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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03566_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Anthony Duplan premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 4 octobre 2022.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00469_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Anthony Duplan, rapporteur public.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00880_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02118_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Anthony Duplan, rapporteur public - et les observations de Me Bondiguel, représentant la société Avis D'Tempête. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02727_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02796_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Anthony Duplan, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 11 juillet 2023.
Source officielle15e chambre
6032201a691c0457632616e0
11 avril 2018
11 avril 2018
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Décembre 2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Dominique DUPERRIER
Source officielle21e chambre
60353c19675de665e9149c05
26 mai 2016
26 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
60353c19675de665e9149c09
26 mai 2016
26 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
6035bdc41f79b32540d95327
7 mars 2016
7 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller,
Source officielle21e chambre
6035fdf9656c90632dc3fd21
18 janvier 2016
18 janvier 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielleChambre Sociale
62cd0f11e91c8e9fcf0712f1
11 juillet 2022
11 juillet 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 11 JUILLET 2022 à la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI la SCP DELHOMMAIS, MORIN
Source officielleChambre Sécurité Sociale
644a1291656d26d0f8b57ee0
25 avril 2023
25 avril 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Gaëlle DUPLANTIER SCP LE METAYER ET ASSOCIES EXPÉDITION à : [C] [G] CAF DU LOIRET MINISTRE CHARGÉ DE LA SÉCURITÉ
Source officielle1ère chambre
66878cf805d6f7f678d49328
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Nîmes en date du 18 avril 2023, N°22/00278 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Delphine Duprat
Source officielleChambre Sociale
62d64985aa6a2f06030d269b
28 avril 2022
28 avril 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 28 AVRIL 2022 à la SELARL SYLVIE MAZARDO la SELARL DUPLANTIER - MALLET GIRY - ROUICHI LD
Source officielle21e chambre
603552d6c97b497b94219c19
12 mai 2016
12 mai 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Madame Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Céline MARILLY, Conseiller
Source officielle21e chambre
6035e14d81807e47a0be30f9
8 février 2016
8 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique DUPERRIER, Président, Mme Mariella LUXARDO, Conseiller, Madame Régine NIRDE-DORAIL, Conseiller
Source officielle14e chambre
6036468f70da42a824d381d2
19 novembre 2015
19 novembre 2015
dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 Octobre 2015 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
FRANCHI membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI Assistés de Me Didier RICHARD, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 05 Juin 2013 tenue par Dominique DUPERRIER
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162ab455c00de021c93d56b
27 mars 2013
27 mars 2013
FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Kathia BEULQUE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 19 Décembre 2012, tenue par Dominique DUPERRIER
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