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383 résultats pour « SPAETY Me LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

69ddce31cdc6046d472a82c4

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Sur la gravité du dommage L'expert, au vu des séquelles conservées par la patiente comportant notamment une para-parésie non spastique des deux membres inférieurs de niveau L3 avec déficit musculaire

Source officielle

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CAA

1ère Chambre

DCA_23VE02138_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Mme A a donné naissance le 12 juillet 2002 à un enfant atteint d'une quadriparésie spastique et d'un retard intellectuel important.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e55

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

[O] [V] se plaint de douleurs spastiques qui s'aggravent depuis octobre 2003, touchant surtout les membres inférieurs, mais aussi les deux mains, surtout à gauche, de réveils nocturnes liés aux douleurs

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6262486bb1a50c277d4c5c1c

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Ayant pour avocat plaidant Me Thierry DAVID, avocat au barreau de PARIS, toque : A436, substitué par Me Lucie POTTIÉE-SPERRY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61632f4a14ec5f96a7da08c6

Appel

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Vu les dernière sécritures de sparties auxquelles il convient de se repiorter pour l'exposé de leurs moyens ; La société AXA FRANCE IARD demande à la Cour de : après avoir constaté l'absence de signification

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_24TL00456_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Il est constant que la jeune fille souffre, depuis sa naissance, en 2006, d'une infirmité motrice d'origine cérébrale prenant la forme d'une quadriplégie spastique et que son handicap moteur sévère la

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01776_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

C est atteint de tétraparésie spastique et de troubles cognitifs et de l'élocution.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02709_20230203

Admin. Appel

3 février 2023

3 février 2023

Il résulte de l'instruction que la jeune B G souffre d'une paresthésie spastique très importante à droite, de mouvements dystoniques qui limitent sa motricité fine ; elle se déplace avec un fauteuil roulant

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03484_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

en vigueur, valable du 27 août 2019 au 27 décembre 2019, et renouvelée jusqu'au 4 juin 2020, en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE03485_20231220

Admin. Appel

20 décembre 2023

20 décembre 2023

C, a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en raison de l'état de santé de sa fille, A, née le 24 mai 2016 en Arménie et atteinte de quadriplégie spastique, état de polyhandicap.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02414_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

intubation, elle a recouvré une autonomie respiratoire au bout de 30 minutes et a pu sortir de la maternité le 28 juillet, mais l’évolution ultérieure a révélé qu’elle était atteinte d’une tétraplégie spastique

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00350_20240206

Admin. Appel

6 février 2024

6 février 2024

collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration du 8 septembre 2021 que l'état de santé de la jeune C, qui souffre d'une forme sévère de paralysie cérébrale avec tableau spastique

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653b586e502b828318c4e1c0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

d'affirmer que le véhicule impliqué dans l'accident du 23 mars 2019 aurait été le même que celui retrouvé, une semaine plus tard et à un autre endroit, qui avait été volé le 22 mars précédent à la société Spanky

Source officielle
CA

8ème chambre

6a210cdecdc6046d470980e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 119 Ayant pour avocat plaidant Me Maître Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

653b554d08c361831812f56b

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

de savoir si dés avant le jour de l'accident qui a occasionné une entorse au niveau cervical, les effets néfastes d'une pathologie préexistante s'étaient déjà révélées et ont conduit à l'hémiplégie spastique

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

6a19201fcdc6046d4752a928

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

]), pour traiter ses douleurs de type neuropathique de l'hémithorax droit (il existe une hyperesthésie globale au niveau thoracique), ainsi que du membre inférieur droit (il existe une paraparésie spastique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8de

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Vincent Z... présente une quadriplégie spastique et une dyskinésie consécutive à une leucomalacie périventriculaire.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642fb638cece1704f574761b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

commercial à la Sarl Planet'Ovale Bowling une partie du bâtiment situé [Adresse 1] à [Localité 6] (Isère) pour l'exploitation d'un fonds de commerce de bowling, fast food, restaurant, bar jeux à pièces, speedy

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

677f6629e034c1f8dc458915

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Monsieur [G] développe une hémiplégie droite spastique, une aphasie inférieure latérale homonyme droite, des troubles de l'humeur, une alexie, une acalculie, une acagraphie."

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

60330d50153fe97f6e587b84

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

cession du fonds et leur retraite ; qu'ils soulignent que la Cour de Cassation a jugé que le délai fixé par la loi ALUR était applicable immédiatement ; que Monsieur [L] fait valoir sa paralysie gauche spastique

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