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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c907bd3db21cbdd870cb
27 janvier 2005
27 janvier 2005
barreau de DRAGUIGNAN INTIMEE : SA LINDE GAS Parc Technologique de Lyon 6 allée Joliot Curie Bat A 69802 SAINT PRIEST CEDEX représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de la SCP VACARIE-DUVERNEUIL
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bec8
27 juin 2008
27 juin 2008
Z... ... 31000 TOULOUSE représenté par Me Thibault TERRIE, avocat au barreau D'ALBI CGEA DE TOULOUSE 72 RUE RIQUET BP 846 31015 TOULOUSE CEDEX 6 représentée par Me Bruno VACARIE, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef6
3 décembre 2008
3 décembre 2008
des Murgers 21380 MESSIGNY ET VANTOUX représentée par Me Thierry CHIRON, avocat au barreau de DIJON INTIMÉ Monsieur Eric X... ... 24370 PEYRILLAC ET MILLAC représenté par Me Bruno VACARIE
Source officielleJuge des référés
DCA_23BX03091_20240828
28 août 2024
28 août 2024
somme au titre des droits au chômage enfin de contrat Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 février 2024 et 23 avril 2024, Pôle Emploi devenu France Travail, représenté par le cabinet Vacarie
Source officielleChambre civile
62f34a1882b27805d4d3c090
19 juillet 2022
19 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Laurence VIEYRA, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Marc VACHER, avocat plaidant, au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielle2ème Chambre
6789f56ab7cff8efb73576f1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DEMANDERESSE A L'OPPOSITION : Madame [D] [Z], domiciliée [Adresse 2] Comparante - Non représentée DEFENDEURS A L'OPPOSITION : Madame [E] [I] domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me François VALLAS
Source officielle5ème Chambre
6782092bfa7a008e5409f35c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
5ème Chambre ORDONNANCE N°12 N° RG 24/04270 - N° Portalis DBVL-V-B7I-VACO S.C.A. GALIMMO C/ S.A.S.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163bf1b3aeb4b683cf412d9
14 janvier 2010
14 janvier 2010
[W] ait pu voir des vaches paître à proximité de sa maison n'est pas de nature à établir qu'il avait agréé le bail ; Considérant que l'exception de nullité ne peut être opposée qu'à l'action qui consiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893b4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
Greffier lors des débats: Cécile KNOCKAERT PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SOCIETE QHAZBA, représentée par son gérant en exercice 23, route de l'Anse Vata
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d95c
7 mars 2011
7 mars 2011
née le 29 Septembre 1962 à MONTBRISON (42600) ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Dominique VALLA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9056c
16 avril 2013
16 avril 2013
visite et d'hébergement en faveur de chacun des parents, droit dont les modalités d'exercice seront fixées en accord avec le service gardien sur labase d'une fin de semaine sur trois et une partie des vacanes
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
procédure civile ; PAR CES MOTIFS La cour, Statuant publiquement, contradictoirement, et par mise à disposition au greffe, Constate la déchéance de l'appel formé par Jean-Marie X... et la SCI LA VANA
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01810_20260226
26 février 2026
26 février 2026
permis de construire portant sur un projet de construction d’une stabulation 100 % paillée et de stockage de fourrage, paille, matériels avec une toiture photovoltaïque, destinée à recevoir environ 200 vaches
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63cf8496a6687f7c904cbb3b
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Traite des vaches matin et soir, fourrage aux bêtes et moisson. Et ça, jusqu'au départ en retraite de leur père en 1994.
Source officielle2ème Chambre
626cd2f6bd20aa057d9f37fe
29 avril 2022
29 avril 2022
date du 03/02/2021, délivré à domicile, n'ayant pas constitué EXPOSÉ DU LITIGE À la suite d'un démarchage à son siège, le GAEC des Cyprès (le GAEC), qui exerce une activité d'élevage de vaches
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01529_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de sa demande d'autorisation du 17 janvier 2022, l'indicateur de dimension économique du GAEC Ferme des Lilas s'élevait à (54 ha x 392) + (138 vaches laitières
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b132
18 mars 2008
18 mars 2008
réserve d'usufruit pour eux mêmes et au survivant d'entre eux, qu'il existait sur l'exploitation appartenant ainsi aux époux LOUIS Y... un troupeau qui au moment du décès de LOUIS Y... comprenait 11 vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e23
28 janvier 2016
28 janvier 2016
le Tribunal de grande instance de Guéret a désigné Maître BAGILET-LATAPIE pour procéder aux opérations de liquidation partage en recherchant notamment la valeur du cheptel vif déduction faite des 24 vaches
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d4a
27 novembre 2013
27 novembre 2013
(pièce no 6, du Conseil des ventes) suite à l'acquisition d'un tableau du peintre russe SHISHKIN intitulé " le vacher " lors d'une vente aux enchères publique organisées par l'opérateur de ventes volontaires
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03548_20241213
13 décembre 2024
13 décembre 2024
.- Le lait de vache est payé aux producteurs en fonction de sa composition et de sa qualité hygiénique et sanitaire. () ". 3.
Source officiellePage 14 sur 41
VACCA, Maria, Francesca
30/07/2026
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VACCARA, David
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL BENOIT & ASSOCIES Béatrice AMIZET, 17 RUE DE METZ, 31000 TOULOUSE - N° RG : 25/04856
29/07/2026
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FABIEN VACCARA
28/07/2026
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VACCARES CONSEIL
28/07/2026
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LE MAZET DU VACCARES
26/07/2026
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