Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
64b77f3dd1e51905db2b1dd3
18 juillet 2023
18 juillet 2023
APPELANT Madame [K] [J] née le 06 Octobre 1964 à [Localité 4] Sans résidence stable [Localité 2] comparante en personne, assistée de Maître Yvane ROBIN, avocat au barreau de Poitiers placée
Source officielle1ère Chambre
5fdd0ceac5301f76f62cb825
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Robert Y... la somme de 40.000 € à titre de dommages et intérêts.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a111
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Monsieur ROBERT a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f74
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DE LACOUR font défaut ; En conséquence : ' JUGER que l'action initiée par la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR est irrecevable ; ' DÉBOUTER la fondation MARCELLE ET ROBERT DE LACOUR de
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab27
28 février 2008
28 février 2008
sur laquelle se fonde l'U.R.S.S.A.F. lui est inopposable comme étant dépourvue de valeur réglementaire, - l'U.R.S.S.A.F. fait une distinction arbitraire entre les accords Aubry I et les accords de Robien
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00198_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Article 2 : L'Etat versera à Me Robin, avocat de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_18TL05380_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Sur l'intervention de l'association Les Robins des Bois de la Margeride : 2.
Source officielle1ere Chambre
5fdbbaeda68b1599f3cfc9c9
5 février 2019
5 février 2019
Jean-Robert A... et Georges B... ont relevé appel le 23 février 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
C/ LE BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 15 DECEMBRE 2005 Requérant à la récusation : Monsieur Robert X... ..
Source officielle8ème chambre
62c67c4dca9bf263790307e6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Sur la demande de la société Robert Bufalo Carrelage visant au paiement du solde des travaux : La société Robert Bufalo Carrelage demande la condamnation des époux [T] à lui régler le solde du marché
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfee
4 mars 2009
4 mars 2009
Robert X.... Vu les conclusions récapitulatives de M. Robert X... en date du 3 novembre 2008. Vu les conclusions récapitulatives de M.
Source officielleChambre 4-8
5fdbbd4633b86b9c6d1ba467
25 janvier 2019
25 janvier 2019
C/ Robert X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA06457_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Elle soutient que : - la méthode utilisée par le service pour revaloriser les titres de la société Reichen et Robert acquis par la société Reichen et Robert et Associés est contestable puisqu'elle ne
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c5
16 juin 2009
16 juin 2009
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Daniel BACHASSON, Président Madame Noële-France DEBUISSY, Conseiller Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Greffier, lors des débats : Mademoiselle Colette ROBIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6789f3bfc2a5bdff9702ffd0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
S'agissant du prêt de main d''uvre illicite qui aurait été réalisé par la société ROBERT WALTERS au profit de la société PRODIGIOUS, la cour relève que la société ROBERT WALTERS a mis un disposition un
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL03192_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Article 2 : La requête de l'association Les Robins des Bois de la Margeride est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fba9
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Elle a été rétablie à la demande de Robert X... reçue au greffe le 15 juin 2010.
Source officielleChambre des Etrangers
69d8894ccdc6046d47ba7be2
8 avril 2026
8 avril 2026
N° RG 26/01375 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHHH COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 09 AVRIL 2026 Bertrand DIET, Conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement
Source officielleChambre Sociale
6a0fe8b0cdc6046d4787b632
21 mai 2026
21 mai 2026
de ROUEN substituée par Me Juliette PETIT, avocat au barreau de ROUEN (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C-76540-2025-4153 du 24/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellePage 14 sur 575