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53 610 résultats pour « Elie Lions »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

69e1ce4fcdc6046d47897b5d

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

la responsabilité dans la survenance du sinistre, - jugé que MMA Iard n'apporte pas la preuve d'une faute commise par la société CLF dans l'exécution de ses obligations contractuelles qui serait en lien

Source officielle

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CA

1ère Chambre

69f19909cdc6046d47edcede

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Elles ne sont pas contredites utilement.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69fc1de9cdc6046d47e06c70

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Elles ajoutent que les préconisations de la SAS GFC étaient complètes au regard de la mission lui ayant été confiée, laquelle ne comportait ni l'étude hydrogéologique du site, ni le prédimensionnement

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

69f440f6cdc6046d472e5c2f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Elles précisent que la société Siemens Energy a été déboutée de ses deux demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce1bd3db21cbdd9194b

Appel

16 juillet 2014

16 juillet 2014

Ils rappellent sur le fond qu'Elia J...fille de Valère Antoine J...et d'hélène X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d82

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

rapport à ceux (7 ) de l'autre ligne de défibrage et d'éclatement opposée. 6.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6711fafd7603bf88a1884bd9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

un lien suffisant.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

69d9da09cdc6046d47d91212

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

débouté la société [4] de ses demandes, - déclaré opposable à la société [4] la décision de la caisse du 1er février 2019 ayant fixé à 10 % le taux d'incapacité permanente partielle de Mme [V] [M] en lien

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01592_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Havre Seine Métropole a demandé au tribunal administratif de Rouen de condamner in solidum les sociétés Systra, Ingerop conseil et ingénierie, Atelier Jacqueline Osty et associés, Attica et Ateliers Lion

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd84e4cdc6046d4704d712

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

différent, ou si elles sont l'accessoire, la conséquence ou le complément nécessaire des prétentions soumises au premier juge.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6260f94a6d9e13277d6e3916

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Le rapport de l'étude Pinard D'Astarac a fait apparaître quatre héritières en ligne collatérale privilégiée : - Mademoiselle [W] [F] - Madame [V] [F] - Mademoiselle [N] [F] - Mademoiselle [M] [

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

61635dde683f470e3416dbfc

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

représentée par Me Catherine SAINT GENIEST, avocat au barreau de PARIS, toque : P0134 DEFENDEUR AU CONTREDIT Monsieur [R] [G] [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Isabelle LION

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6968eabecdc6046d47656511

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Le groupe Google, dont les activités sont aujourd'hui concentrées sur la fourniture de services de recherche en ligne, l'offre de plateformes et de systèmes d'exploitation, la publicité en ligne et le

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6035b35c4813921898c213fb

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

Les bus partant d'[Localité 3] ont été répartis entre la ligne 1* et la ligne 1, les uns partant pour un trajet dont le terminus était l'Etoile, les autres ayant pour terminus Montparnasse.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6353887e513cb5adff94371e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Quant aux 'uvres telles que des programmes d'ordinateur, elles sont protégées par le droit d'auteur à condition qu'elles soient originales, c'est-à-dire qu'elles constituent une création intellectuelle

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162b8daefb73d2e55750f95

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

(AHP) soutiennent d'une part que la société Aviscom ne rapporte pas la preuve qu'elles auraient opposé un refus à une demande d'insertion formulée par une famille, d'autre part que l'insertion de la ligne

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CA

5ème chambre sociale PH

6a0452edcdc6046d479391e3

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

d'autres collaborateurs lors de la réunion du 1er avril 2022, ce que Mme [V] [U] qualifie de "perte de soutien" est en réalité une prise de distance des équipes par rapport à un mode de management qu'elles

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CA

1ère chambre civile B

6162b2564abc2618d50e05a1

Appel

26 mars 2013

26 mars 2013

Elle rappelle que le compromis ne résulte pas d'une négociation du notaire et que ce dernier ne saurait être responsable des discussions menées entre elles ayant abouti à l'accord qu'elles ont entendu

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

aucun lien avec la société ALLO VITRAGE AUTO.

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CA

1ère chambre civile B

5fd87608e11db724adc8cdbe

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

PEP A8167852R..............................................180 950,53 € - LIONVIE PROGRESSION FS0067656N..........................13 962,60 € - LIONVIE OPPORTUNITES UG00549R01.....................

Source officielle