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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
68636d344e73a8b6f87e1926
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Paul-victor BONAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Elisabeth BEDROSSIAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé demandeur à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d5f7
2 février 2011
2 février 2011
de la référence à une fontaine, qui serait située obligatoirement sur la parcelle E 554, visée dans le testament de Virgile X... aux termes duquel il lègue à Mathieu Saturnin « la maison dite Casa Vecchia
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f89
27 janvier 2015
27 janvier 2015
(Délégué syndical ouvrier) APPELANT Madame Marie-Claire Z... épouse A... ... 72100 LE MANS Représentant : Me Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocat au barreau
Source officielleChambre 2-4
69ce0ab1cdc6046d47d3b912
1 avril 2026
1 avril 2026
entreprise, Vu l'appel interjeté, Vu l'ordonnance de clôture, Vu l'audience du plaidoirie, Vu la composition de la Cour à l'audience de plaidoirie: Sandrine LEFEBVRE, Présidente, Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre Prud'homale
68676a37ae73470041cef90f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SAS VOLTAIRE, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître CAO, avocat substituant Maître Luc LALANNE de la SCP LALANNE - GODARD - BOUTARD
Source officielle1ère Chambre
6811aea081f47e994feb25bd
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] [I] au paiement des dépens avec distraction au profit de Me Win-Bompard, avocat, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60347d3ffa7afd6b175761c4
30 novembre 2016
30 novembre 2016
APPELANT Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (59) [Adresse 1] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Emmanuelle BOUSSARD-VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53076430c94f3afa87be
16 janvier 2024
16 janvier 2024
rendu le 21 Décembre 2022 par le Tribunal de Commerce de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : 2022F1084 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Noémie LE BOUARD
Source officielleChambre Etrangers/HSC
687b268d30e6dd8e1529bda9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25-135 N° RG 25/00483 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBAR JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nadège BOSSARD
Source officielle1ère Chambre
65c47ff286d70a000846ce30
22 janvier 2024
22 janvier 2024
, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame [V] [W] [K] épouse [K] [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Myriam WIN BOMPARD, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART
Source officielleChambre 2-4
68ef2dc68a85971c3ac2011c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Madame [W] [O] représentée par Me Sandra FIORENTINI-GATTI de la SELAS SF AVOCAT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre 1-5
5fdae7ce040ee27b36c51e38
9 mai 2019
9 mai 2019
[J] C/ [S] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paola MARTINS Me Hervé BOULARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d272
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Expéditions exécutoires délivrées le : à : - Me Anne BOISSARD -Me Gervais MARIE-DOUTRESSOULLE -Me François KLEIN LE HUIT OCTOBRE DEUX MILLE NEUF, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_21MA00433_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire enregistré le 20 juin 2022, la commune de Gorbio représentée par Me Boulard, déclare accepter le désistement de Mme B et renoncer à ses conclusions tendant à l'application de l'article L
Source officielleChambre 2-4
68f081346232792c46835c96
15 octobre 2025
15 octobre 2025
procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Michèle JAILLET, Présidente de chambre, et Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleETRANGERS
63d0d64c81a7b805de12b7f3
23 janvier 2023
23 janvier 2023
COUR D'APPEL DE TOULOUSE Minute 2023/87 N° RG 23/00085 - N° Portalis DBVI-V-B7H-PGVR O R D O N N A N C E L'an DEUX MILLE VINGT TROIS et le 23 janvier à 14H35 Nous , M.DOUCHEZ-BOUCARD
Source officielleChambre 2-4
64534c2837f394d0f8f66425
3 mai 2023
3 mai 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Président Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleChambre 2-4
64379d339477fe04f5cc626d
12 avril 2023
12 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Mars 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Michèle JAILLET, Présidente Rapporteur, et Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleRétention Administrative
66ac7688a9cfa399a90d1df1
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Var Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officielleRétention Administrative
66ac7688a9cfa399a90d1df7
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Localité 5] Avisé et non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé et non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 31 Juillet 2024 devant Madame Nathalie BOUTARD
Source officiellePage 14 sur 139