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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89fbd3db21cbdd85cba
4 décembre 2001
4 décembre 2001
: Madame DESTRADE lors des débats DEBATS : A l'audience publique du 23 octobre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d59
28 mai 2002
28 mai 2002
: Madame DESTRADE lors des débats DEBATS : A l'audience publique du 30 avril 2002 ARRET : contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur LINDEN, Président, lequel a signé la minute avec Madame
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85fad
19 février 2002
19 février 2002
: Madame PATTE GREFFIER : Madame DESTRADE lors des débats DEBATS : A l'audience publique du 23 janvier 2002, Monsieur LINDEN, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, a entendu les plaidoiries
Source officielleCour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd86152
12 mars 2002
12 mars 2002
: Madame DESTRADE lors des débats DEBATS : A l'audience publique du 13 février 2002, Monsieur LINDEN, Magistrat chargé d'instruire l'affaire, a entendu les plaidoiries, les parties ou leurs conseils
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd8690d
1 juillet 2003
1 juillet 2003
GREFFIER : Madame DESTRADE, lors des débats ARRET : contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur LINDEN, Président, lequel a signé la minute avec Madame DESTRADE, greffier présent lors du prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b10
3 juin 2003
3 juin 2003
GREFFIER : Madame DESTRADE, lors des débats ARRET : réputé contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur LINDEN, Président, lequel a signé la minute avec Madame DESTRADE, greffier présent lors du
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163fdd9b83ec65bfc4454c5
17 décembre 2009
17 décembre 2009
répertoire général : 08/00405 NOUS, Domitille DUVAL-ARNOULD, Conseillère, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence DESTRADE
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0a
5 décembre 2008
5 décembre 2008
Jean-Pierre MAUBREY, Conseiller, à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assisté de Nicole VOURIOT, Greffière aux débats et de Florence DESTRADE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85dac
6 février 2002
6 février 2002
CALAS S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85edb
6 février 2002
6 février 2002
CALAS S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873cc
20 janvier 2005
20 janvier 2005
CALAS S.C.P. GRIMAUD Me RAMILLON S.C.P. POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89175
13 février 2007
13 février 2007
CALAS S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c2
26 février 2007
26 février 2007
CALAS S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre sociale 4-3
68ad3f810a0a07465457d01e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
l'ASSOCIATION BENHAMOU SAMAMA-SAMUEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 196 APPELANTE C/ Association CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Thibaut CAYLA
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a4
2 février 2011
2 février 2011
Agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'adminitratrice légale de ses enfants mineurs : - Marie Clorinda née le 08 octobre 1996 à AJACCIO, fille de feu Paul X..., demeurant à la même adresse -Carla
Source officielleChambre civile Section 1
69e0787fcdc6046d4769c0a5
15 avril 2026
15 avril 2026
[C] [S] représenté par Me Jacques VACCAREZZA de l'AARPI ARNA, avocat postulant au barreau de BASTIA et Me Catherine CHAT, avocate plaidante au barreau CHAMBÉRY substitué par Me GUIDICELLI Carla, avocate
Source officielleRétention Administrative
69d9e3d3cdc6046d47d9caed
10 avril 2026
10 avril 2026
DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Avril 2026 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla
Source officielleChambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf128443
15 avril 2025
15 avril 2025
Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme D'AGOSTINO Carla
Source officielleChambre 1-11 HO
66a33c1302a12a235bae6c40
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Madame Muriel VASSAIL, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla
Source officielleChambre 1-11 HO
66235ac2aec0e60008fe983b
19 avril 2024
19 avril 2024
Guillaume KATAWANDJA, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla
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