- Mise en dépôt de deux CANON IRC 5235 à la demande du client."

I..., en compagnie de leur fille G..., se trouvaient place de la Victoire, à Pointe à Pitre, un individu armé d'un fusil à canon scié, se tenant à une dizaine de mètres, faisait feu dans leur direction

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 31/10/2022 la SCP HERVOUET/CHEVALLIER/GODEAU- BLOIS la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND- BLOIS ARRÊT du : 31

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Benjamin GIRARD SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU-DURAND ARRÊT du 5 JUILLET 2023 n° : 219/23 RG 22/02900 n

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/11/2019 Me Alexis DEVAUCHELLE la SCP CALENGE-GUETTARD-MICOU ARRÊT du : 14 NOVEMBRE 2019 No :

Par un mémoire, enregistré le 10 octobre 2025, l’association la Vie du Voyage, représentée par Me Candon, conclut à la liquidation de l’astreinte ordonnée par l’arrêt de la Cour du 17 décembre 2024, à

[C] a demandé à la cour d'effacer ses dettes ou de cantonner leur remboursement à la somme maximale de 100 euros par mois, eu égard à son état de santé fragile depuis l'infarctus dont il a été victime

En l'absence de réponse, le Maire sollicitait le Président du tribunal de grande instance de Montpellier qui, par ordonnance du 13 février 2008, autorisait la Scp Le Doucen Candon, huissiers de justice

de nationalité Anglaise né le 01 Juillet 1963 à CANNOCK (GRANDE BRETAGNE), demeurant ...-87000 LIMOGES représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Marie-laure LEMASSON,

A..., représenté par Me Cagnon, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du 11 septembre 2025 ; 2°) d’annuler la décision du directeur général du centre hospitalier d’Avignon portant rejet

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 6 juin 2024, Mme B, représentée par la SCP Callenge-Guettard-Micou-Durand, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 5 avril

Il en résulte que les préjudices invoqués par les consorts [S]-[R] relatifs : - au déboisage, - au bruit des dameuses en hiver, des canons à neige, des skieurs, - à la mise en place des pylônes et des

tennis de table Sur la base des informations que le client a fourni (sic) - Dans 10 trimestres, si nouveau contrat Allburotic s'engage à solder le reste de ces contrats en renouvelant le matériel canon

qu'un téléviseur de même marque LG, mais de plus grande dimension vaut 248 000 francs pacifique, qu'un ordinateur portable de même marque (Toshiba) vaut 201 270 francs, et qu'un appareil photo de marque Canon

restitution à la SASU DE LAGE LANDEN LEASING par la SELARL CABINET DU DOCTEUR SERGE LARCHER du matériel loué au titre de ces deux contrats : 3 postes ALCATEL 8029 (n° de série FFMXW7V/MRY42ZD), 1 imprimante CANON

Par des mémoires enregistrés le 28 août 2017 et le 15 novembre 2018 (non communiqué), la commune d'Aurillac, représentée par la société d'avocats Debord-Cannone-Kock, conclut au rejet de la requête et

nature; Il est cependant indiqué dans ce document d'une part dans la case "mode de réglement": "location 12 trimestres 1.698 francs H.T.", d'autre part "solde du dossier de financement du télécopieur CANON

PAPON a soutenu qu'il ne lui a été à aucun moment possible d'identifier Martin METZGER en sa qualité d'agent de l'E.D.F. et que le fait de s'adresser à celui-ci étant porteur d'une arme à feu dont le canon

Au fond : Attendu qu'il résulte des constatations effectuées par le premier juge que l'emprise s'exerce sur la parcelle cadastrée section BM Numéro 143 au lieu-dit « Canone » sur la commune de BASTIA

Au fond : Attendu qu'il résulte des constatations effectuées par le premier juge que l'emprise s'exerce sur la parcelle cadastrée section BM Numéro 142 au lieu-dit « Canone » sur la commune de BASTIA