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9 566 résultats pour « Celisse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère ch. civile

69e705b3cdc6046d47f9fae0

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01280 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBF Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b5cdc6046d47f9fb15

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01279 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBE Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705b7cdc6046d47f9fb21

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01278 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBD Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705bacdc6046d47f9fb69

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01277 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBC Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705bccdc6046d47f9fb7c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01276 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBB Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705becdc6046d47f9fbc3

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01275 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHBA Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69e705c0cdc6046d47f9fbd5

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

procédure civile) N° RG 26/01274 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHA7 Affaire : Arrêt de la cour d'appel de Rouen en date du 3 juillet 2024 SA ALBINGIA [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Céline

Source officielle
CA

1ère ch. civile

69d73611cdc6046d479a5ed6

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

ALLIANZ IARD Représentée par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN désignant M. [U] [H] en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec87cdc6046d47886b4b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, la conseillère de la mise en état, Assistée de Célia

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa52be64d7e510244fb0

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° RG 24/01877 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MIDO C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Célia

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a1e69e1cdc6046d47cb3211

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

[S] [O] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [E] [W] épouse [O] Représentant : Me Céline CESAR, avocat au barreau de DRAGUIGNAN M. [D] [U] M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e891

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Des relations de Céline Y...et Sullivan X... est issu un enfant Kenzo né le 5 mai 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b66

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

Julien Y..., Mme Aurélie X... épouse A..., Mme Célia X..., M. Romain X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91210

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

00529 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 27 Novembre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 2047) Saisine de la cour : 21 Décembre 2012 APPELANT Mme Céline

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91427

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Olivier X... et Mme Céline Y... épouse X... (les époux X...), ont vendu à M. Arnaud A... et Mme Virginie Z... épouse A...

Source officielle
CA

Chambre 4-6

680c6dc8fe1a38d696f20fb6

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

CÉLINE Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : Me Fabien GUERINI, avocat au barreau de TOULON Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6ad

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Olivier MATOCQ, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 012160 du 17/ 06/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Céline

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

672f09d0939b00164304fe2c

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

: R156 INTIMEES Société LACTALIS UKRAINE, société de droit Ukrainien, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 2] CELIA

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bcc8067ba2782d387ed

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Arnaud X... et Mme Céline Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-N...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914b8

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

d'aide juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/12930 N RG : 14/03146 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR UDAF 56 - Céline

Source officielle

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