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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
63c10929bf9fd47c90a13a98
12 janvier 2023
12 janvier 2023
prise en la personne de Maître Stéphanie Bienfait, 80 route des Lucioles 06560 SOPHIA ANTIPOLIS, es qualité de mandataire ad'hoc [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 1] INTERVENANTE : SELARL Funel
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59b
31 août 2011
31 août 2011
2006, nous avons fixé des objectifs allégés, qui devaient être atteints le 9 janvier 2007 : atteinte d'un moins 25 % de votre objectif PO New Biz, 5 RDV client par semaine, 1.8 millions d'euros de funnel
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c0
22 mars 2016
22 mars 2016
. - Après cette altercation, fatigué et stressé, Monsieur X... a pris son fusil de chasse pour tirer des coups de fusil en l'air et, se sentant menacé, a décidé de bloquer l'entrée de sa propriété en stationnant
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA00131_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Il ne ressort pas des pièces du dossier que le poste de " Human ressources manager " de la division " Fused silica ", prenant en charge la gestion des ressources humaines d'une même division implantée
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92309
19 février 2015
19 février 2015
La perquisition de la caravane d'Emilie A...révélait la présence d'armes (une carabine REMINGTON calibre 22, un fusil calibre 36, un fusil BROWNING de calibre 12 de munitions de calibre 12 et 35 ainsi
Source officielleCour d'Appel
6253cc17bd3db21cbdd8f168
11 octobre 2011
11 octobre 2011
- FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Jean-Noël X... a travaillé à compter du 1er novembre 1968 pour le compte de la Société SADEFA INDUSTRIES devenue successivement FUMEL TECHNOLOGIE, FONDERIE AUTOMOBILE
Source officielleSociale B salle 3
62e226ae3de91be2e9f7eac5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
[B] travaillait, à temps complet et exclusivement, au sein de la division Fused Silica dont l'activité photovoltaïque, connaissant des difficultés économiques, a cessé concomitamment à son licenciement
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f93fe3328fa00087a2435
10 janvier 2024
10 janvier 2024
le tribunal de commerce d'Agen : - a débouté la société MMA IARD de sa demande de jonction de l'instance avec celles présentées par les sociétés Drive Aquitaine, Nérac MacDrive, Gari, Boe Drive, Fumel
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86578
20 novembre 2002
20 novembre 2002
avoué assistés de la SCP LETU CAYLA, avocats APPELANTS d'un jugement du Tribunal de Grande Instance AGEN en date du 05 Décembre 2000 D'une part, ET : Monsieur Frédéric X... né le 03 Juillet 1981 à FUMEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a336
15 mai 2007
15 mai 2007
E... arrêtait son véhicule à quelques mètres des deux autres et en descendait en compagnie de MIRANDA porteur d'un fusil à crosse et canon sciés.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ace
13 mars 2017
13 mars 2017
APPELANT Monsieur Emile X... ... 97170 PETIT-BOURG Représenté par Maître Béatrice FUSENIG de la SELARL SELARL DERUSSY-FUSENIG-MOLLET (Toque 29), avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BARTH
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8749c
23 juin 2005
23 juin 2005
centrale n 4 et la ballast n 3 tribord en raison du perçage de la conduite de remplissage/assèchement de ce ballast lors de son passage dans la cuve à fuel ; que pour empêcher tout usage du ballast :n
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adff
6 novembre 2007
6 novembre 2007
( société Y...) exploitait ... un fonds de commerce de boissons, vins, bières, spiritueux, et dépôt de fuel domestique sur un terrain situé à la même adresse.
Source officielle8e Chambre A
616337e306e11dac7d76d046
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Judiciaire au redressement judiciaire de la SARL RIVIERA INVEST, demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, avoués à la Cour INTIMEES SCP TADDEI & FUNEL
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7a
7 décembre 2005
7 décembre 2005
née le 3 novembre 1971 à FUMEL (47) domiciliée : 1, rue des Mimosas 47300 BIAS Ayant pour conseil Maître DAVELU-CHAVIN Avocat Vu la requête en annulation de pièces présentée par Maître RUMMENS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01384_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
opéré de la jambe droite du fait d'importantes douleurs au genou droit, d'une arthrose du genou post-traumatique et de difficultés à la marche qui trouveraient leur origine dans un coup de crosse de fusil
Source officielleChambre sociale
680a0081329e941ca0d77aa0
24 avril 2025
24 avril 2025
Afin de pouvoir remonter le porte-fusée sur l'amortisseur, M. [R] a entrepris de desserrer cette pièce, après l'avoir fixée sur un étau, à l'aide d'un burin et d'un marteau.
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac5a
4 avril 2006
4 avril 2006
d'une astreinte de 50 € par jour de retard pendant 3 mois, condamna Madame C... à supprimer la vue constituée par la fenêtre située au rez-de-chaussée de l'immeuble, côté du cabanon abritant la cuve à fuel
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be5
3 avril 2003
3 avril 2003
2272 du code civil ; que les dispositions de l'article 2272 alinéa 4 du code civil instaurant une courte prescription de deux ans sont applicables à une société d'économie mixte pour les marchandises, fusent-elles
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fc
5 mars 2015
5 mars 2015
tribunal de grande instance de Nîmes a condamné la SA Beiser environnement à payer au GFA terres de grand chaumont les sommes de 12 414,48 euros à titre de provision à valoir sur la réparation des cuves à fuel
Source officiellePage 14 sur 46