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278 résultats pour « Maggiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-2

6a192f2dcdc6046d4754e469

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Rôle N° RG 25/03870 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOTPE [R] [K] C/ [B] LES MANDATAIRES LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : 28 Mai 2026 à : -Me Joseph MAGNAN

Source officielle

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02281_20231201

Admin. Appel

1 décembre 2023

1 décembre 2023

D et de Me Raphaël Massiani, représentant la société Préventec. Considérant ce qui suit : 1. En 2010, la commune de Lille a entrepris la construction d'une piscine dans le quartier de Lille Sud.

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CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6346592ac024d1adffef74fd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En l'espèce, il est constant que Madame [F], jeune salariée de 20 ans, a donné satisfaction à son poste d'employée polyvalente au sein du magasin Super U de Magland (74) et n'a pas fait l'objet de procédures

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CA

2ème Chambre

667fa34c0693c2be63c5bc1f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

et Mihajlovic, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Marie France Khatibi, avocat au barreau de Grenoble, et par Me Edouard Bourgin, avocat au barreau de Grenoble substitué par Me Cécile Maggiulli

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CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4c9

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

POMACLE NON COMPARANT Monsieur Alain X... ... 51110 POMACLE COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BRELET MADIGNIER

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6a113771cdc6046d47a64ae9

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée de Me Eric SIMONNET Membre de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0839 substitué par Me Betty-océane MASSIANI, avocat au

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CA

1ere Chambre

62c5296ca2c42363790797b8

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Appart. 11 7 bis rue des Pyrénées 40230 SAINT VINCENT DE TYROSSE représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Cécile MAGGIULLI

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CA

2ème chambre section A

69e1d193cdc6046d4789c089

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

 » « Fournitures » d'un montant de 33 015 euros TTC, - un « devis » et « bon de commande » « Installation » d'un montant de 10 700 euros TTC pour la fourniture et de l'installation d'une piscine Magiline

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CA

Chambre civile 1-3

6711fb067603bf88a1884c87

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

intérêts au taux légal à compter du jugement, - condamné la société d'assurance de droit suisse [Localité 12] aux dépens qui comprendront les frais d'expertise et qui pourront être recouvrés par Me Mariani

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CA

Chambre 4-3

6014f17bb5684f10987c20c1

Appel

29 janvier 2021

29 janvier 2021

nathalie.anglade@freeJr Date: Mardi 10 Mars 2015 à 17:32 Pièce jointe: - BLOC NOTE DU DOSSIER.doc Message rattaché au dossier n° 20130198 Objet :Dossier n° 20130198 (DI RENZO I ODD JUGE DES ENFANTS ET MAZIANI

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CA

Avis

CADA:20142027

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

certains employés de la trésorerie de Lézignan-Corbières en 2009 et en 2010 ; 9) la pétition établie par certains employés de la trésorerie de Peyriac-Minervois en 2011 ; 10) les doléances « charte Marianne

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CA

Pôle 4 - Chambre 8

6719e5035857dd64cbdaa5aa

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, ayant pour avocat plaidant Me Anne-Marie MASSON, avocat au barreau de PARIS, toque E1811, substituée à l'audience par Me Paul MARIANI

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CA

2ème Chambre

6684ead5a0de54ff609f7d60

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Localité 6] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE,et Me Edouard BOURGIN, avocat au barreau de GRENOBLE substitué et plaidant par Me MAGGIULLI

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CA

Chambre 3-4

69d8a1a5cdc6046d47bd1c75

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

ALEXIA , demeurant [Adresse 1] représentée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Renaud GIULIERI, avocat au barreau

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CA

Chambre civile section A

68f07f4047396eb608bc05dc

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Date naissance 4] 1934 de nationalité Française [Adresse 24] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et par Me Cécile MAGGIULLI

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CA

1ere Chambre

686f4e35334d55acd19f1dae

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 16] de nationalité Française [Adresse 17] [Localité 14] représentés par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Cécile MAGGIULLI

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01574_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

cour I - Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juin 2024 et le 12 septembre 2025 sous le n° 24LY01574, ce dernier n’ayant pas été communiqué, la commune d’Aurillac, représentée par Me Magrini

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CA

Chambre commerciale 3-2

69facc09cdc6046d47be70d0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN, EXPOSE DU LITIGE La société Engineering Conseil Services (la société ECS) a commandé auprès de la société SNM Lift un chariot rotatif 7.26 Magni

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