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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6163231f3dbed56e5e2c2fbc
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne LOUYS, conseiller faisant fonction de président, Madame Dominique LONNE, conseiller, Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a161
11 décembre 2007
11 décembre 2007
LEUVEN, Alice T..., Yoann U..., Cédric V..., Mohad B..., Lahcène W..., Stéphanie XX..., Karim YY... ; Qu'il convient d'y ajouter David ZZ... et David AA..., également salariés chez REFLEX IMMOBILIER
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f5
26 juin 2008
26 juin 2008
Monsieur Y... et Monsieur X... au paiement de : * 78. 000 € en réparation du préjudice subi dans le cadre de l'affaire Z..., * 174. 000 € en réparation du préjudice subi dans le cadre de l'affaire DAVID
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00024_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Il soutient que : - le jugement est entaché d’une omission à statuer sur le moyen tiré de la méconnaissance des dispositions de la loi du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle tout au long
Source officielle1ère Chambre
600fef85c237be695f06f6cb
19 janvier 2021
19 janvier 2021
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Philippe BARDOUL, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Madame [P] [I] venant aux droits de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94ce0
21 mai 2021
21 mai 2021
cour : jugement du 14 juin 2019 -tribunal de grande instance de Créteil - RG 17/04253 APPELANTE Madame [G] [U] domiciliée chez Monsieur et Madame [U] [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me David
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6528dee7aaebb88318fda38e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[R] [V] a eu longuement la parole et a pu s'exprimer sur les différends l'opposant aux nouveaux actionnaires depuis plusieurs mois.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6690c76d0d808eb34e455798
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Localité 2] Comparante en la personne de son Directeur Monsieur [T] [O], assisté de Me Youna KERMORGANT-ALMANGE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES Assisté de Me Jean-David
Source officielle1ère chambre civile B
6031ed6321690b265dce15a1
5 juin 2018
5 juin 2018
David Y... né le [...] à ROANNE (42) [...] Représenté par la SELARL A..., avocats au barreau de ROANNE Mme Stéphanie Z... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
6035c604967fda2d2b7c486e
1 mars 2016
1 mars 2016
LE BLANC de la SELARL L R D L, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [F] [L] né le [Date naissance 2] 1958 à GOURIN Le [Adresse 4] [Adresse 3] Représenté par Me David LE BLANC de la SELARL
Source officielle17e chambre
6035ff36749c6c648a37bc59
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Jugement rendu(e) le 25 Février 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Industrie N° RG : 12/00762 Copies exécutoires délivrées à : Me Béatrice POLA Me David
Source officielle14e Chambre
616260328672d229b881632d
5 mars 2014
5 mars 2014
ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Philippe MOURET, avocat au barreau d'AVIGNON CPAM DES BOUCHES DU RHONE Me David
Source officielle1ère Chambre
64534cff37f394d0f8f666dc
3 mai 2023
3 mai 2023
CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Frantz FAIVRE, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT Madame [L] [R] [Y] [X] née le 11 Septembre 1946
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00916_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Julien Hau représentant la communauté de communes du pays de Mormal et de Me David Bozzi représentant la SNC Lidl.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
689acbaf8a5703d75a668547
9 août 2025
9 août 2025
[N] [T] né le 04 juillet 1990 à [Localité 6], de nationalité libyenne RETENU au centre de rétention : [Localité 3] assisté de Me Ruben Garcia, avocat au barreau de Paris, substitué par Me David Silva
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
660cf2677c1ccb0008628e73
2 avril 2024
2 avril 2024
[O] [W] né le 02 avril 1995 à [Localité 2], de nationalité marocaine se disant [O] [W] RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot 3 assisté de Me David Silva Machado, avocat au barreau de Paris
Source officielle2ème Chambre civile
68e897f66d821fc8a3c6567e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NOIRES N° SIRET : 879 914 273 [Adresse 5] [Localité 3] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au barreau de CAEN, substitué par Me Blandine DAVID
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91154dac40c7d0d2b2b6
4 avril 2025
4 avril 2025
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Claire DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a0
20 mai 2008
20 mai 2008
Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC.
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd6476d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Sa réaction s'expliquant par le fait qu'il n'a pas reçu de salaire pendant une période relativement longue.
Source officiellePage 14 sur 70