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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929d6
5 novembre 2015
5 novembre 2015
FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE Tour Galliéni 36, avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX représenté par Mme Aicha X... en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEES SAS ROBERT
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c3
4 avril 2024
4 avril 2024
[Adresse 3] [Localité 1] Non comparant Demandeur au recours à l'encontre d'une décision rendue le 8 mars 2023 par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 4] Et : Me Agnès ROBLOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f569
2 mai 2012
2 mai 2012
No 12/00219 AFFAIRE : Robert X... C/ Lucas Y...
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02735_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 2 novembre 2023, le centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdda
13 septembre 2012
13 septembre 2012
après cassation PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE DUMEZ GTM NOUVELLE-CALEDONIE, venant aux droits de la SAS CALTRA, prise en la personne de son représentant légal Lot 1- Lotissement Robert
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Elle soutient que : - la SARL Robert et Sur n'est pas recevable à agir en qualité de mandataire du groupement ; - les moyens de la société Robert et Sur ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d3f
25 septembre 1998
25 septembre 1998
Selon acte sous seing privé en date du 29 juillet 1993, les ASSURANCES GENERALES DE FRANCE (AGF) ont donné en location à Madame Françoise ROBERT X... épouse Y... un appartement dépendant d'un immeuble
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6cd
12 juin 2008
12 juin 2008
G. no 04 / 02422, en date du 05 janvier 2006, APPELANT : Monsieur Robert X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72f
15 mai 2008
15 mai 2008
En février 2007, des barrières ont été implantées en travers du chemin, sur la propriété de Robert X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd89581
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Enfin, si Robert X... doit arracher ces vignes, rien n'indique que ce soit en raison de la servitude EDF.
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd62
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Suivant décision du 3 février 2010 le Conseil de prud'hommes de Béziers statuant en formation de départage, saisi le 12 juin 2008 par Mme Roberte X..., condamne la société Cros et Fils à payer à Mme Roberte
Source officielle1ère Chambre
65321b619e4ea48318f5b04d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officielle1ère Chambre
65a784298121050008662ea8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
la Cour composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Monsieur Lilian ROBELOT
Source officielleChambre civile Section 1
677f67b78c38f76f78303415
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Cette dernière n'a pas plus présenté de pièces financières relatives à la location de sa roulotte via le site Airbnb. Si M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5e9
8 novembre 2007
8 novembre 2007
C / Robert Y... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Pierre X... demeurant ...
Source officielleChambre civile 1-6
66878d1c05d6f7f678d49514
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand Robert Bosch.
Source officielle1ère Chambre
643f8866ad85da04f53a3ac0
18 avril 2023
18 avril 2023
EXPRO, JCP de [Localité 3], décision attaquée en date du 16 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00137 Monsieur [J] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florence ROBERT de la SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0d7
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BOURG-EN-BRESSE du 18 Février 2008 RG : 468. 07 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANT : Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89ccf
26 novembre 2007
26 novembre 2007
Courant mars 2003, une coulée de boue provenant d'un champ exploité par Robert A... a endommagé le chemin privatif d'accès à leur habitation.
Source officiellePage 14 sur 494