023
afficher le document et d'accéder à la signature du contrat sans avoir pris connaissance de l'ensemble des pages et plus précisément des conditions générales et particulières de la vente ; que l'écran du boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6789f561b7cff8efb7357645
16 janvier 2025
16 janvier 2025
fonction de plusieurs critères, notamment le parfait état de conservation de la montre ainsi que la parfaite origine des trois pièces essentielles de collection que sont le cadran, le mouvement et le boîtier
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033e5389d49b5965d57143f
10 mars 2017
10 mars 2017
'BX-500 Evil Black Edition' et un boîtier 'XPredator Evil Black Edition' sur des factures de ses fournisseurs et des factures adressées par elle-même à ses clients pour les ventes qu'elle a réalisées
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b0c05c8d0ccf000877e75a
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'expert d'assurance a pu examiner le boîtier de l'ancien filtre à air : il présentait un trou qui ne permettait pas au boîtier de fonctionner normalement, le filtre s'encrassant très rapidement.
Source officielle3e Chambre B
60323535dd015b6bb5bd2132
8 mars 2018
8 mars 2018
le 26/10/2012, en faisant référence à une tempête, - le 12/02/2013, en faisant référence à d'importantes chutes de neige, - le 22/02/2013, en invoquant la détérioration de sa pompe de forage, du boîtier
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
60369a4e1576b23cb5af8e91
24 septembre 2015
24 septembre 2015
gauche s'est bloqué lors de la manoeuvre de repli ('semble-t'il en raison de la présence de cailloux logés en bout de béquille') mais, après un 1er essai infructueux, s'est replié correctement, - un boîtier
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162e4f07797cdb2f7583cc3
29 juin 2012
29 juin 2012
Ce désordre correspond à une insuffisante prise en compte des contraintes techniques liées au type de plancher mis en oeuvre et des risques nés de la pose de boîtiers faisant saillie compte tenu de la
Source officielle1ère Chambre
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11 octobre 2011
11 octobre 2011
Le véhicule a présenté les désordres suivants : - fuite du liquide de direction assistée le jour de la livraison, - boîtier de direction assistée à remplacer le 10 juin 2005, - réservoir à carburant
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b894
8 avril 2008
8 avril 2008
prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 37 Rue Georges Besse 63039 CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 Représentée et plaidant par Me BOISSIER avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abcd
25 février 2008
25 février 2008
..., la société COVEA FLEET, a fait diligenter une expertise amiable, confiée au cabinet BCA, qui a indiqué que le court-circuit à l'origine de l'accident pouvait provenir du faisceau alimentant le boîtier
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA00938_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
Et, de fait, il résulte du dossier technique présenté par la SAS Terranère que la mise au point du boîtier intégré de changement de vitesse que le projet avait pour objet de définir et de réaliser, a été
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01312_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
A une paire de chaussure orthopédique à renouveler tous les 18 mois, quatre piles " bâton " par mois pour la télécommande du boitier d'électrostimulation, une intervention pour changer le boitier d'électrostimulation
Source officielleRétention Administrative
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28 janvier 2025
28 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE CHAMBRE 1-11, Rétention Administrative ORDONNANCE DU 28 JANVIER 2025 N° RG 25/00165 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOI2I
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aa1
28 septembre 2001
28 septembre 2001
En effet lors de l'entretien vous avez dit que, : " vous videz les cendriers directement dans le sac de déchets de papiers et non dans le boîtier métallique".
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d1e
19 mars 2004
19 mars 2004
par le garage SEGO dès le 29 décembre 1999 ; Que toutefois, ces travaux terminés, le véhicule présentant des difficultés de démarrage qui n'avaient pas été jusqu'alors constatées, le changement d'un boîtier
Source officielleCour d'Appel
6253c97abd3db21cbdd88747
27 juin 2006
27 juin 2006
entrée en relation avec le constructeur pour obtenir un avis sur les dispositions à suivre et que, selon les instructions de celui-ci, il a été procédé le 8 décembre 2003 au remplacement et au codage du boîtier
Source officiellePage 14 sur 47