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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
64a65fb6bbd03a05db965099
5 juillet 2023
5 juillet 2023
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT PARTIEL Du 5 JUILLET 2023 APPELANTE : SARL LES ONDINES pris en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège RCS CAHORS
Source officielleCh civ.1-4 expropriation
68660f78bbe0ac41ca81b0cf
2 juillet 2025
2 juillet 2025
de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6809c73b5f55848ebdc19f73
17 avril 2025
17 avril 2025
RG 25/02026 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDLB Devant la Ch civ. 1-4 copropriété de la cour d'appel de Versailles du 17 Avril 2025 Nous, Raphaël TRARIEUX, Président de chambre, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle4e chambre 2e section
653a071ad0451e8318d0ecc9
24 octobre 2023
24 octobre 2023
mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Agnès BODARD-HERMANT, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, assistée de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielle4e chambre 2e section
653a071bd0451e8318d0eccf
24 octobre 2023
24 octobre 2023
mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Agnès BODARD-HERMANT, Présidente faisant fonction de conseiller de la mise en état, assistée de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38a1
21 octobre 2025
21 octobre 2025
en état de la Ch civ. 1-4 copropriété de la cour d'appel de Versailles du 21 Octobre 2025 Nous, Raphaël TRARIEUX, Président faisant fonction de conseiller de la mise en état, assisté de Kalliopi CAPO-CHICHI
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
63bfb2255e2fbe7c900434f7
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par jugement du 2 avril 2021, le conseil de prud'hommes de Cahors a : - rejeté l'exception d'incompétence soulevée par la société EOL CAR WASH, - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c908bd3db21cbdd87106
14 septembre 2004
14 septembre 2004
rue de la Liberté - 46500 GRAMAT représentée par Me Henri TANDONNET, avoué assistée de la SCPA MERCADIER NAUDY-MONTAGNE, avocats APPELANTES d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielle16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec7
19 octobre 2023
19 octobre 2023
sur l'arrêt rendu le 12 Janvier 2023 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 16 N° RG : 21/03257 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19.10.2023 à : Me Ondine CARRO
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591f
5 novembre 2001
5 novembre 2001
Michel Y... 28 rue Foch 46000 CAHORS représenté par Me Jean Michel BURG, avoué INTIME D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86681
26 novembre 2002
26 novembre 2002
Rep/assistant : Me Philippe HECTOR (avocat au barreau de MARSEILLE) APPELANT d'un jugement du Tribunal des affaires de sécurité sociale de CAHORS en date du 12 Juillet 2001 d'une part, ET : URSSAF DU
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9d
13 octobre 2003
13 octobre 2003
avocats (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 02/358 du 06/05/2002 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f37
29 janvier 2004
29 janvier 2004
légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège représentée par Me NARRAN, avoué assistée de Me Georges LACOEUILHE, avocat APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd8938e
7 novembre 2007
7 novembre 2007
75007 PARIS représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Emmanuel GAUTHIER de la SELARL AVOCATS SUD, avocats APPELANTES d'un jugement rendu par le Tribunal d'Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc43
18 janvier 2008
18 janvier 2008
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CAHORS JUGEMENT DU 18 Janvier 2008 N au R.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
/ 005070 du 18 / 01 / 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANTE d'une ordonnance de Non Conciliation du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64d47e229cde2fd969f22f46
9 août 2023
9 août 2023
) représentée par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Catherine PEDOUSSAUT, avocate plaidante au barreau du LOT APPELANTE d'une ordonnance du juge de la mise en état de Cahors
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02797_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
approuvé le plan local d'urbanisme métropolitain, subsidiairement, d'annuler cette délibération en tant qu'elle a classé en zone Ac les parcelles B 432, 917 et 919 situées 336 chemin de l'Emigra à Carros
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3b
21 février 2002
21 février 2002
CORRECTIONNELLE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2002 Prononcé publiquement le vingt un février deux mille deux, par la Chambre des Appels Correctionnels, X... appel d'un jugement du Tribunal de Grande instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
Avril 2001 M. le Procureur de la République, le 06 Avril 2001c/Madame THOMAS Y
6253c8a2bd3db21cbdd85d3d
21 février 2002
21 février 2002
CORRECTIONNELLE ARRÊT DU 21 FEVRIER 2002 Prononcé publiquement le vingt un février deux mille deux, par la Chambre des Appels Correctionnels, X... appel d'un jugement du Tribunal de Grande instance de CAHORS
Source officiellePage 14 sur 101
CAZOTTES, Benjamin, francis, cyril
30/07/2026
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AGENCE CAZOBON FRERES
24/07/2026
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CAZOTTES, Xavier, Albert
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances article R624-8 du Code de commmerce exerçant au 74 avenue de Wagram 75017 PARIS - Au Tribunal Judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 24/14746
24/07/2026
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CAZOTTES, Xavier, Albert
Autre jugement et ordonnance — Avis de dépôt de l'état des créances articles L641-13 & R641-39 du Code de commmerce exerçant au 74 avenue de Wagram 75017 PARIS - Au Tribunal Judiciaire de Paris - Greffe des Procédures Collectives où les réclamations seront recevables dans un délai d'un mois à compter de la date de la présente publication - N° RG : 24/14746
24/07/2026
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CAZOTTES, Mireille,Nicole,Andrée, CARRIERE
19/07/2026
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