La SARL IRPS TEAM PROMOTION qui a absorbé la Société CLIP a conclu le 26 décembre 2006 à la confirmation du jugement et à la condamnation de l'appelant à lui payer la somme de 2000 € sur le fondement de

titre onéreux du domicile conjugal, - dit que celui-ci remboursera le prêt " CMB " relatif aux travaux dans le domicile conjugal pour 299 € par mois et le prêt " CMB " afférent à un véhicule de marque Clio

Y... est poursuivi pour avoir à Paris, le 27 octobre 1998, en tout cas depuis temps non prescrit, trompé Melle Audrey A..., co-contractante, sur les qualités substantielles du véhicule Renault Clio en

Les grands-parents paternels, bien qu'ils réaffirment sa place dans le clan Y... de par la parole et le geste donnés à sa naissance, ne veulent pas s'imposer à Z....

Il convient de relever que les parties s'accordent sur la valeur des véhicules, soit 800 euros pour le véhicule Clio et 2 000 euros pour le véhicule Laguna.

GREFFIER LORS DES DEBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : Par jugement en date du 19 mars 2008 le Tribunal Mixte

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : Faits et procédure Par jugement en date du 9 juin 2010,

débats et observations des parties, nous avons indiqué à celles-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 1er février 2011 GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN

Ils sont membres du même clan que [W] [FL] [F]. Chacun a reçu une parcelle de terrain du Clan [F]. Il a le droit d'y construire sa case et y vivre avec son épouse et enfants.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN [6] EXPÉDITION à : [R] [E] [H] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS ARRÊT

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN MDA DU [Localité 3] EXPÉDITION à : [W] [J] Pôle social du Tribunal judiciaire d'ORLEANS

eaux de pluie provenant de l'immeuble voisin s'écoulent sur sa propriété ; Madame X... demande en second lieu la condamnation des époux Y... à démolir sous astreinte de 100 € par jour de retard le clin

[C] [N] a assuré son véhicule Renault Clio IV, immatriculé [Immatriculation 8] au titre des risques vol et incendie auprès de la société d'assurance mutuelle à cotisations variables Mutuelle d'Assurance

[K] [O] - la compagnie d'assurances GAN - la société [P] - la société Clim Var Froid - les MMA - la société charpenterie PERONE - la compagnie d'assurances Generali.

puis après observations de la demanderesse, nous avons indiqué à celle-ci que l'ordonnance sera prononcée par sa mise à disposition le 8 janvier 2008 ; GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN

GREFFIER LORS DES DÉBATS Mme Anne Marie CLAIN, adjoint administratif faisant fonction de greffier Avons rendu la décision suivante : FAITS ET PROCEDURES Charles Henry Z... architecte, est créancier

Le véhicule Renault Clio conduit par M. [H] et la moto à trois roues de marque Can-Am pilotée par M. [C] [G] circulaient dans le même sens sur la [Adresse 34].

Edouard Z..., président du conseil des chefs de clan et M. Y..., grand chef de la tribu d'Unia. Lors de cette assemblée générale à laquelle il n'était pas présent, M.