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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
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16 janvier 2025
opératoire et secteurs associés, point 2°, et de l'organisation et la coordination des soins infirmiers en salle d'intervention, point 3°) ainsi que des recommandations de la Haute Autorité de Santé (check-list
3ème chambre
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29 avril 2025
Elle ajoute qu'une erreur de plume dans les écritures de la société intimée démontre que celle-ci a usé du même procédé à l'encontre d'un autre locataire du même immeuble, la société AS Cheema, ce dont
TROISIEME CHAMBRE
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18 janvier 2024
professionnelle ; - la société Comptoir des voyages s'est montrée défaillante dans l'information qu'elle leur a délivrée ; elle ne les a pas avertis de façon claire, directe et évidente qu'il y avait une check-list
Pôle 6 - Chambre 7
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28 mai 2026
Par ailleurs, le document intitulé « proposition fiche de poste responsable clients » daté du 1er août 2016 ( pièce 14 de l'intimé) et la « check list de la répartition des tâches » ainsi qu'elle est dénommée
Pôle 6 - Chambre 3
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4 septembre 2012
Il en est de même de votre initiative postérieure à l'entretien qui a consisté à réserver la nuitée du 8/10/2008 pour que les personnes concernées puissent bénéficier d'un check-in dès le matin de leur
Chambre sociale 4-2
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14 janvier 2026
[L] a été sanctionné par un avertissement en raison d'une erreur de contrôle de la check-list s'agissant de la température du four, sanction contestée par le salarié.
Pôle 6 - Chambre 6
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11 mai 2022
d'organisation au sein de l'atelier, la direction ayant fait venir M [J] directeur des opérations, - au fait qu'il n'a pas fait respecter les consignes dans l'atelier (soufflage des ficeleuses et check
21e chambre
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19 mai 2022
[T] répondait qu'il avait 'avancé sur le fichier (quasi terminé) et demandait à Mme [E] si elle était disponible pour checker une dernière fois', - le 26 avril, M.
11e chambre
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19 décembre 2019
Regards [G]''' en réponse à un mail reçu le matin même à 11h15 3 mails pour mars 2008 dont celui du 20/03/2008 à 19h56 ''[H], could you check ' Thank you.
CHAMBRE SOCIALE A
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5 décembre 2011
Monsieur [H] vous a proposé, le 11 juin 2004, de concevoir un dossier d'exploitation comprenant: - une check-list de ce qu'il vous faut vérifier avant de partir à 17H00, - une liste de chaque problème
Pôle 5 - Chambre 15
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10 juillet 2024
Elisant domicile au cabinet de Me [L] [Y] [Adresse 9] [Localité 15] Représentées par Me Mabrouk SASSI de la SELEURL MABROUK SASSI, avocat au barreau de PARIS, toque : C0735 Assistées de Me Cheick
Chambre Sociale
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13 avril 2023
chargé de la surveillance de l'entrée du site, n'a, pour sa part, procédé ni à cette vérification, ni à l'absence de goutte-à-goutte aux bouchons de vannes et ce, alors que cela faisait partie de sa check-list
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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5 juillet 2024
avant et après vol, qui ne figurent pas sur les plannings, retenant seulement l'heure de début de ses activités et de temps de vol, sans prendre en considération la durée des temps de debriefing et de check-in
1ère chambre 1ère section
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28 octobre 2010
Madame [P] [R] épouse [W] né le [Date naissance 5] 1930 à [Localité 27] [Adresse 10] représenté par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS BOCCON GIBOD - N° du dossier 0845395 rep/assistant : Me SAUVES-CHEMANA
Chambre 4-5
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19 octobre 2023
Aux clients clairement qu'elle en a marre du travail par exemple au check-in : vous avez de la chance vous êtes à la retraite...moi aussi j'ai demandé la retraite mais Hapimag ne me l'accorde pas et elle
Chambre 4 A
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15 juillet 2025
L'employeur y évoquait': - un problème d'exécution de la check-list, - la tenue défaillante des fiches de suivi technique de l'avion, - un accident survenu le 10 août 2018, - l'avertissement du
Chambre sociale
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erreur d'installation des clichés par le service pré-presse dans la mesure où lors de la mise en place des clichés sur l'imprimante, le technicien de ce service dispose d'un plan de montage des clichés (check-list
17e chambre
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6 mai 2020
En votre absence, nous ferons circuler la check list de départ aux différents responsables et reviendrons vers vous si des questions étaient soulevées.
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6 juillet 2022
Emmanuel GUYOT de la SELARL BONNA AUZAS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE : [X] [V] née le 08 Octobre 1957 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Michèle CHAMAK
Chambre 4-1
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10 avril 2026
Depuis, il n'est plus le même et je ne reconnais plus le cheick que j'ai connu au service client.
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