CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

301 résultats pour « Kalifa-Mercyano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb4bd3db21cbdd94356

Appel

3 décembre 2018

3 décembre 2018

27 avril 2011, l'employeur annonçait la tenue d'élections de délégués du personnel pour l'ensemble de l'unité économique et sociale formée par la société MANIOUKIANI, la société BANARI et la société KALANA

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765399f40b42a26419ca8

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAIN SECURITE [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Leslie KOUHANA KALFA, avocat au barreau de PARIS, toque : E1131 INTIMEE Madame [D] [R] épouse [W] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

667fa34e0693c2be63c5bc33

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[C] dans l'entreprise [12] ex [10] ex [9] au [Adresse 2] [Localité 15] où j'occupais entre 1974 et 1980 le poste de mécano en maintenance mécanique.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01997_20240607

Admin. Appel

7 juin 2024

7 juin 2024

BG AE et Mme AN AE, la SCI BX, la SARL Mecano-Soudure BX, M. R BX et Mme AM BX, M. BY BX et Mme AC BX, M. T BF et Mme AT BF, M. AF AG et Mme I AG, M. J AG et Mme CA AG, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b42cdc6046d47093d75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

clos à 21H55 pris en exécution de l'Ordonnance rendue le 09 octobre 2024 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Karima

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

6a210b4ecdc6046d47093e60

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

RG 24/17608 Décision déférée : Ordonnance rendue le 09 octobre 2024 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal judiciaire de MEAUX Nature de la décision : Contradictoire Nous, Karima

Source officielle
CA

14e chambre

60325f55bdf62c946b89c540

Appel

15 février 2018

15 février 2018

principal consultant juridique et fiscal dans le monde, présent dans des centaines de marchés, tant nationaux qu'internationaux ('principal asesor legal y fiscal del mundo [... ] presentes en cientos de mercados

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

: BOUTAA Kamel né le 29 Mars 1975 à JIJEL (ALGERIE) Fils de BOUTAA Chabane et de BOUKERIT Fatima Employé dans les transports Marié De nationalité française Jamais condamné Demeurant 22 rue de la Mercanderie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916b8

Appel

3 juin 2014

3 juin 2014

que le premier témoin indique, sans autres précision, que les exigences de la société Altia Montoire " étaient d'assurer les études et la conception 3 D d'outillages prototypes pour des assemblages mécano-soudés

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafb59cdc6046d475703a6

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

par le biais d'une société d'intérim or la jurisprudence exige qu'il y ait un remplacement définitif, l'employeur a signé des contrats de mission pour 3 salariés embauchés en qualité de démonteur mécano

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6431063028558704f52e68e5

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

embauchée par la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) General Electric Hydro France, suivant contrat de travail à durée indéterminée, en qualité de Responsable équipe de production mécano-soudage

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033897d7bbd863cae46e4cd

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

agissant en la personne de son gérant domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro 503 952 863 Représentée par Me Audrey KALIFA

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6033acfbb6986860fb72ae5c

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

Delahay, avocat au barreau de Douai, substitué à l'audience par Me Fabien Chapon, avocat au barreau de Douai assistée de Me Christophe Nicolas avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Kalia

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

5fd99453e2f3dc85e1f0be06

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

et 53 secondes ; 'un achat de 240 euros 'chez Momo' à [Localité 14] à 14h03 et 05 secondes ; 'un achat de 120 euros 'chez Momo' à [Localité 14] à 14h04 et 26 secondes ; 'un achat de 240 euros au Kalima

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7F-L7WD Société ELENKO SPORTS LTDAc/S.A

63be632113ef607c90ab6398

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

services de l'Agent afin de mener une mission de négociation et d'assistance en son nom en cas de transfert définitif du joueur [N] etc pendant la période de mutation fixée par la FIFA à compter du mercato

Source officielle
CA

21e chambre

633fc3b5e633183e2ee17d5f

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[Z] et Mme [V] le 12 mars 2018 expliquant : 'Il refuse de faire mécano. Affirmation faite devant [J] et [P] (les 2 seuls présents à l'heure sur la ligne).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd20

Appel

6 août 2012

6 août 2012

PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE Philippe D..., propriétaire d'un terrain constituant le lot no30 du lotissement " les Flamboyants ", Vallée des Colons à Nouméa, surplombant les lots no60 du lotissement Merano

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6789f71039ae1759ccf6074c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[A] a occupé des emplois de mineur, abattage, creusement, piqueur, loco, piqueur rocher, boiseur, poseur, nettoyeur, manutentionnaire, divers, boiseur-mineur, boiseur-piqueur et aide-mécano du 12 mai 1975

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

615e0e49c25a97f0381f546d

Appel

27 novembre 2014

27 novembre 2014

Attendu qu'à l'appui de ses prétentions, SOGETRA se prévaut de sa propre documentation publicitaire (sa pièce n° 6) de laquelle il ressort qu'elle effectue notamment les travaux suivants : « châssis mécano

Source officielle
CA

3ème chambre A

690d9514bb81cebe2e83b523

Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

société MIE informait la société Mecabruel qu'elle venait d'obtenir l'information relative aux délais pour se procurer le matériel, et évaluait le planning, précisant 'bien sûr il faut caler avec le mécano

Source officielle