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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfb1
5 avril 2011
même ont été acceptées les factures suivantes : - 05336 Appart. 122 VELLA : 1.150 euros - 060600537 Appart. 311 ROSSIGNOL : 318 euros - 01018 Appart. 271 PERREY: 1.606,40 euros - 00704 Appart 211 MATHEVET
Pôle 1 - Chambre 8
679481500175ed452fca58be
24 janvier 2025
. ***** Par contrat signé le 15 juin 2006, à effet au 17 juin 2006, [V] [Y], représenté par le cabinet Mazet Engerand et Gardy, administrateur de biens, a consenti à M.
3e Chambre A
61627e9f38d18b7ebf63d208
12 décembre 2013
d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Bernard LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE GALLO, représenté par son syndic en exercice AGENCE DE LA CONTESSE GIA MAZET
Chambre Sociale
61635de1683f470e3416dc13
10 janvier 2011
ETABLISSEMENT LOUIS MAZET, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre-Yves FORSTER
6253ca85bd3db21cbdd8b411
8 février 2008
SUR YONNE Représenté par Me Jean-Luc HERVET (avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉE : Madame Marie-Noëlle Y... épouse Z... ... 58500 ARMES Représenté par Me GUENOT, membre de la SCP GUENOT, MAZET
Chambre Sociale-Section 1
65b20d43c4cf860008dff4bd
24 janvier 2024
Mme [L] [R] a été embauchée par la SNC Zinia, à l'enseigne Magvet, du 14 au 26 mai 2001 comme vendeuse, en contrat à durée déterminée à temps partiel.
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12 juin 2007
Ferdinand de Lesseps 44150 ANCENIS représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Edouard C..., avocat Madame Dominique Y... épouse Z... 300 rue jean Mazuet
4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01470_20230110
10 janvier 2023
et E du lycée Ambroise Brugière à Clermont-Ferrand, la région Auvergne-Rhône-Alpes a attribué le 12 septembre 2018 la réalisation du lot n° 9 " plâtrerie, peinture, plafonds suspendus " à la société Mazet
6253ca23bd3db21cbdd8a2be
29 novembre 2007
représenté par son syndic, la Société MAZET ENGERAN et GARDY, ayant son siège ..., représenté par Maître Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour, assisté de Maître Jérôme F..., avocat au barreau de
1ère chambre
DCA_21TL00623_20221108
8 novembre 2022
du règlement du plan local d'urbanisme, cette nouvelle zone Nh, d'une superficie d'environ 2 092 hectares, se caractérise majoritairement par une zone de garrigue occupée par l'homme sous forme de " mazet
DCA_21TL01985_20221108
8ème chambre
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4 janvier 2023
[Z] [W] né le 04 Janvier 1974 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Florent MATHEVET BOUCHET de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : L'association
1ère chambre civile B
67189499d8ceca1cd7019072
22 octobre 2024
[Date naissance 1] 1980 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 8] Mme [K] [N] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Florent MATHEVET
6253cb7dbd3db21cbdd8da18
25 mars 2011
19 Janvier 1966 à ALGERIE (19000) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SOCIETE ED 120 Rue du Général Malleret
6253cd56bd3db21cbdd92fb0
2 mars 2016
APPELANTE : SAS ERTECO FRANCE, venant aux droits de la SA DIA FRANCE No SIRET : 381 548 791 00015 120 rue du Général Malleret Joinville 94400 VITRY SUR SEINE Représentée par Me Stéphane PASQUIER
6708c033445a086e2bcede45
10 octobre 2024
vendu à Mme [W] [D], sa compagne, et à la fille de cette dernière, Mme [S] [U], respectivement l'usufruit et la nue-propriété d'un bien immobilier, désigné comme 'une petite construction à usage de 'mazet
1ère CHAMBRE CIVILE
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2 avril 2025
BORDEAUX (RG : 23/01978) suivant déclaration d'appel du 29 mai 2024 APPELANT : [G] [R] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me MAZET
6253c9e5bd3db21cbdd897fe
27 novembre 2007
Le 11 juin 2001, Monsieur Philippe A... a créé aux côtés de l'EARL Persyn, du GAEC du Mazet, de l'EARL Selosse et de Monsieur Joël C..., tous en qualité d'associés, la sarl EN'DIVA inscrite au RC ARRAS
2ème CHAMBRE CIVILE
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2 octobre 2025
né le 23 Juillet 1984 à [Localité 14] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Laurette MAZET
Chambre commerciale
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29 avril 2024
ACTALIS MARONI [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Vincent MAZET, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS
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