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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2c8
20 juin 2011
20 juin 2011
Michel Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e1bd3db21cbdd89707
26 septembre 2007
26 septembre 2007
Le 21 septembre 2005, Jean-Michel X... a adressé à la S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c56
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Par acte du même jour, Monsieur Michel X... ainsi que Monsieur Laurent Z... et Mademoiselle Martine Z... ont cautionné ce prêt.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92363
24 mars 2015
24 mars 2015
Michel X... a exposé oralement les motifs de ses recours.
Source officielleCh. civile et commerciale
6708c05c445a086e2bcee123
10 octobre 2024
10 octobre 2024
du 13 janvier 2022, - au fond débouté la société Simo Michel de toutes ses demandes, - condamné la société Simo Michel à payer à la société MVA Veralu la somme en principal de dix mille neuf cent
Source officielleCour d'Appel
6253c888bd3db21cbdd858a8
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Greffier, LE VINGT CINQ SEPTEMBRE DEUX MILLE UN R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRET N° DU 25 Septembre 2001 R.G. n° 00/00177 Monsieur Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c46e
27 novembre 2007
27 novembre 2007
LES EDITIONS MICHEL GUERIN prise en la personne de son Directeur Général et tous représentants légaux ayant son siège 26 Rue Moulins 74400 CHAMONIX représentée par la SCP ROBLIN - CHAIX DE LAVARENE
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886d7
29 septembre 2006
29 septembre 2006
La carrière de Michel X... s'est déroulée au sein de la société EDF de 1982 à 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd8889c
29 septembre 2006
29 septembre 2006
Michel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1b1
10 septembre 2008
10 septembre 2008
APPELANTE Madame Michèle X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
Elle est donc parfaitement valable Sur la responsabilité de Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a622
17 mars 2008
17 mars 2008
Laurence Michelle X... C / Michel B... Grosse délivrée le : à : Mo DEBEAURAIN SCP LIBERAS réf Décision déférée à la Cour : J. l. g.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5a
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Michel X...à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd9349f
31 août 2016
31 août 2016
Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d13
25 janvier 2006
25 janvier 2006
R.G : 02/04096 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 25 JANVIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'EVREUX du 19 Avril 2002 APPELANTES : Madame Michèle X... épouse Y... 166
Source officielleChambre 2-4
66fe354191b69e88a370fb59
2 octobre 2024
2 octobre 2024
substitué par Me Rachid CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Caroline LODY de la SCP SCP BRAUNSTEIN & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE (avocat plaidant) substituée par Me Michaël
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bd
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Du 22/01/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no06/02545 Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a85e
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Du 22/01/2008 Arrêt no VN/DB/NV Dossier no06/02545 Michel X...
Source officielleChambre Sociale
644b63c0c51457d0f882ddb7
27 avril 2023
27 avril 2023
-Débouté la SAS Saint Michel Contres de sa demande reconventionnelle. -Condamné la SAS Saint Michel Contres aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb42bd3db21cbdd8d2fc
13 mai 2009
13 mai 2009
Michel X... de son entier préjudice, a ordonné une mesure d'expertise médicale confiée au Dr Jean-Michel B..., a condamné solidairement Mme Monique Y... et la MAPA à payer à M.
Source officiellePage 14 sur 1896