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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d404
11 mai 2010
11 mai 2010
nationalité Algérienne ... 92700 COLOMBES concluant par la SCP KEIME GUTTIN JARRY-avoués No du dossier 08000556 plaidant par Me Virginie BORIONE ROY (avocat au barreau de PARIS) Mademoiselle Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9c
29 avril 2008
29 avril 2008
P., avocats au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES Madame Nadine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90030
18 décembre 2012
18 décembre 2012
G : 12/ 03799 Mme Nadira X...épouse Y... C/ M. Kamal X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaa9
10 janvier 2012
10 janvier 2012
C/ Mme Najia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e607
8 août 2011
8 août 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 08 Août 2011 APPELANTE : Mme Najia Y... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e394
27 juin 2011
27 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 27 Juin 2011 APPELANTE : Mme Nadja Y...veuve A... née le 20 Juillet 1963 à OLINDA (BRESIL) ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114c
19 février 2014
19 février 2014
Vu les dernières écritures transmises par Mme Nadine Y...le 12 juin 2013. À titre principal, si la décision déférée devait exclure la responsabilité de M.
Source officielleChambre Sociale
6968c48acdc6046d4760f255
6 janvier 2026
6 janvier 2026
3] [Localité 2] représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMEE Nous, Christophe RUIN, magistrat de la mise en état, assisté de Nadia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
673c39bb3c84857e1cd87f4f
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Nature de l'affaire : Autres demandes en matière de succession Décision attaquée : n° 21/02336 rendue par le TJ de Melun le 24 Octobre 2023 Appelants : Monsieur [W], [C] [Y], représenté par Me Nadia
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c99
5 janvier 2016
5 janvier 2016
C/ Mme Nadia Y...
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6316e4eddd8d194f138d4d53
5 septembre 2022
5 septembre 2022
présence de Monsieur [G] [T], représentant du Préfet de La Corrèze, En présence de Monsieur [Y] [N], né le 1er Novembre 1990 à KMAN YOUNS (ISRAEL), de nationalité israëlienne, et de son conseil Maître Nadia
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
68e5f19dc9f36f05b443177d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/011030 du 13/12/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Intimée : Société CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE, représentée par Me Nadia
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6528df2caaebb88318fda4ba
12 octobre 2023
12 octobre 2023
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 12 octobre 2023 après prorogation du délibéré initialement fixé au 29 juin 2023 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Nadia Cordier
Source officielleChambre civile 1-7
68676122c173dff6a7933756
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EDITTA Me Jean GRESY Me Nadia COUTANT, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE REFERE LE TROIS JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ a été rendue, par mise à disposition au greffe, l'ordonnance
Source officielleChambre des Rétentions
6875e1d81a3e620318518232
13 juillet 2025
13 juillet 2025
janvier 2004 à [Localité 2] (Roumanie), de nationalité roumaine, demeurant au [Adresse 1] ([Localité 5]), convoqué à personne au centre de rétention d'[Localité 3], non comparant, représenté par Maître Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6878872de2f36c9774d809ca
16 juillet 2025
16 juillet 2025
30 et leur sera immédiatement notifiée ; ORDONNANCE prononcée par mise à disposition au greffe le 16 juillet 2025 à 14 h 30, signée par Patrick CHEVRIER, délégué par la première présidente, et Nadia
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aef9fc
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE : mise en délibéré le 02/04/2025 à 16h30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa00
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone d'attente
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa02
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT le 02/04/2025 à 16H30, * * * Vu l'ordonnance de maintien en zone
Source officielleChambre Etrangers - JLD
6811b6ed44bf0d1935aefa04
2 avril 2025
2 avril 2025
GREFFIER : Nadia HANAFI DEBATS : à l'audience publique du 02/04/2025 à 09 H 00 ORDONNANCE PRONONCEE PUBLIQUEMENT LE 02/04/2025 à 16H30 * * * Vu l'ordonnance de maintien en
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ABDELKHALKI, Nadia
31/07/2026
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Lamhada, Nadia
31/07/2026
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BRUNET, Hélia Nadia Dominique
31/07/2026
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AIT OUAKLI, Nadia
31/07/2026
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TESSON, Nadia
30/07/2026
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