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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8cbbd3db21cbdd864b7
7 novembre 2002
7 novembre 2002
et l'Association des Centres Leclerc.
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd87188
17 juin 2004
17 juin 2004
SCAMARK Société COOPERATIVE GROUPEMENTS D'ACHATS DES CENTRES LECLERC Décision déférée à la cour : d'un jugement rendu le 21 Octobre 2002 par le Tribunal de Grande Instance NANTERRE Nä de chambre : 2ème
Source officielle6ème Chambre
628732cdc1d4e9057d612bf8
17 mai 2022
17 mai 2022
LECLERC & FILS représentée par son gérant [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Yves ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ APPELANTS Monsieur [B] [N] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant
Source officielleChambre 2-4
6809c9461f1ed98b447f4404
23 avril 2025
23 avril 2025
[E] [M] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Aix en Provence, le 23 avril 2025 ORDONNANCE
Source officielle1ère Chambre civile
66a881fc7be56405acf78ecf
24 juillet 2024
24 juillet 2024
4] 1ère Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 22/01565 - N° Portalis DBVC-V-B7G-HAHE Monsieur [B] [F] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Thomas LECLERC
Source officielle1ère Chambre civile
66a881fc7be56405acf78ed1
24 juillet 2024
24 juillet 2024
SARL CHRISTIAN CONTENTIN Agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Thomas LECLERC, avocat au barreau de CAEN - N° du
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea6
9 décembre 2008
9 décembre 2008
SERVICE CIVIL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT No 08/73 RG N : 08/01829 Affaire : SCP CHICAUD - LAW YEN 64 bis rue Eudoxie Nonge 97490 SAINTE CLOTILDE APPELANT SA RAVATE 131 rue Maréchal Leclerc
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL23153_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
marché à la somme de 273 380 euros hors taxes, a mis à la charge de ce département les sommes de 1 500 euros, 800 euros et 800 euros à verser respectivement à la société Camar, à la société Dompnier-Lemaire
Source officielle1ère ch. civile
6809c7425f55848ebdc19fc9
23 avril 2025
23 avril 2025
DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [H] [W] né le 4 novembre 1972 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté et assisté par Me Yannick ENAULT de la SELARL YANNICK ENAULT-GREGOIRE LECLERC
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84ebd
3 décembre 1999
3 décembre 1999
novembre l99l) - 32.822,88 francs (Bordereau de cession 6 décembre l99l) - 7.456,64 francs (Bordereau de cession l0 décembre l99l), les cessions correspondant à des factures émises l ) sur le Centre Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e71
7 février 2006
7 février 2006
DELEGUE AUX LOYERS COMMERCIAUX DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BEAUVAIS EN DATE DU 02 décembre 2004 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur Jean-Marie X... de nationalité Française 5 b, rue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d3
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO) PARTIES EN CAUSE : SAS MAJORETTE SOLIDO,
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0d6
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA SMOBY), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a158
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SAS MAJORETTE SOLIDO) PARTIES EN CAUSE : SAS MAJORETTE SOLIDO,
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaed
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA SMOBY), SCP LECLERC-MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA SMOBY) PARTIES EN CAUSE : SA SMOBY, ayant son siège 39170 LAVANS LES ST
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b276
28 décembre 2007
28 décembre 2007
(ès qualités d'administrateur judiciaire de la SA GROUPE BERCHET), SCP LECLERC- MASSELON (ès qualités de mandataire judiciaire de la SA GROUPE BERCHET) PARTIES EN CAUSE : SA GROUPE BERCHET, ayant son
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb849
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés au siège Représentée par Me Erwan LECLERCQ de la SCP LECLERCQ & CASTRES, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Emmanuelle
Source officielle2ème chambre section A
63660b3fbb0cef7f742792e0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 20 octobre 2020 RG :11-16-857 [T] C/ [BW] [LT] [JG] [R] [BL] [BL] [RG] [YG] [E] EPOUSE [PA] Société CITADIS Grosse délivrée le à Me Lemaire SCP Puech
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5b
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Leclerc, différentes de celles applicables au sein du magasin HYPER U de Murs-Erigné.
Source officielleETRANGERS
66a882007be56405acf78ee9
26 juillet 2024
26 juillet 2024
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Camille COLONNA, conseillère à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché, assisté de Gaëlle LEMAITRE
Source officiellePage 14 sur 287
LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
21/08/2019
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LECLERC-LEMAITRE-JARDIN AVOCATS
24/03/2019
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
01/04/2016
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SCP LECLERC-LEMAITRE AVOCATS
14/04/2013
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