Comparants concluants par la SCP LEMAL-GUYOT, avoué à la Cour et plaidant par Me PECHEU, du Cabinet BULTEZ, avocats au barreau de PARIS.

P 6402-69413 LYON CEDEX 06 représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour Madame Hélen, Christiane, Michelle X... Y...

[P] [H] et Mme [F] [H] épouse [T] exposent que la SCI Cogida, représentée par Messieurs [U] et [R] [H] et Mme [G] [H] a acquis, le 16 janvier 1988, une propriété sise à [Adresse 6] pour le prix de 750.000

SCI RDRE S.C.I.

Messieurs [T] [F] et [X], la SAS MÉLUSINE et la SAS LAVANDIÈRE ont interjeté appel de ce jugement par déclaration du 23 août 2016.

A, Stéphane A et madame C A ont demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler l'arrêté du 21 juin 2021 par lequel le maire de la commune de Saint-Malo a accordé un permis de construire à la SCI

Débouter en conséquence Messieurs [Z] et [V] [T] de l'ensemble de leurs prétentions non fondées.

SECTION 2 ARRÊT DU 25/05/2010 *** N° de MINUTE : N° RG : 09/04352 Jugement (N° 08/619) rendu le 07 Mai 2009 par le Tribunal de Grande Instance de LILLE REF : GG/AMD APPELANTS SCI

C/COMPAGNIE GÉNÉRALE DES EAUX LA SCA COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE Grosse délivrée le :à :réf Décision déférée à la Cour :Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15 Juin 2005 enregistré

la SCI De La Lande, - désigné M.

- Déboute la SCI Catalina de sa demande tendant à la cessation du trouble engendré par l'édification du pilier de l'escalier de la SCI Oxford.

[N] [X] né le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté parla SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assisté de la SCP DEYGAS-PERRACHON

, prononcé la liquidation judiciaire de la SCI BTBS et nommé Maître X... en qualité de mandataire liquidateur ; Vu l'appel interjeté par la SCI BTBS le 6 décembre 2007 ; Vu l'arrêt rendu par la Cour

par Me Sylvain RECHE SCI ALED, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social ... 11000 CARCASSONNE représentée par la SCP DIVISIA- SENMARTIN,

* La Sci Jumax a assigné M.

C / SCI LES DEUX FILLES COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Mustapha X...

La SCI Ibis Rouge a interjeté appel de cette décision le 13 juillet 2023, intimant la SCI Colibris, MM.

Le 25 avril 2016, la SCI BERANN a fait délivrer aux locataires, par le ministère de la SCP MICHEL ABAUTRET, huissiers de justice associés à Fort de France, un congé pour vendre.

Lui-même, la SCI DE LA NOUE et monsieur Y...

-SARL SANTOS -SCI ATABALA -SARL VALEUR PLUS ... 75739 PARIS CEDEX Monsieur Jean Philippe X... ... ... 64240 HASPARREN représentés par la SCP RODON, avoués à la Cour assistés de Me E...,