FAITS ET PROCEDURE Madame [S] a entrepris en qualité de maître de l'ouvrage des travaux de rénovation et d'aménagement d'une maison sise [Adresse 9] sous la maîtrise d'oeuvre de Madame [J] [V], architecte

Y...avait acquise en 2006 des époux A...réside dans l'intervention de l'entreprise SARRAZIN COUTAL qui, le 22 avril 2009, a procédé sous la maîtrise d'oeuvre de Madame C..., dans le cadre de travaux de

Saint-Barthélémy avec une mission de maîtrise d'oeuvre générale concernant le conception et le suivi d'exécution des travaux en contrepartie d'une rémunération calculée à hauteur de 16% du montant réel

qui étaient insuffisants pour remédier aux désordres et avait omis de prévoir une mission de maîtrise d'oeuvre.

CMO une mission d'assistance commerciale pour cette opération de maîtrise d'oeuvre '121676 maîtrise d'oeuvre du centre commercial de la Zac Eiffel'.

La mission de maîtrise d'oeuvre partielle a été formalisée par un contrat en date du 24 mars 2014, mis à jour le 7 avril 2015.

La maîtrise d'oeuvre des travaux a été confiée à la SAS AT Ingénierie. Les travaux ont été exécutés et ont fait l'objet d'une réception sans réserve le 21 juin 2001.

La relation de travail était régie par la convention collective nationale des 'Travaux publics'.

Il a signé le 16 mars 2007 avec le Pact-HD du Pays Basque un contrat de maîtrise d'oeuvre et d'assistance à maîtrise d'ouvrage. Le montant des travaux a été fixé à 156 810,62 €.

d'oeuvre du lotissement, avec pour mission de réaliser le dépôt du permis d'aménager, réaliser l'opération de bornage et réaliser la mission de maîtrise d'oeuvre des travaux VRD, qu'elle n'avait pas une

L'assureur a confié la réalisation des travaux correspondant à la SAS Soprema entreprise pour un coût de 25 116,10 euros HT, honoraires de maîtrise d'oeuvre en sus.

[Z], investi d'une mission complète de maîtrise d'oeuvre, de ne pas avoir établi et signé la déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux (Daact) et de ne pas la lui avoir remise, de

A la fin des années 1990, ils ont confié à la société Quelin la réalisation d'importants travaux de rénovation sur leur propriété, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

Le lot gros oeuvre est confié à la société Européenne du Bâtiment. Les travaux débutent le 1er février 2008.

F... en cause d'appel soutient que le fait pour les époux B... d'avoir résilié le contrat de maîtrise d'oeuvre qui les liait à Mme Z... et d'avoir laissé le chantier sans maître d'oeuvre durant plus de

Or, l'acte d'engagement du 28 octobre 1997 incluait dans la mission de maîtrise d'oeuvre donnée à M.

La maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société ESPACE ET AVENIR.

La société Eurexo, mandatée par l'assureur, a procédé aux investigations utiles permettant de remédier durablement aux conséquences du sinistre et proposé que la maîtrise d'oeuvre des travaux soit confiée

[M] [B], qui n'a pourtant eu de contact qu'avec LP ECO CONSTRUCTION, et qui n'a jamais proposé de maintenir la réalisation des travaux de carrelage. - M.

émis par le maître d'oeuvre et contresignés par le maître d'ouvrage et qu'en l'espèce, l'architecte a formulé son accord pour les travaux supplémentaires de fouilles, qu'il n'a pas informé le maître d'ouvrage