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1 713 résultats pour « animateurs de stage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 11

67908b264143037ceabfbf1f

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

manifesté un comportement managérial inadapté, caractérisant une incapacité à coordonner et animer l'équipe de travail placée sous votre responsabilité et à la fédérer en vue de l'animer dans l'objectif

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab77d936bfc00008d68ed2

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Il fait valoir : - qu'il a connu une stagnation dans le déroulement de sa carrière par comparaison avec l'évolution moyenne de carrière des autres salariés ; - que son niveau de rémunération n'a quasiment

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

5fdb4a438c3f1c282fe3c9e8

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

MOTIFS Sur la discrimination syndicale Par application de l'article L.1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ou à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a82d

Appel

21 janvier 2008

21 janvier 2008

Il prétend que le harcèlement moral dont il a été victime résulte non seulement de la stagnation de sa carrière, mais aussi de l'alternance de moments où il croulait sous les responsabilités et les tâches

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL01747_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Ce titre de séjour est renouvelé annuellement sur justification de la poursuite effective des études ou du stage et de la possession de moyens d'existence suffisants.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fd9bab7d0163fb0da27826c

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

L'article L.1154-1 du même code prévoit que 'Lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L. 1152-1 à L. 1152-3 et L. 1153-1 à L. 1153-4, le candidat à un emploi, à un stage ou à une

Source officielle
CA

Chambre 1-6

63ca42169066fd7c90fc2333

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cependant, elle précise que l'intéressée était diplômée de l'IUFM de [Localité 6], d'une licence et d'une maitrise en sciences et techniques des activité physiques et sportives (STAPS).

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00322_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Il résulte de l'instruction, et notamment des termes du paragraphe " procédure " des propositions de rectification des 7 novembre 2018 et 11 avril 2019 que les requérants ont été informés dès ce stade,

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60326fccb534baa437bd7c66

Appel

16 janvier 2018

16 janvier 2018

plus diversifié de contrats, disposer des informations nécessaires pour choisir le contrat qui convient le mieux à ses besoins ; qu'il a pour finalité de porter à la connaissance du souscripteur, au stade

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21PA01714_20230125

Admin. Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

imputables à l'établissement de santé entraînait des pertes de revenus professionnels et une incidence professionnelle et, dans l'affirmative, d'évaluer ces postes de préjudice sans tenir compte, à ce stade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7fbd3db21cbdd8b2ea

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

Elle ne formule davantage aucune observation sur le bon d'échange produit aux débats, bon adressé à l'un des salariés clients de ce voyage et mentionnant un hébergement dans l'hôtel Royal Star.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67ef6fc97985d82da296f853

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La convention collective applicable à ce contrat est celle des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73924fe80209b32d2d7

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : J094 INTIMEE SA CONSORTIUM STADE DE FRANCE ZAC du Cornillon Nord [...] la Plaine Représentée par Me Sonia G... F... A...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6036cbbfbc6c196a3516f7ea

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

café Edony portant les mentions 'slams de poésie le 1er mercredi de chaque mois' ; L'association Ass 2 Plumes définit sur sa page 'Facebook' du 3 avril 2013 le 'slam de poésie' comme une scène animée

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da79d

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS : Mme [H] [T] a été engagée à compter du 12 novembre 2013, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel du 5 novembre 2013, en qualité d'animatrice socioculturelle

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

635237a88c924eadffcc4a2f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Malgré cela, vous avez embauché des personnes non qualifiées à différents postes (bar, cuisine, service, animation, réservation), souvent recrutées sans entretien, uniquement par internet, et toujours

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61629882201c88caf8c4e2c6

Appel

15 mai 2013

15 mai 2013

Sur l'exception d'incompétence soulevée in limine litis par la société G-STAR Considérant que Maître [C], ès qualités, prétend que la société G-STAR n'aurait pas déposé la marque G-STAR et qu'aucun

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91045

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

Madame Nadège B... ... 49400 SAUMUR représentées par Maître Jean pierre BOUGNOUX, avocat au barreau D'ANGERS appelantes et intimées : Madame Nathalie C... ... 49400 SAUMUR Madame Annie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6968d663cdc6046d4762c661

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Sur la nullité du licenciement En application de l'article L. 1132- 1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de nomination ou de l'accès à un stage

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fde2c22bda63008e3220152

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

X... a été nommé animateur de rayon, coefficient 220, agent de maîtrise, moyennant une rémunération mensuelle brute de 1 802 euros pour 169 heures (39 heures par semaine en ce compris 4 heures supplémentaires

Source officielle

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