Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890ab
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Nous vous rappelons toutefois que votre salaire inclut cette animation. Ces différents manquements se traduisent par la non réalisation des objectifs fixés par vous et votre équipe ".
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6358cde2c40aa805a7864d54
25 octobre 2022
25 octobre 2022
STAR ANIM S.A. MMA IARD Association DES MAISONS DE [Adresse 14] Organisme CPAM DE LA HAUTE MARNE S.A.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04033_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
G..., qui a occupé depuis 2006 au sein de la commune de Clichy-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) les fonctions d’animatrice en milieu scolaire, notamment en qualité d’animatrice territoriale de 2ème classe
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00875_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
Aux termes de l'article L. 213-1 du code de la route : " L'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur d'une catégorie donnée et de la sécurité routière ainsi que l'animation des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6163bf253aeb4b683cf414b0
24 mars 2010
24 mars 2010
sur objectifs ; Les parties ont défini à l'article 3 un secteur d'encadrement et animation, et un autre de prospection ; Le secteur d'encadrement et animation a englobé les régions Nord - Pas-de-Calais
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
633bcccd9be1eb3e2e926c96
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Sur le caractère de holding animatrice Mme [N] [L] soutient que la société Finarea Développement remplit les conditions pour être qualifiée de holding animatrice au motif qu'elle a toujours eu pour
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
67f755c4d8218d22f82bd47a
9 avril 2025
9 avril 2025
commerciale temporaire, l'objet de l'animation, le lieu de l'animation et la durée de l'animation ; - ce n'est pas le motif de surcroît temporaire d'activité applicable au contrat de travail à durée
Source officielle3ème chambre A
68df5d714a4e15bf2fe4fa1e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Le [Adresse 9] a pour objet de grouper les commerçants en vue d'organiser et de développer la promotion commune, l'animation et la publicité du centre commercial de
Source officielleCour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85b97
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Comparante en personne, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Annie BOURGUET Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Bertrand SCHEIBLING Conseiller Monsieur Luc GODINOT
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b9
24 juin 2003
24 juin 2003
./ Société CARREFOUR SOGARA WINTERTHUR ASSURANCES Maître MALMEZAT-PRAT es-qualités de mandataire liquidateur de la SARL ANIMATION MAINTENANCE LINEAIRE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE BAYONNE RÉPUBLIQUE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA05337_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association franco-allemande pour l'animation et la communication a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler deux arrêtés
Source officielle1ère Chambre
5fda0d5e1dadfa502f740f57
8 octobre 2019
8 octobre 2019
Un changement d'activité économique peut de même être envisagé sous réserve que la holding conserve à l'égard de ses (nouvelles) filiales son rôle d'animation.
Source officielleChambre civile Section 2
6347ac0529ffd2adfff4f229
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Services construction animation loisirs a fait citer M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fca7e75d709d36d8ebadb3c
28 septembre 2020
28 septembre 2020
[U] soutient, à titre principal, que la société ACFI est la société holding animatrice du groupe [E] [U], que l'animation dudit groupe est conjointement assurée par la société ACFI et par la société Groupe
Source officielle17e chambre
6160964241ad74d62c18184a
2 avril 2014
2 avril 2014
, selon la MJC ; Que la MJC applique la convention collective nationale de l'animation signée en juin 1988 et étendue en janvier 1989 ; Que le 2 novembre 2000, Mme [T] a signé un document intitulé
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9147e
15 avril 2014
15 avril 2014
Il apparaît que sur chaque période d'accueil de loisir vous prévoyez de faire travailler l'animatrice 50 h/ semaine et parfois plus.
Source officielle1ère Chambre
61626b89e62f7c490f224e53
15 octobre 2013
15 octobre 2013
; dire que l'administration n'a pas suffisamment motivé les propositions de rectification et dire les deux procédures nulles ; constater que la société SEGOLFI est une société holding animatrice
Source officielleChambre sociale
62fdd60cc40462c563c35233
5 juillet 2022
5 juillet 2022
APPELANTE : Madame [N] [P] [X] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emilie Maignan, avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE: Association CLUB ANIMATION
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd65
26 juin 2008
26 juin 2008
Madame A... a été promue à l'emploi d'animatrice de service, niveau IV, à compter du premier mars 2005, à la suite du départ du manager du service réception licencié pour faute grave le 2 février 2005,
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04953_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
.- Seuls peuvent, contre rémunération, enseigner, animer ou encadrer une activité physique ou sportive ou entraîner ses pratiquants, à titre d'occupation principale ou secondaire, de façon habituelle,
Source officiellePage 14 sur 649