Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1 A
63b7ccc36b63637c907b7a57
4 janvier 2023
4 janvier 2023
MINUTE N° 6/23 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Julie HOHMATTER Arrêt notifié aux parties Le 04.01.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleChambre 5 B
67f8af50b5ff6e72c96124da
10 avril 2025
10 avril 2025
Copie exécutoire à - Me Guillaume HARTER - Me Julie HOHMATTER Le Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 5 B N° RG 24/03412 -
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
69ef16c0cdc6046d47af8142
2 avril 2025
2 avril 2025
suivant dans l'affaire entre : SCI SM INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 et Me Marc-Robert HOFFMANN
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
659f99793328fa00087a26ca
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Société REALE SEGUROS GENERALES [Adresse 7] [Localité 4] ESPAGNE Représentées par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241, ayant pour avocat plaidant, Me Thomas HOFFMANN
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA04264_20220530
30 mai 2022
30 mai 2022
A..., représenté par Me Hoffmann, demande à la Cour : 1°) d’annuler ce jugement du 22 octobre 2020 ; 2°) d’annuler les décisions implicites de rejet des demandes formulées le 22 mai 2018 et le 25
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94921
5 juin 2020
5 juin 2020
Représentés par Me Marc-Robert Hoffmann Nabot, avocat au barreau de Paris, toque : C1364 Composition de la cour : En application : - de l'article 4 de la loi no 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA01157_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 22 avril 2022, Mme C, représentée par Me Hoffmann, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2005055 du 24 février 2022 du tribunal
Source officielle2e Chambre
6035cd02d3716d341c2f4c1b
25 février 2016
25 février 2016
INTIMEES SOCIETE ANTEXIS LIMITED, demeurant [Adresse 2]) représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée et plaidant par Me HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836d
29 mars 2006
29 mars 2006
nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 Février 2006 sans opposition des avocats devant Monsieur BOUCHÉ, Président, rapporteur, en présence de Madame HOLMAN
Source officielleChambre 3 A
668cd237bbc9a118c6c63ea7
8 juillet 2024
8 juillet 2024
MINUTE N° 24/358 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Fabrice JEHEL Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR
Source officielleChambre 2 A
65aa24bba34ad10008581982
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Copie à : - Me Dominique HARNIST - Me Julie HOHMATTER le 18 janvier 2024 La Greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A N° RG 22/04423
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA03001_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par ailleurs, s'il s'évince des points 25 à 33 de l'arrêt Skatteverket c/ Holmen AB (affaire C-608/17) du 19 juin 2019 que la notion de pertes définitives d'une filiale non-résidente, au sens du point
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed31
16 décembre 2011
16 décembre 2011
Le magistrat chargé de l'instruction à l'audience a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame MANTION, Président Madame HOLMAN, Conseiller Monsieur CHALACHIN, Conseiller
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6811b1e5f1c2315e26d1a1c0
29 avril 2025
29 avril 2025
Localité 3] [Adresse 5] [Localité 4] - TCHAD Représentée par Me Emmanuel JARRY, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Assistée de Me Enzo PANNOZZO substituant Me Jean-Baptiste CHARLES du LLP HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c97cbd3db21cbdd8878b
29 juin 2006
29 juin 2006
juridictionnelle Totale numéro 141180022005002501 du 18/05/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eda
22 février 2007
22 février 2007
avoués à la Cour assistée de Me BOT substituant Me Thomas DOLLON, avocat au barreau de CHERBOURG COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253c9abbd3db21cbdd88fbe
8 février 2007
8 février 2007
représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur LE FEVRE, Président, rédacteur, Madame HOLMAN, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89da3
22 novembre 2007
22 novembre 2007
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de CAEN) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, rédacteur Madame HOLMAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92afd
24 novembre 2015
24 novembre 2015
née le 10 Avril 1947 à SAINT JULIEN D'HOTMAN ... ... 93560 GOURNAY SUR MARNE Représentée par la SCP GAUTIER/ LHERMITTE,, avocat postutlant au barreau de RENNES et par Me CHARNI, avocat plaidant
Source officielle12e chambre section 2
603654b08f611db590833c14
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Elle affirme que la société Jenoptec a prétendu détenir l'exclusivité de la distribution de produits « Hoffman » alors que cette exclusivité lui a été retirée en 2005, cette fausse exclusivité lui permettant
Source officiellePage 14 sur 34
Hofman, Maxence
19/07/2026
Voir →
HOFMANN ET FILS
28/06/2026
Voir →
HOFMANN, Frank
16/06/2026
Voir →
HOLDING HEINER HOFMANN
11/06/2026
Voir →
HOFMANS SERVICES
11/06/2026
Voir →