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17 080 résultats pour « Chavallier-Chiron »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01724_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

à pattes jaunes, du grand chevalier à pattes jaunes, du bécassin roux, de la bécassine de Wilson, de la maubèche des champs, du chevalier semipalmé, du bécasseau à échasses, du bécasseau à poitrine cendrée

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01446_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Foot Locker France a demandé au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'annuler la décision du 18 février 2020 par

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165664

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 30 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Châbons à sa demande de

Source officielle
CA

Avis

CADA:20186255

Appel

31 août 2019

31 août 2019

La commission en prend note mais observe que l'arrêté joint au recours de Maître X est un arrêté affectant sa cliente à l'UEAJ de Châlon-sur-Saône.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6319879d51eeae4f1309d38e

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Jean-François MELLET, conseiller, Mme Magali DEGUETTE, conseillère, GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Catherine CHEVALIER, DEBATS : A l'audience publique du 18 mai 2022, où l'affaire a été

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_25PA03088_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

A... bénéficie d’une prise en charge médicale de sa transidentité et est suivi à l’Hôtel Dieu pour une pathologie chronique.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA04050_20260410

Admin. Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

L’association des foyers de jeunes a consenti le 9 décembre 2022 à l’association du foyer de Charonne une promesse de vente pour l’ensemble immobilier situé au 123, boulevard de Charonne dans le XIème

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68ad3f920a0a07465457d13e

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Delphine LAVERGNE-PILLOT, Présiente et par Fernand CHAPPRON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

68032e371fa67923f7882a25

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

2025 Présidée par Nabila BOUCHENTOUF, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

626a2f7071469e057d789b04

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

ENEDIS [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Pierre DEVARENNE de la SELAS DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE et ayant pour conseil Maître WETTERER avocat

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69fc2408cdc6046d47e1b55d

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Par courrier recommandé envoyée le 14 novembre 2024, Madame [J] a saisi le Pôle social du Tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6945064775782d5f06ad4a45

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Vu l'ordonnance rendue en date du 08 décembre 2025 par le Magistrat du siège du tribunal judiciaire chargé du contrôle des mesures privatives et restrictives de libertés de CHALONS EN CHAMPAGNE, qui a

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

67061e5bfde28ee42071136a

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

GARNIER [S] prise en la personne de Maître [N] [S] ès-qualités de mandataire à la liquidation de la SARL L'ELASTO - Georges CHEVALIER [Adresse 4] [Localité 5] Non représentée Association AGS CGEA

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02735_20241127

Admin. Appel

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Par délibération du 16 décembre 2019, le conseil municipal de Gradignan a décidé de conclure un bail avec la société Domaine de Chevalier. 2.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6163a7ab9e14e201140bd993

Appel

14 septembre 2010

14 septembre 2010

[R] et la SCP [R] et le Groupement forestier de la forêt du Chéron et M.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69d89e7acdc6046d47bcd3e5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Algérienne, le 07 avril 2026 à 15h42, Vu l'avis de la date et de l'heure de l'audience prévue pour les débats donné aux parties, Vu la plaidoirie de Maîtres Hugo VINIAL, Yasmine DJEBLI, Sophie CHEVALIER-CHIRON

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780bc767876e75543d1c5e4

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[I] [U] es qualité de curateur de Mr [L] [U] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Isabelle QUOIZOLA, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES [B] [U] es qualité de curateur de Monsieur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f1367443b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au 2e alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Madame Jocelyne RUBANTEL, Président a signé la minute avec Mme Marie-Estelle CHAPON

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a13659

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Il présente une gêne à la marche du fait de douleurs chroniques secondaires à des fractures polyfragmentaires de la cheville droite traitées chirurgicalement.

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00444_20251118

Admin. Appel

18 novembre 2025

18 novembre 2025

qui consisterait en une laryngite chronique.

Source officielle

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