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316 résultats pour « Mazevet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8dfb1

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

même ont été acceptées les factures suivantes : - 05336 Appart. 122 VELLA : 1.150 euros - 060600537 Appart. 311 ROSSIGNOL : 318 euros - 01018 Appart. 271 PERREY: 1.606,40 euros - 00704 Appart 211 MATHEVET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

679481500175ed452fca58be

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

. ***** Par contrat signé le 15 juin 2006, à effet au 17 juin 2006, [V] [Y], représenté par le cabinet Mazet Engerand et Gardy, administrateur de biens, a consenti à M.

Source officielle
CA

3e Chambre A

61627e9f38d18b7ebf63d208

Appel

12 décembre 2013

12 décembre 2013

d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Bernard LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Syndicat des copropriétaires IMMEUBLE GALLO, représenté par son syndic en exercice AGENCE DE LA CONTESSE GIA MAZET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61635de1683f470e3416dc13

Appel

10 janvier 2011

10 janvier 2011

ETABLISSEMENT LOUIS MAZET, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre-Yves FORSTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b411

Appel

8 février 2008

8 février 2008

SUR YONNE Représenté par Me Jean-Luc HERVET (avocat au barreau de NEVERS) INTIMÉE : Madame Marie-Noëlle Y... épouse Z... ... 58500 ARMES Représenté par Me GUENOT, membre de la SCP GUENOT, MAZET

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65b20d43c4cf860008dff4bd

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Mme [L] [R] a été embauchée par la SNC Zinia, à l'enseigne Magvet, du 14 au 26 mai 2001 comme vendeuse, en contrat à durée déterminée à temps partiel.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f80

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

Ferdinand de Lesseps 44150 ANCENIS représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Jean-Edouard C..., avocat Madame Dominique Y... épouse Z... 300 rue jean Mazuet

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01470_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

et E du lycée Ambroise Brugière à Clermont-Ferrand, la région Auvergne-Rhône-Alpes a attribué le 12 septembre 2018 la réalisation du lot n° 9 " plâtrerie, peinture, plafonds suspendus " à la société Mazet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2be

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

représenté par son syndic, la Société MAZET ENGERAN et GARDY, ayant son siège ..., représenté par Maître Chantal BODIN-CASALIS, avoué à la Cour, assisté de Maître Jérôme F..., avocat au barreau de

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL00623_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

du règlement du plan local d'urbanisme, cette nouvelle zone Nh, d'une superficie d'environ 2 092 hectares, se caractérise majoritairement par une zone de garrigue occupée par l'homme sous forme de " mazet

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21TL01985_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

du règlement du plan local d'urbanisme, cette nouvelle zone Nh, d'une superficie d'environ 2 092 hectares, se caractérise majoritairement par une zone de garrigue occupée par l'homme sous forme de " mazet

Source officielle
CA

8ème chambre

63b67732a853827c9026d0dd

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

[Z] [W] né le 04 Janvier 1974 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité 7] Représentés par Me Florent MATHEVET BOUCHET de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : L'association

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67189499d8ceca1cd7019072

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[Date naissance 1] 1980 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 8] Mme [K] [N] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1981 à [Localité 12] [Adresse 3] [Localité 8] Représentés par Me Florent MATHEVET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da18

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

19 Janvier 1966 à ALGERIE (19000) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Isabelle GRENIER-DUCHENE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SOCIETE ED 120 Rue du Général Malleret

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92fb0

Appel

2 mars 2016

2 mars 2016

APPELANTE : SAS ERTECO FRANCE, venant aux droits de la SA DIA FRANCE No SIRET : 381 548 791 00015 120 rue du Général Malleret Joinville 94400 VITRY SUR SEINE Représentée par Me Stéphane PASQUIER

Source officielle
CA

1ère chambre

6708c033445a086e2bcede45

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

vendu à Mme [W] [D], sa compagne, et à la fille de cette dernière, Mme [S] [U], respectivement l'usufruit et la nue-propriété d'un bien immobilier, désigné comme 'une petite construction à usage de 'mazet

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ee19606cff766e94e3896c

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

BORDEAUX (RG : 23/01978) suivant déclaration d'appel du 29 mai 2024 APPELANT : [G] [R] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me MAZET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fe

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Le 11 juin 2001, Monsieur Philippe A... a créé aux côtés de l'EARL Persyn, du GAEC du Mazet, de l'EARL Selosse et de Monsieur Joël C..., tous en qualité d'associés, la sarl EN'DIVA inscrite au RC ARRAS

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68df5f0c38ac3a658931dd35

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

né le 23 Juillet 1984 à [Localité 14] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représenté par Me David BENSAHKOUN, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me Laurette MAZET

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6630896a0316960008413431

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

ACTALIS MARONI [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Stéphan DOUTRELONG, avocat au barreau de GUYANE substitué par Me Vincent MAZET, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS

Source officielle

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