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1 006 résultats pour « Jacques Henry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

67ef6c919a9834ffd825fbcf

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[J] [G] [Adresse 4] [Localité 6] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [P] [M] [Adresse 5] [Localité

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CA

5e chambre civile

6a1fbb5ecdc6046d47e95b00

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

4] Chez Madame [D] [J] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [U] [F] né le

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CA

2° chambre

6036e36edbcb56810c395c92

Appel

7 juillet 2015

7 juillet 2015

Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jacques Henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Lucien

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CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e479

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assisté de la SCP RETALI-GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des

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CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e614

Appel

27 avril 2011

27 avril 2011

GILLES ANDRIEU YVES BRUNEAU ET JACQUES GUILLAUME C/ Christophe X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément

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CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90af1

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 04840 Décision déférée à la Cour : jugement du 1er février 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 11/ 01425 APPELANT Monsieur Bruno, Henri

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CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854b9

Appel

7 mars 2001

7 mars 2001

Alors que l'enlèvement devait intervenir le 1 er septembre 1997, Monsieur Jean-Jacques A..., alors dirigeant de la société CHAMPAGNE HENRI GERMAIN, a informé le courtier de son intention de ne plus vendre

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CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02d

Appel

1 juin 2007

1 juin 2007

Bras Creux 97430 LE TAMPON Représentant : Me Henri Y...

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CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c04

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

No RG 2014009815 APPELANTE : SARL MERINGUETTE représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités audit siège social 5, Rue Jules Ferry 34170 CASTELNAU LE LEZ représentée par Me Jacques

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6973974ecdc6046d476f56bf

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

ARAN de la SELARL FLORENCE DASSONNEVILLE - HENRI ARAN, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉ : [O] [W] né le 04 Août 1980 à [Localité 5] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] non

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CA

Chambre 4-8a

67ecc9d7dab039e415d9339e

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

SOCIÉTÉ [4] CPCAM DES BOUCHES-DU-RHONE Copie exécutoire délivrée le : 01.04.2025 à : - Me Jacques-antoine PREZIOSI de l'ASSOCIATION PREZIOSI CECCALDI ALBENOIS,

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CA

2ème Chambre

5fdd663f02324f0f352fb903

Appel

14 septembre 2018

14 septembre 2018

Marcel Henri C...

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162740d7705f25f43644061

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

1951 à [Localité 8] (CONGO) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Vincent RIBAUT de la SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assisté de Maître Jacques

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CA

Cour d'Appel

6253c8b4bd3db21cbdd8606a

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

Henri et D...

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CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86153

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

Henri G..., en réclamant immédiatement un chèque de 2797 francs, M.

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CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd87606

Appel

6 juin 2005

6 juin 2005

Monsieur Henri Y... réassigné par acte du 3 février 2004 comportant signification de la déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante, remis à sa personne, n'a pas constitué avoué.

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd03

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

Jacques X... a offert à la vente fin 2003 son navire de type vedette de 12 mètres de marque Guy C.... M. Jacques X... a eu contact à ce sujet avec M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b226

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Dont le siège social est 22 boulevard Saint Cyr BP 179 47304 VILLENVEUVE SUR LOT CEDEX représentée par la SCP Henri TANDONNET, avoués assistée de Me Louis VIVIER, avocat S. C. P.

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CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9264c

Appel

16 juillet 2015

16 juillet 2015

née le 27 Janvier 1995 à CHATELLERAULT (86100) ... 86100 CHATELLERAULT non comparante, ni représentée Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT 370 avenue Jacques Coeur BP 587

Source officielle
CA

3e chambre civile

627df8f10d41e0057d43e4b6

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

liquidation judiciaire suite au jugement du 11/10/2021 du TC de [Localité 10] désignant la SELARL ETUDE BALINCOURT ès qualités de liquidateur [Adresse 15] [Adresse 2] [Localité 11] Représentant : Me Jacques-Henri

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Journal officiel
Créations

Dubat, Augustin Henry Robert Jacques

SIREN 108302738Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

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Créations

MUTREL, Tom, Jacques Henry

SIREN 107764516Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

28/07/2026

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Créations

EVELLIN, Charles-Henry, César, Jacques

SIREN 798117529Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

14/07/2026

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Créations

DELENCLOS, Jacques, Henry, Georges

SIREN 401139183Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/05/2026

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Créations

BASSELIN, Yannick, Jacques, Henry

SIREN 531258374Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

22/05/2026

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