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577 résultats pour « Christophe Bertrand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52735

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

prorogations, par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : NORMABAIE PRODUCTION SAS [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6811aea581f47e994feb25f7

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

: Appelant dans 24/01142 (Fond) représenté par Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 52 - N° du dossier 023106 Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67f5ff1ce523525b14ffd998

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Bertrand MAUMONT, conseiller de la mise en état de la Chambre civile 1-3, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le quatre février deux mille

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fda10a5d9794253ac6cbf53

Appel

3 octobre 2019

3 octobre 2019

DBVT-V-B7C-RYAT Jugement (N° 18/01359) rendu le 12 juillet 2018 par le tribunal de grande instance de Lille APPELANT Monsieur [F] [R] demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162987a201c88caf8c4e23b

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

[N] [D] épouse [D] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentés par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER en la personne de Me Charles-Hubert OLIVIER, avocats au barreau de PARIS (toque : L0029) Assistés de Me Bertrand

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6163230a3dbed56e5e2c2ea8

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

INTIMÉS Me [H] [B] - Mandataire liquidateur de la SARL ALPHA SECURITE [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Stéphane BULTEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C1120 substitué par Me Bertrand

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA00230_20250319

Admin. Appel

19 mars 2025

19 mars 2025

Gérard Fournier, Alexandre Lewandowsk, Francis Losay, Roland Defresne, Roger Cacheleux, Didier Galliot, Dominique Lavallee, Daniel Blanquet, Gérard Blosseville, Marcelino Garcia, Antoine Cavelier, Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9cbd3db21cbdd8b87c

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04930 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b958

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04931 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa0bd3db21cbdd8b959

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

BERTRAND / DDP R. G : 03 / 04932 TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02 décembre 2003 X... C / Y...- Z...- A...- B... APPELANT : Monsieur Jean- Paul X...

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce005d6f7f678d491c4

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

barreau de LYON, toque : 1670 assisté de Me David DANA, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : LA BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA) [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

5ème Chambre

60325131ee626586da8315d2

Appel

28 février 2018

28 février 2018

[Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Christophe BOURDEL, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a874cdc6046d47b719d2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

cour : Ordonnance rendue le 17 Février 2025 par le Président du TJ de [Localité 7] N° RG : 24/02278 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 08.01.2026 à : Me Christophe

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6618cef57935f50008be3fab

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

BNP PARIBAS C/ [U]-[B] [Z] [O] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-Christophe STRATIGEAS Me Joseph MAGNAN Arrêt en date du 11 Avril 2024 prononcé

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

634f9564b5afe5adfff289bc

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

déclaration d'appel du 20 novembre 2019 APPELANTE : [R] [YB] [L] [D] née le 01 Novembre 1955 à [Localité 16] de nationalité Française demeurant [Adresse 12] Représentée par Me Sylvie BERTRANDON

Source officielle
CA

13e chambre

5fde282ab804ec05d6c88097

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Me Bertrand X... Me Christophe Y..., Me Martine Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfdbd3db21cbdd91ef8

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

.-75017 PARIS Représentés tous deux par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés sur l'audience par Me Bertrand COUETTE de la SELARL CBC Avocat, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93178

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

BEAUFILS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1889 SA BANQUE PALATINE prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 542 10 4 2 45 42 rue d'Anjou-75008 Paris Représentée par Me Bertrand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd20bd3db21cbdd9254f

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

Bertrand X..., Mme Martine U..., épouse X..., M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334cf54e6f046d26ca4d8

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

H] [F] [N] né le 28 Mai 1965 à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Valérie JANOUEIX de la SCP BATS - LACOSTE - JANOUEIX, avocat au barreau de BORDEAUX et assisté de Me Luc-Christophe

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

VISCONTI, Bertrand, Claude, Christophe

SIREN 101642437Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

15/09/2026

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Procédures collectives

MASSE, Christophe Joel Bertrand, MASSE (EI)

SIREN 512781477Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

04/09/2026

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Radiations

BERTRAND, Christophe, Georges

SIREN 843821950Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

02/07/2026

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Radiations

SCM DES DOCTEURS PIERRE BERTRAND ET CHRISTOPHE MARCEL

SIREN 804552487Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

09/06/2026

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Procédures collectives

BERTRAND, Jean-Christophe

Greffe du Tribunal Judiciaire d'Avesnes-sur-Helpe

Autre jugement et ordonnance — Clôture la procédure de redressement (art L. 631-16 du C. commerce Loi de sauvegarde des entreprises ) - N° RG : 19/00010

03/06/2026

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