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768 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00767_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Il ressort aussi des pièces qu'Aya, scolarisée en classe de 3ème à la date des arrêtés, s'est aussi particulièrement bien impliquée dans sa scolarité.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 6

5fdb2d66ff6dd50355194f3b

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

Représentée par Me Francis TEITGEN, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 janvier 2019, en audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8529d

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

Déclare l'arrêt commun à la CPAM de BEAUVAIS, Confirme le jugement pour le surplus, Condamne Mr X... et la MATMUT in solidum aux dépens d'appel avec droit de recouvrement direct au profit de la SCP TETELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d1a

Appel

22 mars 2004

22 mars 2004

Monsieur Moussa Z... né le 26 Décembre 1944 à BISKRA - ALGERIE 38 Rue du Calvaire 59200 TOURCOING Représenté et concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae7d

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Chez Melle Y... ... 75013 PARIS Présente Représentée par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour ET : INTIME LE TRESOR PUBLIC AMIENS CENTRE VILLE 40 rue de la République

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5fbd3db21cbdd8d5d5

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

né le 14 Novembre 1990 à AULNOYE AYMERIES (59620) demeurant ..., 59440 AVESNES SUR HELPE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 06850 du 06/ 07/ 2010 représenté par la

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01588_20250924

Admin. Appel

24 septembre 2025

24 septembre 2025

ter du même jour, d’enjoindre au grou ement hos italier de lui verser l’intégralité de son traitement, de rocéder à la re rise de son avancement, de ses droits à ancienneté et de ses droits à congés ayés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6034c189a8ab3dac9b38c8b5

Appel

29 septembre 2016

29 septembre 2016

M.de [S] exerçait la profession d'avoué auprès de la cour d'appel d'Amiens au sein de la SCP Tetelin-Marguet et de Surirey, dont il détenait 49,88 % du capital.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd8529f

Appel

8 mars 2001

8 mars 2001

la Cour) et plaidant par Me BOURDET substituant la SCP LECLERCQ-CARON (avocats au barreau d'AMIENS) ET : INTIMES Madame Nicole X... 60 Rue René Coty 80000 AMIENS Comparante concluante par la SCP TETELIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91cbd3db21cbdd8743f

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Le B... 38780 SEPTEME Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me PERDU, avocat au barreau d'AMIENS ASSOCIATION AMIENS SOMME CLUB JUDO 27 Chemin du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874a6

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Le B... 38780 SEPTEME Comparant concluant par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoués à la Cour et plaidant par Me PERDU, avocat au barreau d'AMIENS ASSOCIATION AMIENS SOMME CLUB JUDO 27 Chemin du

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd90f70bc0157a931ca6099

Appel

24 juin 2020

24 juin 2020

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Mars 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Chambre 4-2

661a202b4cfa010008a2d6b7

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

DBVB-V-B7D-BFKGS [S] [K] SARL SASHRON C/ [I] [Z] Copie exécutoire délivrée le : 12 avril 2024 à : Me Lugdivine SANCHEZ, avocat au barreau de MARSEILLE Me Elodie AYMES

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CA

1ère Chambre A

6033c3a188df6e7647b29362

Appel

4 avril 2017

4 avril 2017

D'AIX-EN-PROVENCE 1ère Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2017 A.V N° 2017/ Rôle N° 15/15432 [K] [C] C/ SA SAFER Grosse délivrée le : à :Me Aymes

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6034a60b70ec979225c6cb9a

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Septembre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Françoise AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87ddd

Appel

28 février 2006

28 février 2006

En application des dispositions de l'article 945-1 du nouveau Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 Janvier 2006 sans opposition des parties devant Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b578

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

24 janvier 2006 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SCI GUILLAUME MARCEAU, agissant poursuites et diligences de sa gérante Madame Marie Noelle Y... ... 80090 AMIENS Représentée par la SCP TETELIN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25PA03429_20251013

Admin. Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

et qu’elle justifie d’une insertion sociale et rofessionnelle, notamment ar son activité de garde d’enfant à domicile, qu’elle exerce de uis 2018, son é oux et ses trois enfants résident dans son ays

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f7

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

née le 11 Janvier 1977 à AULNOYE AYMERIES (59620) demeurant ...

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CA

1ère ch. civile

63bfb3935e2fbe7c90043a6b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

en ces termes : 'Le présent Lot aura 1° Un Grand Batiment à usage de Grange et Etables avec le jardin de fermiers étant derrière ce batiment contenant environ Cents perches, avec aussi sa portion de terrein

Source officielle

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