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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 1
659f98463328fa00087a2632
10 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller M.
Chambre 2 A
63c256710bfda47c90075f1e
12 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Juin 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseiller
CHAMBRE 7 SECTION 2
60363e1bd68edb9ffbdf87d0
26 novembre 2015
Localité 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Bernard FRANCHI de la SCP DELEFORGE & FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Isabelle
Pôle 5 - Chambre 1
6363685b37e31b7f744449f8
2 novembre 2022
signé par Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre et par Karine ABELKALON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** EXPOSE DU LITIGE Mme [N]
Chambre civile 1-6
6780b7a634dc79f9f0614fba
9 janvier 2025
EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/04940 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.01.2025 à : Me Isabelle DELORME-MUNIGLIA de la SCP COURTAIGNE AVOCATS, avocat au barreau
Chambre 1-3
60225d5c161e99112671cbe4
4 février 2021
à : Me Françoise BOULAN Me Agnès ERMENEUX Me Jean Baptiste TAILLAN Me Yves HADDAD Me Marc RIVOLET Me Jean-François JOURDAN Me Sandra JUSTON Me Olivier SINELLE Me Isabelle
4e chambre
60331e13710cde8fa9af6778
25 septembre 2017
Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Michel RONZEAU Me Mélina PEDROLETTI Me Patricia MINAULT Me Martine DUPUIS Me Guillaume BAI Me Frédéric SANTINI
Chambre Sociale
6349007163d497adffda42ce
11 octobre 2022
[Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle LEDOUX, avocat suppléant Me Jérôme LANGLAIS de la SCP LANGLAIS BRUSTEL LEDOUX & ASSOCIES, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat constitué,
1ère Chambre
68ef2a791643bddf8ff84d9d
14 octobre 2025
[B] [P] et Mme [R] [L] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Maître Isabelle MABRUT de la SELARL KAEPPELIN-MABRUT, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE Timbre fiscal acquitté M.
Pôle 1 - Chambre 8
64437bb4823e6dd0f8bf80a0
21 avril 2023
légaux domiciliés en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée par Me Isabelle
1ère Chambre civile
64a7af783bcaf505db696387
6 juillet 2023
11] (MAROC) de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] Monsieur [V] [O] né le 17 Avril 1956 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentés par Me Isabelle
Pôle 6 - Chambre 11
62849096498a54057d102fa6
17 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
7ème Ch Prud'homale
63d37ae3d1bc2605de4b4c03
26 janvier 2023
26 JANVIER 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Liliane LE MERLUS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle
642d14dccb8fa004f57da361
4 avril 2023
661a202c4cfa010008a2d705
11 avril 2024
au barreau du VAL D'OISE BOILLET IMMOBILIER, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 15] Représentée par Me Isabelle
686dfb0e002316e0ca848f12
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine
686dfb0e002316e0ca848f14
Chambre Sociale-1ère sect
65a781018121050008662d47
16 janvier 2024
en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 2] [Localité 6] dispensée de comparution Monsieur [L] [K] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Isabelle
6e chambre
6035a6e57a60cb0ad89b1dc1
22 mars 2016
E] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant Assisté de Me Sophie MISIRACA, avocat au barreau de PARIS APPELANT **************** SA TF1 [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle
615e0d86c25a97f0381f4db4
19 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente Madame Evelyne GIL, Conseillère Madame Isabelle DOUILLET, Conseillère
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