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17 598 résultats pour « Rager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre civile

627ca81c4781dc057dee7a9a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Mettre hors de cause la SAS Ragt Semences.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25TL00091_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par un arrêt n° 21TL24540 du 28 septembre 2023, la cour a rejeté l’appel formé par la société RAGT Semences contre ce jugement.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_23TL02008_20250429

Admin. Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société par actions simplifiée RAGT Semences a demandé au tribunal administratif de Toulouse de prononcer la restitution de la fraction

Source officielle
CA

15e Chambre A

60353c1a675de665e9149c5b

Appel

27 mai 2016

27 mai 2016

[A] à l'encontre de l'opposition à tiers détenteur du 3 octobre 2013 -déclaré prescrite l'action de la RAM PL IDF en recouvrement des contraintes - débouté la RAM PL IDF de ses demandes de donné acte

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f31cdc6046d4709ba63

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Il y a quinze jours maintenant que vous avez essayé de me faire rater ma convocation à la médecine du travail.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6520f5d6bb275d83183a3aee

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

ZEN-RAD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Claus WIESEL, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me METZGER, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre sociale

64379e5c9477fe04f5cc6789

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Le 1er décembre 2019 Madame [B] [Y] et la SARL RAJ GASTRONOMIE ont signé une rupture anticipée du contrat à durée déterminée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae16

Appel

20 février 2008

20 février 2008

RAGT Génétique, RAGT Semences et RAGT 2N) traverse de réelles difficultés économiques, liées à la crise du maïs français.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca74bd3db21cbdd8b158

Appel

20 février 2008

20 février 2008

MOTIFS DE LA DECISION : Le rapport du cabinet d' expertises comptables SYNDEX établi en août 2005 à la demande du comité d' entreprise, conclut que le groupe RAGT (RAGT Plateau central, GRUEL FAYER,

Source officielle
CA

2e chambre civile

66a33c3202a12a235bae6dda

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

1- Banque CIC Sud Ouest : 250 564,30 € Rang 2- SDC L'Espérou consignation à la CDC pour : 130 000,00 € Rang 3- Banque Sogefinancement : 22 272,65 € Rang 4 - CLAMA du Pic Saint-Loup : 62 629,98 € Rang

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65aa2875a34ad10008581b1f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Vu l'appel formé par société S.A.S.U RANGER le 10 janvier 2023, Vu l'article 455 du code de procédure civile, Vu les conclusions de société S.A.S.U RANGER déposées sur le RPVA le 11 avril 2023,

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20TL22671_20230316

Admin. Appel

16 mars 2023

16 mars 2023

A la suite du rejet de la requête de la société RAGT 2N, par un jugement du 26 mars 2018, la société RAGT Semences a mentionné le montant de la taxe litigieuse sur sa déclaration de taxe sur la valeur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69621798cdc6046d47d36989

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle fait valoir que la société RAL a réalisé les travaux facturés dont elle réclame le paiement.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

60373e2f735be21caf507a11

Appel

12 mai 2015

12 mai 2015

[F] [O] a vendu à la SCI RAM représentée par son gérant M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6164045660406d79e4fdf006

Appel

17 décembre 2009

17 décembre 2009

McLEAN et associés du barreau de Paris Toque L 178 La SOCIÉTÉ LANDSTAR RANGER INC ayant son siège : [Adresse 10] [Localité 1]) représentée par Maître TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Me

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00305_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Par un jugement n° 1912768 du 15 décembre 2022, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise a rejeté la requête de la société Bio-Rad.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7abd3db21cbdd937c8

Appel

28 novembre 2016

28 novembre 2016

X...a fait appeler la société SARL RANGERS SECURITE devant le conseil des prud'hommes de Pointe à Pitre aux fins de : s'entendre condamner la société RANGERS SECURITE au paiement des sommes suivantes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22VE01838_20221108

Admin. Appel

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Bio-Rad France Holding a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des majorations de 80 % pour

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee374ac6088318da11ca

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Ranger a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf2bd3db21cbdd91cd2

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

mise à disposition au greffe de la Cour * * * En juin 2010, Monsieur Jean-Marie X... a commandé auprès de la SARL ATLAS DIFFUSION une " cellule BASIC " devant être intégrée à son véhicule FORD Ranger

Source officielle

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