Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-5
6538b33d7ffc2c8318edfe7c
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Z] [J] appelant et intimé Représenté par Me Jamel GUESMI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice L'AGENCE DE l'OLIVIER
Source officielleRecours Hospitalisation
68f864ee5d3e42c22e13b903
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Mars 1999 à [Localité 8] (BRESIL) [Adresse 2] [Localité 5] , assisté de Me Gil MACHADO TORRES, avocat au barreau de TOULOUSE En présence de INTIME : CENTRE SPECIALISE PIERRE JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893c8
18 octobre 2007
18 octobre 2007
SOREL, AUBERT, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY- AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND & JAMET INTIMÉE 18 OCTOBRE 2007 No /2 III - S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b18e
27 mars 2008
27 mars 2008
par Me Jacques-André GUILLAUMIN, avoué à la Cour assistée de Me Sylvie RAYMOND, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP SOREL, PILLET, CHAMBOULIVE, VERNAY-AUMEUNIER, BANGOURA, VOISIN, RAYMOND, JAMET
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fd4
3 mai 2018
3 mai 2018
Représenté par Maître Vincent BRAULT - JAMIN de la SELARL 2BMP avocat du barreau de TOURS DÉFENDEURS à L'INCIDENT D'AUTRE PART, Après avoir entendu les Conseils des parties à notre audience du 12 AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aefd
27 avril 2007
27 avril 2007
assistée de Me JAMES, avocat au barreau du Mans INTIMES : Monsieur Christian Z..., intervenant volontaire ... Monsieur Olivier Z..., intervenant volontaire ...
Source officielle1ere Chambre Section 1
62ce63c79a20ce9fcf126a52
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Chambre Section 1 *** ARRÊT DU ONZE JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANTE SAMCV MUTUELLE ASSURANCE TRAVAILLEUR MUTUALISTE (MATMUT) [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielleCour d'Appel
6253cac8bd3db21cbdd8c0df
1 juillet 2008
1 juillet 2008
De l'union de James Y... et de Nathalie Z... est né le 7 / 2 / 2004 NOLLAN.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02097_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
reconstitution des recettes, des erreurs ont été commises par l’administration quant aux quantités achetées de bières pression SAS, de whisky et de rhum, quant aux tarifs du gin Gibson, du rhum Saint James
Source officielle1ere Chambre Section 2
62cfb29c548bc59fcf4f1195
22 avril 2022
22 avril 2022
Représentées par Me Emmanuelle DESSART de la SCP DESSART-DEVIERS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nicolas JAMES-FOUCHER
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b8152d1fb03057d9a4f9d
26 avril 2022
26 avril 2022
Code de la sécurité sociale, une mesure d'expertise technique confiée au Docteur [M] [S] inscrit sur la liste des experts près la Cour d'Appel d'Amiens exerçant Centre Hospitalier Isarien service Fitz James
Source officielle2ème chambre
69673ea5cdc6046d473a384d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[I] [O] CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Frédéric DAGRAS Me [I] JAMES-FOUCHER REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR
Source officielle3ème chambre
6878840c63001e49f9f26a17
16 juillet 2025
16 juillet 2025
TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ *** APPELANTS Monsieur [F] [D] [Adresse 1], [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle1ere Chambre Section 1
6545ee5d4ac6088318da1250
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Section 1 *** ARRÊT DU TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTS Monsieur [B] [U] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY & JAMES-FOUCHER
Source officielle8e Chambre A
6032190302947550971c3672
19 avril 2018
19 avril 2018
F] C/ - LE PROCUREUR GENERAL [M] [V] Grosse délivrée le : à : Me Romain CHERFILS de la SELARL SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me James
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a58
9 octobre 2006
9 octobre 2006
ces biens étant situés à Ville d'Avray , - qu'à la même date il était propriétaire d'une maison située ... à Saint Avertin, -qu'en avril 1978 s'est ouverte la succession du père du défunt, Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253c992bd3db21cbdd88ade
9 octobre 2006
9 octobre 2006
à Ville d'Avray , - qu'à la même date il était propriétaire d'une maison située 30, rue Vallon des Martyrs à Saint Avertin, -qu'en avril 1978 s'est ouverte la succession du père du défunt, Monsieur James
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b7
18 février 2010
18 février 2010
de transférer en Angleterre certain de ses services et de formaliser ses relations avec ses fournisseurs dans le cadre d'appels d'offres et d'une mise en concurrence ; Que dans ces circonstances, James
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd9073b
30 mai 2013
30 mai 2013
Donald James Y...
Source officielleChambre 3-3
69f44e16cdc6046d472f64dc
30 avril 2026
30 avril 2026
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : 30/04/2026 à : Me James TURNER Me Victoria CABAYÉ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officiellePage 14 sur 57
JAMENKO
26/06/2026
Voir →
JAMENLIE
09/05/2026
Voir →
JAMENKO
25/02/2026
Voir →
ENTREPRISE JAMEN
08/01/2026
Voir →
ENTREPRISE JAMEN
26/12/2025
Voir →