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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 5
6163cdaea4f434918a1e5225
15 avril 2010
15 avril 2010
publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise FROMENT, Présidente Madame Claudette NICOLETIS, Conseillère Madame Marie-Ange LEPRINCE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e0
20 septembre 2005
20 septembre 2005
N° 04/02140 AFFAIRE : Valérie Claude Pierrette C... C/ Julie A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896c1
18 octobre 2007
18 octobre 2007
d'inscription au répertoire général : S 07/02867 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Février 2007 par le conseil de prud'hommes de Paris RG no 06/10334 DEMANDEURS AU CONTREDIT Madame Pierrette
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ecd
17 février 2016
17 février 2016
née le 10 Juin 1959 à Ajaccio (20000) ... ... 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau D'AJACCIO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
2 mai 2013
né le 04 Novembre 1967 à CAVAILLON ... 11320 LABASTIDE D'ANJOU ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Don-Georges PINTREL BERETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03007_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
PicqueLe président, Signé : M. A Le greffier, Signé : J.-Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bce
30 octobre 2014
30 octobre 2014
X... et sa demande de justificatifs (prévisionnel d'activité et statuts de la future société) nécessaires à l'instruction de la demande de prêt ; que l'attestation de Mme Pierrette Z..., qui se présente
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f025
18 janvier 2012
18 janvier 2012
VEOLIA PROPRETE ILE DE FRANCE ANCIENNEMENT DENOMMEE SOCIETE SARM 26 Avenue des Champs Pierreux 92735 NANTERRE CEDEX représentée par Me Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ******
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b85e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CONCORDE [Adresse 1] 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER Non comparante représentée par Me Quentin VIGIE de la SELARL E-LITIS SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de SAINTES, substitué par Me Maryn PIERRET
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88764
31 mai 2006
31 mai 2006
(avoués à la Cour) - Représentant : Me Pierrette FELOUX-TERAN (avocat au barreau d'AURILLAC) - Représentant : Me Michel SCP GRILLAT-PAGNONI avocat plaidant ( au barreau de LYON) APPELANT ET : Mme Ghislaine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2cf
20 juin 2011
20 juin 2011
né le 25 Mai 1972 à LYON (69000) ... ... 06500 MENTON représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIMEE : Mme Béatrice Pierrette Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f4fd
18 avril 2012
18 avril 2012
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT AVRIL DEUX MILLE DOUZE MIXTE APPELANTS : Madame Pierrette Joséphine Y... épouse Z... ... 20230 MORIANI PLAGE ayant pour avocat la
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61639400ec3936ac10a09f4b
20 mai 2010
20 mai 2010
compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Claudette NICOLETIS, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier : Madame Pierrette
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00354_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
PicardLe président, V.-M. Picard La greffière, A. Le Colleter La greffière, A.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00618_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
PicqueLe président, Signé : M. A La greffière, Signé : C.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02545_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
PicqueLe président, Signé : M. B Le greffier, Signé : J.-Y.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02550_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
PicqueLe président, Signé : M. A Le greffier, Signé : J.-Y.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21NC03167_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
PicqueLe président, Signé : M. A La greffière, Signé : C.
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01837_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
PicardLe président assesseur, Ph. Seillet La greffière, A.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
686ca826202006593453d43a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[E] [F] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne FAIVRE-PIERRET, avocat au barreau d'ANNECY ********* Nous, Valéry CHARBONNIER, présidente chargée de
Source officiellePage 14 sur 27