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551 résultats pour « Douchain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE01594_20251110

Admin. Appel

10 novembre 2025

10 novembre 2025

A..., représenté par Me Doucerain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en tant qu’il rejette le surplus de sa demande ; 2°) d’annuler les décisions restant en litige ; 3°) d’enjoindre

Source officielle

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69613b41cdc6046d47c4580a

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par ailleurs, l'expert a constaté que, lorsque le robinet de la douche était ouvert, même si personne ne se douchait, l'eau migrait à l'extérieur du volume de la douche, sur le carrelage de la salle de

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f5ebd728244385674e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 26 août 2012, alors qu'il se douchait, il était blessé à la main à l'occasion de la chute d'un miroir.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9abd3db21cbdd8b823

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Il lui a proposé un poste d'ouvrier spécialisé à Saint- Denis, puis dans une douzaine d'autres sites, correspondant dans la réalité à des tâches de fossoyage, terrassement, étaiement, ouverture et fermeture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e3c

Appel

7 mai 2007

7 mai 2007

jusqu'à ce qu'elle le place endormi dans son lit au premier étage et qu'elle s'absente environ 3/4 d'heure pour aller dans un centre commercial avec sa fille laissant à son domicile Virginie, âgée d'une douzaine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca36bd3db21cbdd8a5dd

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

l'affabulation chez ces jeunes et faisaient état de récits cohérents sans exagération, ni minimisation ou influence malveillante ; Attendu que parmi les mineurs concernés certains étaient âgés d'une douzaine

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f91f6d9e13277d6e384b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

À la fin de ma journée de travail, je rentrais chez moi, je me douchais et nourrissait mon chat. Je restais un peu à la maison, puis environ une heure plus tard je me rendais au domicile de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6364bc19e405357f749eaca3

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 26 Février 2020 APPELANT : Monsieur [E] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE

Source officielle
CA

Chambre de la famille

64c8a0f4dfabddd9699e009b

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

représenté par Me Marie-Hélène BOUILLET-GUILLAUME, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [Y] [H] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

69d889bbcdc6046d47ba83e5

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

protection de LOUVIERS du 13 février 2025 APPELANT : Monsieur [W] [V] né le 13 Décembre 1996 à [Localité 1] (76) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean-michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE

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CA

Chambre Sociale

6780b926b10ab0632f704960

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 05 Septembre 2023 APPELANT : Monsieur [U] [X] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Michel EUDE de la SCP DOUCERAIN-EUDE-SEBIRE

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_23PA01904_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B A, représenté par Me Doucerain, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2217240 du 5 avril 2023 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2022 du préfet

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CAA

1ère Chambre

DCA_22VE02815_20231003

Admin. Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Troalen ; - et les observations de Me Doucerain, substituant Me Ouraghi, pour M. D. Considérant ce qui suit : 1.

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_24DA00813_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... représenté par Me Doucerain, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler cet arrêté ; 3°) d’enjoindre à la préfète de l’Oise de lui délivrer une autorisation provisoire

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CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd91852

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Dernièrement encore, alors que j'accompagnais ma compagne pour des soins au cabinet, une douzaine de rendez-vous.

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CA

Chambre 1 A

6363682437e31b7f74444913

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il convient de relever qu'une vingtaine de demandes de visite était recensée, mais seules une demi-douzaine pouvaient avoir lieu, eu égard aux disponibilités des propriétaires, qu'un avenant au mandat

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CA

Chambre Sociale

69e311b2cdc6046d47a75836

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Une douzaine de médecins a été interrogée et seul le docteur [J] a déclaré avoir rencontré Mme [I] pour lui prescrire en dépannage du Subutex.

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CA

Chambre 3 A

6270c60c2354d9057d9e928e

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

Les deux propriétés faisaient parties d'une copropriété horizontale composée d'une douzaine d'habitations, les époux [O] étant titulaires du lot n°2 et la Sci Residence Le Leonardo du lot n°3.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00528_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

B de se présenter entre 10 heures et 12 heures tous les lundis, mercredis et vendredis hors jours fériés à la brigade de gendarmerie de Douvaine, située à 6 km de son lieu de résidence. M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01062_20230119

Admin. Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

E... et Mme B... comporte une douzaine de logements et fait partie d’un ensemble plus vaste avec un deuxième immeuble accolé de 34 logements, qui ferment sur deux côtés une place ouverte à la circulation

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