Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d007
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Ils s'enfuyaient avec les véhicules FERRARI F 430 SPIDER et PORSCHE CARRERA 4S TARGA.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f86
23 mars 2018
23 mars 2018
THUAULT-FERRARIS-LEPRETRE-CORNU, avocat au barreau d'AUXERRE Monsieur Thomas C... né le [...] à BONNEVILLE (74000) demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8672c
2 juillet 2002
2 juillet 2002
CI JUMEL Jugement du Tribunal de Commerce SAUMUR du 12 Mars 2002- ARRÊT RENDU LE 02 Juillet 2002 APPELANT: Monsieur André X... né le 12 Novembre 1945 à LES VERCHERS SUR LAYON (49700) 98 chemin des Hautes
Source officielleCour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f72f
16 mai 2012
16 mai 2012
née le 26 Mai 1941 à BASTIA (20200) ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Doumè FERRARI, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul
Source officielle9e Chambre B
615e0dc4c25a97f0381f4f63
19 décembre 2014
19 décembre 2014
N°2014/ Rôle N° 12/07098 [V] [R] C/ COMITE D'ETABLISSEMENT ASCOMETAL Grosse délivrée le : à : Me Myrtho BRUSCHI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jérôme FERRARO
Source officielleChambre 3-3
6711fa927603bf88a188448d
17 octobre 2024
17 octobre 2024
TADDEI-[V] SARL TREDNET C/ Société FONDS COMMUN DE TITRISATION CASTANEA SA SOCIETE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roger FERRARI Me Julie DE
Source officielle17e Chambre B
6160964341ad74d62c181854
5 juin 2014
5 juin 2014
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 JUIN 2014 N°2014/371 Rôle N° 13/04678 SCP TADDEI - FERRARI - FUNEL C/ [P] [C] AGS - CGEA DE [Localité
Source officielle11e Chambre B
6163773ef6919f4eda2c38e4
24 mars 2011
24 mars 2011
APPELANT Monsieur [G] [X] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 3], demeurant [Adresse 6] représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, ayant Me Luc-Philippe FEBBRARO, avocat au
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00505_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
A..., représenté par Me Febbraro, demande à la cour : 1°) d’annuler cette ordonnance du président de la 3ème chambre du tribunal administratif de Nantes du 18 décembre 2024 ; 2°) d’annuler la décision
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00317_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
D'autre part, aux termes de l'article R. 523-1 du code de justice administrative : " Le pourvoi en cassation contre les ordonnances rendues par le juge des référés en application des articles L. 521-1,
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68e7417eac880aa7ee21f1da
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DÉBATS : A l'audience publique du 11 Juin 2025 devant Madame Clotilde RIBET, magistrat chargé d'instruire l'affaire, tenant seule l'audience, sans opposition des représentants des parties et qui a rendu
Source officielle17e Chambre
603607e414b0256ce005b51b
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Me Bertrand D'ORTOLI, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur [N] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sandrine COHEN SCALI, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Roger FERRARI
Source officielle1re Chambre A
61631229615c943a65e043d2
10 janvier 2012
10 janvier 2012
M. et Mme [I] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 5] (ALGERIE) (99), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avoués à la Cour, assisté par Me Roger FERRARI
Source officielle1re Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf7
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Vu le jugement rendu le 24 novembre 2011, par cette juridiction, ayant renvoyé le litige devant le Tribunal de Grande Instance de Versailles, en application de l'article 47 du code de procédure civile.
Source officielleChambre 4-1
627f4841551627057d32de1e
13 mai 2022
13 mai 2022
FERRARO, A. CLERC ET J.
Source officielleChambre 3-1
5fca585e06daec22cf029790
19 novembre 2020
19 novembre 2020
ARRÊT AU FOND DU 19 NOVEMBRE 2020 N°2020/191 N° RG 17/22882 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBV7X SA ORANGE C/ SARL GUGLIELMI ET FILS SA BOUYGUES TELECOM SCP TADDEI-FERRARI-FUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ced
16 mai 2006
16 mai 2006
dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2006 à 14 H 15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI
Source officielleChambre 3-1
66fce3bc8d6ea26f688da55f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Elodie BAYLE, greffier ; Après débats à l'audience du 03 Septembre 2024, ayant indiqué à cette occasion aux parties que l'incident était mis en délibéré, avons rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e6a
14 janvier 2015
14 janvier 2015
né le 23 Décembre 1970 à Ajaccio ... 20167 Mezzavia ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et Me Doumè FERRARI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Tamara
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893bf
29 octobre 2007
29 octobre 2007
l'appel des causes, Monsieur ZANGHELLINI, en application des articles 786 et 910 du Nouveau Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu
Source officiellePage 14 sur 36