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336 résultats pour « Labidi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

séquelles neuropsychologiques avec lenteur idéatoire, troubles de la mémoire, une désinhibition responsable d'une certaine familiarité, des modifications du caractère avec irritabilité, impulsivité, labilité

Source officielle

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CA

2ème Chambre

644cb4e056c9f0d0f8b6f0d9

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

prescription n'est de toute façon pas acquise, pour le délai de 5 ans ayant couru à compter du procès-verbal de notification d'une saisie attribution des loyers entre les mains de la société LA ROUTE DE LABIERE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Mohamed Xc/Monsieur Hicham Y

6253cd0dbd3db21cbdd92248

Appel

8 avril 2015

8 avril 2015

muqueuse de la lèvre supérieure gauche, un hématome pétéchial pariétal médian gauche, une dermabrasion sous orbitaire gauche, une dermabrasion de la joue gauche et une dermabrasion de la commissure labiale

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69e9b062cdc6046d47382863

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le certificat de situation du 21 avril mentionne l'existence d'une « certaine labilité thymique » ainsi que « la présence par moment d'éléments délirants à thématique mégalomaniaque et de persécution de

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE00653_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Cette grossesse s'est déroulée normalement, en dehors de la découverte, au cours de l'échographie du 22 février 2008, de l'existence d'une fente labiale, malformation déjà présente dans la famille et d'une

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68f1d26fe5a8ebce7154841e

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

- Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de Chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate Honoraire juridictionnel - Me Jean-Sébastien TESLER, avocat au barreau de l'Essonne - Me Najma LABIDI

Source officielle
CA

Chambre 1-6

696ab3f7cdc6046d47942370

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

GMF ASSURANCES Caisse CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paul-victor BONAN - Me Henri LABI

Source officielle
CA

1ère chambre

62c7cac6cb8dca058e3e7d86

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la zone du nerf atteint et une impossibilité de supporter dans ladite zone le moindre contact, d'où une attitude antalgique avec contracture faciale des muscles releveur de la lèvre supérieure, naso-labial

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

65321b839e4ea48318f5b0da

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

La patiente était sortie d'isolement le 6 octobre 2023, mais compte tenu de la grande labilité émotionelle et de l'impulsivité sous-jacente, le médecin estimait nécessaire de maintenir les soins sous contrainte

Source officielle
CA

Première Présidence

644b6379c51457d0f882dc49

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle présente une labilité émotionnelle encore importante en lien avec le vécu de persécution. Son comportement reste donc imprévisible avec un risque de mise en danger qui persiste.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

67820931fa7a008e5409f3c0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le certificat initial faisait état d'un passage à l'acte hétéro agressif que la patiente ne critiquait pas, ainsi que d'une labilité et une irritabilité de l'humeur.

Source officielle
CA

Premier Président

686df890bdbdd86396f39115

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Il ajoutait que le contact était altéré et le discours dispersé que la patiente présentait une labilité émotionnelle, la thymie étant mixte.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

679875dc5d0c5ebad4c058e8

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il existe également une labilité thymique et émotionnelle. L'état clinique de la patiente nécessite la poursuite des soins selon les mêmes modalités.'

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fe1fd6f59d0120633aa1aab

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Sommeil perturbé mais possible, appétit conservé, présente une labilité émotionnelle pendant l'entretien va s'orienter vers son médecin traitant pour voir anxiolytiques selon bénéfice attendu. » Au cours

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b118

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

certains de ses comportements, au moment des faits, ont pu paraître plus conformes, réactifs notamment aux rappels à l'ordre ou conseils qui lui étaient donnés, cela ressort davantage d'une évidente labilité

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00400_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

A, qui présente de plus en plus de difficultés pour la lecture labiale avec une grande fatigabilité ", et si l'expert désigné dans le cadre de la prolongation du congé sans traitement a conclu le 27 novembre

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb556cece1704f5747341

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il a ajouté avoir constaté lors de ses consultations des troubles anxieux, des difficultés d'expression d'ordre dysphasiques, des troubles de la mémoire d'évolution fluctuante, une labilité émotionnelle

Source officielle
CA

2ème chambre section B

643f88ccad85da04f53a3b99

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

SELAS en société pluriprofessionnelle d'exercice libérale à actions simplifiée, la SPELAS 'Avocat Notaire Raynaud Falandry Codognes Bottin' marquant l'arrivée d'un nouvel associé Me Pascal Bottin-de Labarrière

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b50f9508abe8512045a4

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

du 2 aout 2017 que ce dernier présente un syndrôme douloureux chronique du pied droit dans les suites d'un traumatisme en juillet 2016 et qu'il présente une humeur triste, un moral fluctuant et une labilité

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

659f94893328fa00087a247b

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

d'août 2015, et qu'elle a consulté un psychiatre à deux reprises en septembre 2015 et le 2 février 2016, cette seconde consultation ayant conduit le praticien à constater une dégradation thymique avec labilité

Source officielle