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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
652f793ab053208318995c19
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le courrier du 28 septembre 2018 que lui a fait parvenir la société DAIMLER FLEET MANAGEMENT le confirme : ...
Source officielleChambre 1-2
68df5f1538ac3a658931dddf
2 octobre 2025
2 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N° 2025/525 Rôle N° RG 24/14836 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOC2W [N] [I] C/ [E] [S] [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent
Source officielleChambre des déférés
668e2566fcf93851fdd6477f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[Adresse 7] [Localité 6] représentées par Me ET TOUMI substituant Me Pascal LAVISSE, membre de la SCP LAVISSE-BOUAMRIRENE-GAFTONIUC, avocat au barreau d'ORLEANS INTIMÉES : SELARL VILLA-FLOREK
Source officielleChambre 3-2
671b35192edfb0b58c05e897
24 octobre 2024
24 octobre 2024
° Portalis DBVB-V-B7D-BFIYR [Z] [Y] C/ [X] [T] Société DU CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES ROVENCE ROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949e5
24 août 2020
24 août 2020
VILLA FLOREK ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL AU BONHEUR DES GOURMANDISES par jugement en date d 3 mars 2020 du Tribunal de Commerce d'Orléans __________________________________________
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f117
22 février 2012
22 février 2012
Pierre Jean Marie Florent X..., M. Bernard Philippe François X..., M. Jacques Florent Arnaud X..., M. Gérard Florent Georges X... P-L. P/ E.
Source officielleChambre 1-7
671b35212edfb0b58c05e8fd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BLEUS de ses demandes, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS à lui verser la somme de 4000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - de condamner la SCI LES FLOTS BLEUS
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00615_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Par délibération du 10 juillet 2020, le conseil municipal de Palavas-les-Flots (Hérault) a refusé d'accorder à M.
Source officielleChambre 3-3
633fc2a6e633183e2ee17746
6 octobre 2022
6 octobre 2022
RG 21/14813 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIIBD [L] [V] [D] [R] épouse [V] C/ CAISSE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D'AQUITAINE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87407
19 mai 2004
19 mai 2004
réalisation du dommage, permet d'exonérer le gardien de la chose, mais elle fait défaut au cas présent: les déflecteurs du broyeur gauche qui font office de protection ont été relevés et verrouillés par Florent
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94af9
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Ayant pour avocat Me Hélène CHOLLET, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SAS [...] représentée par la SELARL VILLA FLOREK et par la SAS [..
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe04
27 septembre 2012
27 septembre 2012
Elle ajoute que ses charges sont les suivantes : * 25. 000 FCFP de pension pour leur fils Florent, * 55. 000 FCFP de pension au titre du devoir de secours.
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00898_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Camenen, président, Mme Bahaj, première conseillère, Mme Florent, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025. Le rapporteur, J.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c1be34defd4c4b3b454f
2 octobre 2012
2 octobre 2012
C' est dans ce contexte que la suppression de votre poste de General Manager de GE Capital Fleet Services doit être réalisée (....) ».
Source officielleChambre 4-6
686ca82d202006593453d486
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ETOILE DU NORD Représentant : Me Florent LADOUCE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Pascal MATHIS, magistrat de la mise en état, assisté de Pascale ROCK
Source officielle9e Chambre C
615e0e3dc25a97f0381f53d2
27 juin 2014
27 juin 2014
Il a ensuite été proposé aux époux [E] de devenir co-gérants de l'EARL FLOT, ce que ceux-ci ont accepté.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01113_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La commune de La Flotte relève appel du jugement du 3 mars 2022 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a annulé la décision implicite du maire de La Flotte, a enjoint au maire de procéder à l'enlèvement
Source officielle1ère chambre (Juge unique)
DCA_22BX01365_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
: La Fédération départementale de la libre pensée de Charente-Maritime a demandé au tribunal administratif de Potiers d'annuler la décision implicite du 29 mars 2021 par laquelle le maire de La Flotte
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL00828_20230821
21 août 2023
21 août 2023
La commune de Palavas-les-Flots relève appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 3.
Source officielleChambre sociale
68edd8f287178132e1935052
13 octobre 2025
13 octobre 2025
D'APPEL DE [Localité 1] Chambre sociale ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 25/02327 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JHKU joint au dossier RG 23/00842 Monsieur [B] [Y] Représentant : Me Florent
Source officiellePage 14 sur 194