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2 004 résultats pour « Ferraro-Roghi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8

6438f1dea942a604f5e93207

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

N°2023/ Rôle N° RG 21/17150 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIP6G [H] [I] C/ ENIM Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64937aa6a2f06030d2583

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

/ 259 Rôle N° RG 19/00968 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDUP5 [J] [O] C/ SAS LES BOUTIQUES LONGCHAMP Copie exécutoire délivrée le :15/07/2022 à : Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64939aa6a2f06030d2585

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

260 Rôle N° RG 19/00979 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDUQU [N] [Y] C/ SAS LES BOUTIQUES LONGCHAMP Copie exécutoire délivrée le :15/07/2022 à : Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

9e Chambre A

6033ab852fadc45f95769584

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

°2017/ 219 Rôle N° 15/02484 [X] [G] C/ [Q] [R] Grosse délivrée le : à : -Me Valérie BREGER, avocat au barreau de LAVAL - Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

Chambre 4-1

5fdb20e59beb8bb5a443ba06

Appel

5 avril 2019

5 avril 2019

RG 16/22369 - N° Portalis DBVB-V-B7A-7W34 [K] [N] C/ [Z] [T] SAS REPARATIONS AUTO LAUTARD Copie exécutoire délivrée le : 05.04.2019 à : Me Jérôme FERRARO

Source officielle
CA

1ère Chambre

696745cacdc6046d473ae216

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

et en bois afférents à ces ferrailles, - assorti la précédente condamnation d'une astreinte provisoire à la charge de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a85bcdc6046d47375903

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

d'aide juridictionnelle de [Localité 2]) APPELANTE ET Mme [R] [C] épouse [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Eric NURY de la SCP GIRAUD-NURY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6788a22ab815c30a4df70b64

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[E] [H] a présenté le 24 février 2021 un certificat médical de prolongation en suite de son accident du 11 octobre 2019 mentionnant une 'chondropathie fémoro-tibiale'.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

627df7250d41e0057d43e179

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

TADDEI FERRARI FUNEL, ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société COIFFURE LAND Association L'UNEDIC DÉLÉGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le : 12

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd87817

Appel

27 septembre 2005

27 septembre 2005

publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame LOURMET, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame FERRARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88210

Appel

28 mars 2006

28 mars 2006

Cour assistée de Maître LE SON, avocat au barreau de LAVAL COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Février 2006 à 14 H 15 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame FERRARI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885e9

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2006 à 14 H 15, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01865_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Dominique Ferrari, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02417_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Dominique Ferrari, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX03800_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Dominique Ferrari, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04906_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Dominique Ferrari, - les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique, - et les observations de Me Tafforeau, représentant M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04982_20220419

Admin. Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

Dominique Ferrari, - et les conclusions de Mme Cécile Cabanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69f97ed3cdc6046d47a1bd37

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

lors de ses auditions ne pas avoir effectué de demandes d'asile ; Monsieur [L] [R] [O] [N] [J] déclare je vous demande de me libérez et je vous promets que je me régulariserai je travaillerai et ferais

Source officielle
CA

Chambre 1-4

671b351b2edfb0b58c05e8af

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Par acte d'huissier en date du 8 octobre 2020, la SA SMA a fait signifier ses conclusions SCP TADDEI FERRARI [D] en qualité de liquidateur de la SARL BET [F] [H].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf7

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

P. ; - pour l'exécution du gros oeuvre, comprenant le dallage du bâtiment, la société Ferrari qui, depuis lors, a été placée en liquidation judiciaire ; - en qualité de sous-traitant de Ferrari pour

Source officielle

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Créations

EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

19/03/2026

Voir →

Radiations

EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

08/12/2017

Voir →

Créations

CHOUCHOU, EMSALEM, Sandra, FERRARO ROGHI

SIREN 824051858GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

09/12/2016

Voir →