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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
661e14d20f653b0008df2a45
12 avril 2024
12 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleChambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a67
12 avril 2024
12 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6031fb8e7f2f1533e7dd751d
24 mai 2018
24 mai 2018
Madame Isabelle Y... épouse X... née le [...] à Arras (62000) - de nationalité Française demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c931bd3db21cbdd87868
21 juin 2005
21 juin 2005
./ Isabelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da69
29 mars 2011
29 mars 2011
C/ Mme Isabelle Y... épouse Z... M. Ronan Z...
Source officielleChambre 2 A
635387e8513cb5adff94365f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Monsieur Franck WALGENWITZ, Président de chambre Madame
Source officielleHospitalisation D'office
633fc30ce633183e2ee179f5
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Signée par Isabelle DEFARGE et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre commerciale
642bbfd9d49e0104f58f0143
3 avril 2023
3 avril 2023
François BILLON, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleRETENTIONS
65449d55c71a6a83181c8e1e
31 octobre 2023
31 octobre 2023
[K] C/ PRÉFET DU CANTAL COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 31 OCTOBRE 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cab0bd3db21cbdd8bc51
3 avril 2008
3 avril 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 21 Février 2008 sans opposition des parties, devant Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0dd
15 novembre 2007
15 novembre 2007
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 11 Octobre 2007 sans opposition des parties, devant François CERTNER, Conseiller rapporteur assisté d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c138
27 mars 2008
27 mars 2008
Bien qu'ayant reçu injonction de conclure, Abdelkrim X... n'a pas déféré et n'a pas fait connaître les moyens de son appel.
Source officielleChambre Civile
62678d65189ce3057d201cba
25 avril 2022
25 avril 2022
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : Mme Isabelle VALLEE ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Cette succession comprenait notamment, selon la déclaration de succession qui est en date du 27 novembre 1995, un bien immobilier situé sur la commune de SALEICH (Haute Garonne), bien qui est grevé par
Source officielle1ère Chambre
68ef2dbe8a85971c3ac20072
14 octobre 2025
14 octobre 2025
L'ensemble de ces éléments permettent de rapporter la preuve de ce que des bouteilles de vin d'une valeur cumulée de plus de 100.000 euros ont bien été dérobées au domicile de M.
Source officielle4ème Chambre
6690c7670d808eb34e455762
10 juillet 2024
10 juillet 2024
[G] [A] né le [Date naissance 9] 1931, sous le régime de la séparation de biens, aux termes d'un contrat de mariage reçu le 29 janvier 2001, par Me [L], notaire à [Localité 36].
Source officielleChambre 2-4
67b6c87edef6bf6eb41d71a0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
2024/M8 Madame [W] [T] représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante défenderesse à l'incident Madame [Y] [V] épouse [I] représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c194
26 juin 2008
26 juin 2008
, RG N : 08 / 00100 - A R R E T No 787 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92775
29 septembre 2015
29 septembre 2015
RG N : 14/ 00594 AFFAIRE : Isabelle X... épouse Y... assistée de son curateur aux biens M. Claude Z... A...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c8e
5 novembre 2013
5 novembre 2013
. ******* FAITS ET PROCÉDURE : Le 15 avril 2008, Mme Isabelle X..., salariée de la société SPID Laval en qualité d'agent de service, a souscrit une déclaration de maladie professionnelle afférente
Source officiellePage 14 sur 888